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381 datasets for “instructions”

  1. data.gouv.fr

    Cartographie complète des cours d'eau (2025) réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 3 Oct 2025

    … pu être mise en oeuvre conformément à l'instruction gouvernementale du 3 juin 2015. Au 31 janvier 2023 …

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  2. data.gouv.fr

    Cartographie complète des cours d'eau (2023) réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Sept 2023

    … pu être mise en oeuvre conformément à l'instruction gouvernementale du 3 juin 2015. Au 31 janvier 2023 …

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  3. data.gouv.fr

    Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM Lensois

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 13 Feb 2023

    … Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM Lensois Description : De manière générale …

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  4. data.gouv.fr

    Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM du Béthunois

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Feb 2023

    … Enjeux surfaciques identifiés et pris en compte lors de l'instruction du PPRM du Béthunois Description : De manière …

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  5. data.gouv.fr

    Cartographie complète des cours d'eau (2026) réalisée au titre de l’instruction gouvernementale du 3 juin 2015 - Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 3 Oct 2025

    … des cours d’eau au titre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015, qui donnera lieu …

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  6. data.gouv.fr

    Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 20 Oct 2026

    Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61 sans …

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  7. data.gouv.fr

    Localisation des réseaux de drainage réalisés sous maitrise d'oeuvre de la DDT 61 jusqu'en 2011

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Nov 2022

    Localisation des réseaux de drainage réalisés sous maitrise d'oeuvre de la DDT 61 jusqu'en 2011 Localisation …

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  8. data.gouv.fr

    Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61 jusqu'en 2022

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 10 Oct 2024

    Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61 sans …

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  9. data.gouv.fr

    Découpage des lotissements en lots

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Découpage en lots des lotissements ayant fait l'objet d'un permis d'aménager à partir du plan …

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  10. data.gouv.fr

    Nom des services instructeurs ADS par commune dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 27 Jun 2023

    Cette table indique pour chaque commune le nom et les coordonnées de chaque service instructeur en matière d …

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  11. data.gouv.fr

    Projets d'Installations Photovoltaïques dans les Hautes-Pyrénées (Assiette)

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 14 Apr 2026

    Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les services de l’État. Les projets …

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  12. data.gouv.fr

    Mats éoliens du département de la Creuse

    DDT CreuseUpdated 11 Dec 2018

    … Les informations concernant les mats éoliens dont les PC sont à l’instruction ou émergent ne sont pas …

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  13. data.gouv.fr

    Emprise des parcs photovoltaïques au sol dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 15 Aug 2026

    Localisation des parcs photovoltaïques au sol construit, autorisé, instruction, abandonné ou refusé dans le département de la Haute …

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  14. data.gouv.fr

    Îlots de 500 ha et leurs bandes tampons de 1500 m dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 5 Jan 2024

    … L’instruction des dossiers de demande est réalisée par les DDT(M). La demande de défrichement s’est …

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  15. data.gouv.fr

    Éoliennes de la région Grand Est, au 13/04/2026

    DREAL Grand EstUpdated 13 Apr 2026

    Couche des éoliennes de la région Grand Est instruites ou en cours d'instruction au titre des ICPE …

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  16. data.gouv.fr

    Parcs éoliens de la région Grand Est, au 13/04/2026

    DREAL Grand EstUpdated 13 Apr 2026

    Parcs éoliens de la région Grand Est instruits ou en cours d'instruction au titre des ICPE par …

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  17. data.gov.au

    Mineral Drillholes, Petroleum and Geothermal Wells

    Department for Energy and MiningUpdated 25 Jun 2025

    … Download Instructions: From SARIG http://map.sarig.sa.gov.au/Shortcut/DrillholesWells select 'Active Layers' and click the …

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  18. data.gov.au

    Mineral Tenements

    Department for Energy and MiningUpdated 25 Jun 2025

    … ESRI Shape, MAPINFO Tab, Google Earth KMZ, WMS and WFS Download Instructions: From SARIG http://map.sarig.sa …

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  19. data.gouv.fr

    Parcs éoliens dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 3 Oct 2026

    … Les données ont été construite sur la base des dossiers d'instruction ICPE ou des permis de construire.

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  20. data.gov.au

    Petroleum Tenements

    Department for Energy and MiningUpdated 25 Jun 2025

    … Download Instructions: From SARIG http://map.sarig.sa.gov.au/Shortcut/PetroleumTenements select 'Active Layers' and click the …

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