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863 datasets for “lieu”
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie
DDTM VendéeUpdated 21 Feb 2025
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …
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Chefs lieux de cantons du département de la Creuse
DDT CreuseUpdated 22 Jul 2022
Couche ponctuelle des chefs lieux de cantons définit par le décret n 2014-161 du 17/02/2014 …
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Chefs lieux de cantons du département de la Creuse 2
DDT CreuseUpdated 22 Jul 2022
Couche ponctuelle des chefs lieux de cantons définit par le décret n 2014-161 du 17/02/2014 …
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Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 5 May 2025
Liste des lieutenants de louveterie et circonscriptions affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant …
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Lieux d'accueil des missions locales (ML) en Bretagne
Région BretagneUpdated 31 Jul 2026
Présentes sur l’ensemble du territoire, les missions locales exercent une mission de service public de proximité afin …
- WMS
- WFS
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Emprise Lieux de vote à partir du 01/01/2026
Brest métropoleUpdated 5 Jan 2026
… TYPE=FICHE&ID=LIM_ADM_LieuxVotePrj_s) **INSPIRE ** **Id **LIM_ADM_LieuxVotePrj_s **Type ** **Echelle **2000 **Territoire **Ville …
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- ARCGIS
- SHP
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Localisation des lieux de surveillance linéaires stockés dans le système d'information Quadrige concernant la Nouvelle-Calédonie
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
Cette carte présente la localisation des lieux de surveillance linéaires (ou stations de suivi) hébergés dans la base …
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- OGC:WFS
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Localisation des lieux de surveillance surfaciques stockés dans le système d'information Quadrige concernant la Nouvelle-Calédonie
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
Cette carte présente la localisation des lieux de surveillance surfaciques (ou zones de prélèvements) hébergés dans la base …
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- OGC:WFS
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Communes affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 5 May 2025
Communes affectées aux lieutenants de louveterie dans le département des Vosges suivant l'arrêté n° 345/2024/DDT …
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Lieux de covoiturage dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 1 Sept 2026
Lieux de covoiturage dans le département de la Haute-Marne extrait de la base nationale des lieux de …
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Moselle
DDT de la MoselleUpdated 28 Oct 2015
Partie du territoire départemental affectée à un lieutenant de louveterie. Les dispositions relatives aux lieutenants de louveterie figurent …
- MAPINFO TAB
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Lieux de surveillance des eaux littorales - SEL - Espace Maritime français
Système d'Information sur l'EauUpdated 9 Nov 2026
… Les informations descriptives du lieu de surveillance relèvent de la responsabilité de l'Ifremer.
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- N04EFAAD4644349E8956283954F3DA685
- ND3B956B71DB645CF821D6A5713F5DD96
- WFS
- NFC730934FFFD43EEAB0B5A46F9108851
- NBD607052419741E780DCD98F7713C899
- +3
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 18 Jun 2025
… Il nomme, pour une durée de six ans, des lieutenants de louveterie qui géreront ces destructions collectives sous …
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Circonscriptions des lieutenants de louveterie de l’Isère (2025–2029)
DDT de l'IsèreUpdated 6 May 2026
Découpage des circonscriptions des lieutenants de louveterie du département de l’Isère pour la période 2025–2029, reconstitué …
- UTF8
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 28 Sept 2015
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont …
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Masses d'eau - Version État des Lieux 2019
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
Masses d'eau issues de l'État des Lieux 2019 Les couches sont diffusées dans un format conforme …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
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Masses d'eau - Version État des Lieux 2013
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
Masses d'eau issues de l'État des Lieux 2013 Les couches sont diffusées dans un format conforme …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WMS
- OGC:WFS
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le département de l'Orne entre 2020 et 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 21 Jan 2025
Le préfet nomme pour une durée déterminée de 5 ans les lieutenants de louveterie et détermine les territoires …
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Localisation des lieux de surveillance ponctuels stockés dans le système d'information Quadrige concernant les suivis opérés en Nouvelle-Calédonie
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
Cette carte présente la localisation des lieux de surveillance (ou stations de suivi) hébergés dans le système d …
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- OGC:WFS
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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie en Charente.
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 9 Aug 2023
Objets surfaciques des périmètres de compétence des lieutenants de louveterie du département de la Charente. Le préfet nomme …
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