Search results for implants
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823 datasets for “implants”
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Un territoire important lors des migrations du Milan royal
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 14 Apr 2022
A dire d’expert. Vigilance également pour les suivis post-implantatoires.
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Parkings de plus de 1500 mètres carrés, à potentiel pour les ombrières photovoltaïques dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 6 Jun 2023
La loi d’accélération des ENR impose l’implantation d’ombrières photovoltaïques pour les parcs de stationnement extérieurs …
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Industries agroalimentaires (IAA) des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 13 Jun 2017
Localisation des principales industries agro-alimentaires (implantation principale et établissements rattachés) y compris les abattoirs.
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Périmètre d'espace proche du rivage dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 23 Aug 2022
… implanté, enfin, à conduire le juge à condamner le maître d’ouvrage de l’ouvrage irrégulièrement implanté au …
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Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Dec 2015
… implanté, enfin, à conduire le juge à condamner le maître d’ouvrage de l’ouvrage irrégulièrement implanté au …
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Coupure d'urbanisation d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 13 Mar 2026
… implanté, enfin, à conduire le juge à condamner le maître d’ouvrage de l’ouvrage irrégulièrement implanté au …
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Principaux canaux d’amenée d’eau (à ciel ouvert), à potentiel pour les ombrières photovoltaïques dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 2 Jun 2023
… communes identifient des zones d’accélération pour l’implantation d’installations de production d’énergies renouvelables. Pour faciliter …
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Document cadre dans le Finistère
DDTM FinistèreUpdated 22 Jan 2026
… Aucun projet photovoltaïque au sol (hors agrivoltaïsme) ne peut s’implanter en dehors des zones identifiées dans le …
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Bande de construction de 100 mètres sur le littoral d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Mar 2026
… implanté, enfin, à conduire le juge à condamner le maître d’ouvrage de l’ouvrage irrégulièrement implanté au …
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Surface en eau artificielle, à potentiel pour le photovoltaïque flottant dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 2 Jun 2023
… communes identifient des zones d’accélération pour l’implantation d’installations de production d’énergies renouvelables. Pour faciliter …
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Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) - Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 4 Sept 2025
Zones définies par les communes pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables sur le …
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Huttes de chasse du département de la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 10 Aug 2020
… COM_IMPL (commune d'implantation) Commune ou lieu-dit où l'installation est implantée Donnée alphabétique / choix multiples …
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Surfaces cartographiées du document cadre pour les projets photovoltaïques
DDT de la Marne (DDT51)Updated 15 Jul 2025
document-cadre départemental pour définir les zones d'implantation de projet photovoltaïque au sol (art L.111-29 …
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Données ZAE
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024
… Ces zones sont définies, aménagées et gérées par la collectivité territoriale à laquelle appartient le territoire d’implantation …
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Abords d’autoroutes, à potentiel pour l’installation photovoltaïque au sol dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 5 Jun 2023
… communes identifient des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables. Pour …
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Zones déja bâties pour les installations photovoltaïques au sol ou flottantes dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 27 Apr 2023
… communes identifient des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables. Pour …
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Parcs photovoltaïque au sol (Cantal)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 7 Mar 2022
… Les parcs sont identifiés par parcelle d'implantation de panneaux. Source : DDT 15, 2018.
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Industries agro-alimenatires dans le département de l'Orne en 2011.
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022
Localisation des industries agro-alimentaires (implantation principale et établissements rattachés). Sont concernées toutes les industries agro-alimentaires dont …
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Zones rédhibitoires (à exclure) pour l'installation photovoltaïque au sol ou flottante dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Jan 2026
… communes identifient des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables. Pour …
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Parcs photovoltaïque au sol (Cantal)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 23 May 2019
… Les parcs sont identifées par un symbole ponctuel positionné sur chaque parcelle d'implantation de panneaux. Source : DDT …
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