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823 datasets for “implants”

  1. data.gouv.fr

    Un territoire important lors des migrations du Milan royal

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 14 Apr 2022

    A dire d’expert. Vigilance également pour les suivis post-implantatoires.

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  2. data.gouv.fr

    Parkings de plus de 1500 mètres carrés, à potentiel pour les ombrières photovoltaïques dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 6 Jun 2023

    La loi d’accélération des ENR impose l’implantation d’ombrières photovoltaïques pour les parcs de stationnement extérieurs …

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  3. data.gouv.fr

    Industries agroalimentaires (IAA) des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 13 Jun 2017

    Localisation des principales industries agro-alimentaires (implantation principale et établissements rattachés) y compris les abattoirs.

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  4. data.gouv.fr

    Périmètre d'espace proche du rivage dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 23 Aug 2022

    … implanté, enfin, à conduire le juge à condamner le maître d’ouvrage de l’ouvrage irrégulièrement implanté au …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Dec 2015

    … implanté, enfin, à conduire le juge à condamner le maître d’ouvrage de l’ouvrage irrégulièrement implanté au …

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  6. data.gouv.fr

    Coupure d'urbanisation d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 13 Mar 2026

    … implanté, enfin, à conduire le juge à condamner le maître d’ouvrage de l’ouvrage irrégulièrement implanté au …

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  7. data.gouv.fr

    Principaux canaux d’amenée d’eau (à ciel ouvert), à potentiel pour les ombrières photovoltaïques dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 2 Jun 2023

    … communes identifient des zones d’accélération pour l’implantation d’installations de production d’énergies renouvelables. Pour faciliter …

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  8. data.gouv.fr

    Document cadre dans le Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 22 Jan 2026

    … Aucun projet photovoltaïque au sol (hors agrivoltaïsme) ne peut s’implanter en dehors des zones identifiées dans le …

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  9. data.gouv.fr

    Bande de construction de 100 mètres sur le littoral d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Mar 2026

    … implanté, enfin, à conduire le juge à condamner le maître d’ouvrage de l’ouvrage irrégulièrement implanté au …

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  10. data.gouv.fr

    Surface en eau artificielle, à potentiel pour le photovoltaïque flottant dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 2 Jun 2023

    … communes identifient des zones d’accélération pour l’implantation d’installations de production d’énergies renouvelables. Pour faciliter …

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  11. data.gouv.fr

    Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR) - Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 4 Sept 2025

    Zones définies par les communes pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables sur le …

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  12. data.gouv.fr

    Huttes de chasse du département de la Marne

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 10 Aug 2020

    … COM_IMPL (commune d'implantation) Commune ou lieu-dit où l'installation est implantée Donnée alphabétique / choix multiples …

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  13. data.gouv.fr

    Surfaces cartographiées du document cadre pour les projets photovoltaïques

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 15 Jul 2025

    document-cadre départemental pour définir les zones d'implantation de projet photovoltaïque au sol (art L.111-29 …

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  14. data.gouv.fr

    Données ZAE

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024

    … Ces zones sont définies, aménagées et gérées par la collectivité territoriale à laquelle appartient le territoire d’implantation …

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  15. data.gouv.fr

    Abords d’autoroutes, à potentiel pour l’installation photovoltaïque au sol dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 5 Jun 2023

    … communes identifient des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables. Pour …

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  16. data.gouv.fr

    Zones déja bâties pour les installations photovoltaïques au sol ou flottantes dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 27 Apr 2023

    … communes identifient des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables. Pour …

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  17. data.gouv.fr

    Parcs photovoltaïque au sol (Cantal)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 7 Mar 2022

    … Les parcs sont identifiés par parcelle d'implantation de panneaux. Source : DDT 15, 2018.

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  18. data.gouv.fr

    Industries agro-alimenatires dans le département de l'Orne en 2011.

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 11 Jul 2022

    Localisation des industries agro-alimentaires (implantation principale et établissements rattachés). Sont concernées toutes les industries agro-alimentaires dont …

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  19. data.gouv.fr

    Zones rédhibitoires (à exclure) pour l'installation photovoltaïque au sol ou flottante dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Jan 2026

    … communes identifient des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables. Pour …

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  20. data.gouv.fr

    Parcs photovoltaïque au sol (Cantal)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 23 May 2019

    … Les parcs sont identifées par un symbole ponctuel positionné sur chaque parcelle d'implantation de panneaux. Source : DDT …

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