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9,628 datasets for “gestion”
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Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte (SLGITC) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Recensement des initiatives et démarches en cours de Stratégie Locale de Gestion Intégrée du Trait de Côte (SLGITC …
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Transport - Autorités responsables de la gestion des routes en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 12 Oct 2023
Autorités responsables de la gestion des routes en Loir-et-Cher
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Syndicat Mixte pour l’Aménagement et la Gestion des Eaux de l’Aa (smageaa)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
… DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte pour l’Aménagement et la Gestion des Eaux de l’Aa
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Forêts relevant de la gestion de l'ONF selon régime forestier dans le Cantal (Forêts publiques)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 27 Jul 2017
… L'Office national des forêts (ONF) est l'organisme de gestion des forêts publiques françaises.
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Réseau routier principal avec gestionnaires dans le Rhône et la Métropole de Lyon
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 5 Mar 2026
… ex routes départementales + BPNL) avec indication sur le service gestionnaire et le service en charge de l’entretien
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Zones de gestion de la nappe de Beauce – bassin Seine Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 14 Apr 2022
Les modalités de gestion de la nappe de Beauce sont identiques dans les SDAGE Seine-Normandie et Loire …
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Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Dec 2022
… Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais Description : Plans de Gestion des cours d …
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Régime particulier de gestion forestière surfacique - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Oct 2023
Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion. Contour de parcelle et partie de …
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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) pour le bassin Artois Picardie
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 20 Feb 2026
… Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) pour le bassin Artois-Picardie. Description : Schémas d'Aménagement …
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Syndicat Mixte pour le schéma d'aménagement et de gestion des eaux du Boulonnais (eptb symsageb)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
… DREAL HdF / SEN EPTB Syndicat Mixte pour le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Boulonnais
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Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
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Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 28 Feb 2022
Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2021 source : DDT61/SEB …
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Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023
Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2022 source : DDT61/SEB …
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Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Jan 2024
Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2023 source : DDT61/SEB …
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Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2025
Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2024 source : DDT61/SEB …
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Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 30 Jan 2026
Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2026 source : SISPEA et …
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Zonages de gestion de la qualité des ressources (ZGR)
Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024
Une zone est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante d'un …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
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Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Mar 2022
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
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Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
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Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2025
Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au …
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