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120 datasets for “gonflement”

  1. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de tassements différentiels (gonflement, retrait d'argile) - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  2. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Vitrolles -Bouches-du-Rhône - 132DDTM20160162 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  3. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Roquevaire - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050012 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Oct 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  4. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels et Prévisibles de la commune de Peynier - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050016 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Oct 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  5. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Peypin - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20160172 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  6. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Gémenos - Bouches-du-Rhône - 13DDTM2016160163 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  7. data.gouv.fr

    Zone réglementé du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Ventabren - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20160167 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  8. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Fuveau - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100023 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 11 Oct 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  9. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Rognac - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050011 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Oct 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  10. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Aubagne - Bouches-du-Rhône- 13DDTM20100019 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 11 Oct 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  11. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisbles de la commune de Velaux - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100037 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 14 Oct 2019

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  12. data.gouv.fr

    zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Gardanne - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20160166 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024

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  13. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune d'Eyragues - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050005 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024

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  14. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Marignane - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100025 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024

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  15. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Carnoux - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100026 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 11 Oct 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  16. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Gréasque - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100024 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 11 Oct 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  17. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Natrurels Prévisibles de la commune de Mimet - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100028 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 16 Oct 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  18. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles -13DDTM20160160 de la commune de Cadolive - Bouches-du-Rhône ( RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  19. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Meyreuil - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20050008 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 8 Aug 2024

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  20. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles de la commune de Puyloubier - Bouches-du-Rhône - 13DDTM20100031 (RETRAIT GONFLEMENT DES ARGILES)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 14 Oct 2019

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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“gonflement” datasets · Open Data Finder