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298 datasets for “largeur”

  1. data.gouv.fr

    Classement sonore des infrastructures de transport terrestre du Calvados révisé le 11 septembre 2024

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 7 Feb 2025

    … d’autre de l’infrastructure classée, dont la largeur varie selon la catégorie de cette voie. Dans ces …

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  2. data.gouv.fr

    Secteurs affectés par le bruit des infrastructures ferroviaires désignées dans le classement sonore de septembre 2024

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 6 Feb 2025

    … d’autre de l’infrastructure classée, dont la largeur varie selon la catégorie de cette voie. Dans ces …

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  3. data.gouv.fr

    Classement sonore des routes de Corse du Sud

    DDTM Corse-du-SudUpdated 26 Mar 2019

    … Cette largeur est de : 300 m de part et d'autre de la voie pour la catégorie 1 …

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  4. data.gouv.fr

    HAMSTER - Zone d'accompagnement en Grand Est version 2016-2021

    DREAL Grand EstUpdated 26 Apr 2022

    … Zone de Protection Statique, de 750 m de largeur moyenne. Ce territoire correspondant aux aires de repos et …

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  5. data.gouv.fr

    Zones et Secteur de dégagement liés aux servitudes PT2 (Centres de réceptions radioélectriques) en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024

    … le cas d'un secteur de dégagement.La largeur maximale d'une zone spéciale de dégagement protégeant une …

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  6. data.gouv.fr

    Zones et Secteur servitudes PT2 de dégagement liés aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024

    … le cas d'un secteur de dégagement.La largeur maximale d'une zone spéciale de dégagement protégeant une …

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  7. data.gouv.fr

    Assemblage des Eléments d'habillage textuel des cartes communales numérisées dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 22 Oct 2023

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  8. data.gouv.fr

    Surfaces élémentaires - Métropole 2023 - BD Topage®

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    … Une surface élémentaire peut composer un plan d'eau ou un cours d'eau lorsque la largeur de …

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  9. data.gouv.fr

    Assemblage des Eléments d'habillage linéaire des cartes communales numérisées dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 22 Oct 2023

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  10. data.gouv.fr

    Classement sonore des trams - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 12 Feb 2024

    … Cette largeur est de : - 100 m de part et d'autre de la voie pour la catégorie 3 …

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  11. data.gouv.fr

    Caractérisation des zones basses potentiellement exposées aux submersions marines en Corse du Sud - Chocs mécaniques et projection liés aux vagues

    DDTM Corse-du-SudUpdated 8 Feb 2022

    … La largeur de ces zones est de 25 mètres sur les ouvrages directement sous l’influence de la …

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  12. data.gouv.fr

    Habillages linéaires du PLU (doc. du 07.10.2011) de la commune Quantilly

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 19 Nov 2015

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  13. data.gouv.fr

    Etiquette habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche

    DDTM MancheUpdated 4 Nov 2019

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  14. data.gouv.fr

    Tracé surfacique habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche

    DDTM MancheUpdated 11 Feb 2020

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  15. data.gouv.fr

    Tracé linéaire habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche

    DDTM MancheUpdated 11 Mar 2019

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  16. data.gouv.fr

    Tracé ponctuel habillant le plan d'un document d'urbanisme - Manche

    DDTM MancheUpdated 19 May 2017

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  17. data.gouv.fr

    Masses d'eau côtières - Métropole - Version Etat des Lieux 2013

    Système d'Information sur l'EauUpdated 5 Feb 2016

    … de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille …

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  18. data.gouv.fr

    Habillages linéaires du POS (doc. du 08.03.2004) de la commune de Graçay

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 13 Nov 2015

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  19. data.gouv.fr

    Informations linéaires du POS (doc. du 28.01.2005) de la commune d'Argenvières

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 9 Nov 2015

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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  20. data.gouv.fr

    Habillages linéaires du POS (doc. du 19.05.2006) de la commune de Senneçay

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 26 Nov 2015

    Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom …

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