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863 datasets for “lieu”

  1. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie

    DDTM VendéeUpdated 21 Feb 2025

    Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …

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  2. data.gouv.fr

    Chefs lieux de cantons du département de la Creuse

    DDT CreuseUpdated 22 Jul 2022

    Couche ponctuelle des chefs lieux de cantons définit par le décret n 2014-161 du 17/02/2014 …

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  3. data.gouv.fr

    Chefs lieux de cantons du département de la Creuse 2

    DDT CreuseUpdated 22 Jul 2022

    Couche ponctuelle des chefs lieux de cantons définit par le décret n 2014-161 du 17/02/2014 …

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  4. data.gouv.fr

    Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 5 May 2025

    Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant …

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  5. data.gouv.fr

    Lieux d'accueil des missions locales (ML) en Bretagne

    Région BretagneUpdated 31 Jul 2026

    Présentes sur l’ensemble du territoire, les missions locales exercent une mission de service public de proximité afin …

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  6. data.gouv.fr

    Emprise Lieux de vote à partir du 01/01/2026

    Brest métropoleUpdated 5 Jan 2026

    … TYPE=FICHE&ID=LIM_ADM_LieuxVotePrj_s) **INSPIRE ** **Id **LIM_ADM_LieuxVotePrj_s **Type ** **Echelle **2000 **Territoire **Ville …

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  7. data.gouv.fr

    Localisation des lieux de surveillance linéaires stockés dans le système d'information Quadrige concernant la Nouvelle-Calédonie

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    Cette carte présente la localisation des lieux de surveillance linéaires (ou stations de suivi) hébergés dans la base …

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  8. data.gouv.fr

    Localisation des lieux de surveillance surfaciques stockés dans le système d'information Quadrige concernant la Nouvelle-Calédonie

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    Cette carte présente la localisation des lieux de surveillance surfaciques (ou zones de prélèvements) hébergés dans la base …

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    • OGC:WFS
  9. data.gouv.fr

    Communes affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 5 May 2025

    Communes affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté n° 345/2024/DDT …

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  10. data.gouv.fr

    Lieux de covoiturage dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 1 Sept 2026

    Lieux de covoiturage dans le département de la Haute-Marne extrait de la base nationale des lieux de …

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  11. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Moselle

    DDT de la MoselleUpdated 28 Oct 2015

    Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Les dispositions relatives aux lieutenants de louveterie figurent …

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  12. data.gouv.fr

    Lieux de surveillance des eaux littorales - SEL - Espace Maritime français

    Système d'Information sur l'EauUpdated 9 Nov 2026

    … Les informations descriptives du lieu de surveillance relèvent de la responsabilité de l'Ifremer.

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • N04EFAAD4644349E8956283954F3DA685
    • ND3B956B71DB645CF821D6A5713F5DD96
    • WFS
    • NFC730934FFFD43EEAB0B5A46F9108851
    • NBD607052419741E780DCD98F7713C899
    • +3
  13. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 18 Jun 2025

    … Il nomme, pour une durée de six ans, des lieutenants de louveterie qui géreront ces destructions collectives sous …

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  14. data.gouv.fr

    Circonscriptions des lieutenants de louveterie de l’Isère (2025–2029)

    DDT de l'IsèreUpdated 6 May 2026

    Découpage des circonscriptions des lieutenants de louveterie du département de l’Isère pour la période 2025–2029, reconstitué …

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  15. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 28 Sept 2015

    Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …

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  16. data.gouv.fr

    Masses d'eau - Version État des Lieux 2019

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    Masses d'eau issues de l'État des Lieux 2019 Les couches sont diffusées dans un format conforme …

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  17. data.gouv.fr

    Masses d'eau - Version État des Lieux 2013

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    Masses d'eau issues de l'État des Lieux 2013 Les couches sont diffusées dans un format conforme …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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  18. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le département de l'Orne entre 2020 et 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 Jan 2025

    Le préfet nomme pour une durée déterminée de 5 ans les lieutenants de louveterie et détermine les territoires …

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  19. data.gouv.fr

    Localisation des lieux de surveillance ponctuels stockés dans le système d'information Quadrige concernant les suivis opérés en Nouvelle-Calédonie

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    Cette carte présente la localisation des lieux de surveillance (ou stations de suivi) hébergés dans le système d …

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  20. data.gouv.fr

    Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Charente.

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 9 Aug 2023

    Objets surfaciques des périmètres de compétence des lieutenants de louveterie du département de la Charente. Le préfet nomme …

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