Skip to content
Open Data Finder

Search results for gemapi

FiltersWMS

40 datasets for “gemapi”

  1. data.gouv.fr

    La compétence GEMAPI exercée par les syndicats en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    La compétence GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) est une compétence confiée aux intercommunalités (métropoles …

    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Structures exerçant tout ou partie de la compétence « GEMAPI » sur le bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 7 Jul 2022

    … des milieux aquatiques et prévention des inondations, dite GEMAPI, qui comporte 4 missions. Les EPCI à fiscalité propre …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien des Cours d’Eau de l’Avesnois (smaecea)

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020

    24/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien des Cours d’Eau …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Syndicat Mixte pour le schéma d'aménagement et de gestion des eaux du Boulonnais (eptb symsageb)

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020

    24/07/2020 source : DREAL HdF / SEN EPTB Syndicat Mixte pour le Schéma d’Aménagement et de Gestion …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Erclin et des cours d'eau non domaniaux (smabe)

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020

    24/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Erclin et des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Exercice de la compétence GEMAPI en Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 2 Jun 2022

    La gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (GEMAPI) est une compétence confiée à titre obligatoire …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Structure à compétence Gestion des Milieux Aquatiques - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 31 Jul 2025

    Découpage des surfaces du département des Hautes Pyrénées par bassin versant, avec renseignement pour chaque secteur, de la …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Syndicat des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations de la Scarpe Aval et du Bas-Escaut (epage smapi)

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020

    24/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat des Milieux Aquatiques et de la Prévention des Inondations de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Syndicat Mixte d'aménagement et d'entretien du canal d'assèchement de Long, Longpré-les-Corps-Saints, Fontaine-sur-Somme, Pont-Remy et Liercourt

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020

    24/07/2020 source : DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte d'aménagement et d'entretien du canal d'assèchement …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Zones d'exercice de compétence des syndicats de rivières en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Feb 2026

    Zones intersectant le département de la Charente où s'exerce la compétence de syndicat de rivières en matière …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Structures exerçant la compétence « eau potable » sur le bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2020

    … des milieux aquatiques et prévention des inondations, dite GEMAPI, qui comporte 4 missions. Les EPCI à fiscalité propre …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Digues autorisées de classe A, B, C en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026

    … Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) attribuée aux Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) par …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  13. data.gouv.fr

    Ouvrages de protection contre les crues, les chutes de blocs, les glissements de terrain et les avalanches des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 5 Apr 2023

    Ouvrages hydrauliques qui font partie d’un dispositif de protection contre les crues, dans la logique GEMAPI et …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Digues en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 2 Aug 2019

    … décret de 2015 et la prise de compétence GEMAPI, les classes affichées sont les classes des digues classées …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
  15. data.gouv.fr

    Les EPTB et EPAGE du bassin Artois Picardie

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 May 2024

    … syndicats mixtes exerçant les missions de la compétence GEMAPI. Le rôle d’un EPAGE est de pouvoir exercer …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Structures ayant une compétence en lien avec la gestion des milieux aquatiques en 2020 en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2022

    N_COMP_INTERCOM_GEMAPI_2020_ZSUP_019.shp Structures ayant une compétence en lien avec la gestion des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Structures exerçant la compétence « assainissement collectif » sur le bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 18 Aug 2020

    … les compétences eau potable (AEP), assainissement collectif (AC) et GEMAPI. Attention, il y de nombreuses superpositions de périmètre

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ayant la compétence milieux aquatiques en 2020 en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 29 May 2020

    … Cette compétence inclus bien évidemment la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi). Pour les …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Périmètre des programmes d’actions pour la prévention des inondations (PAPI) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 16 Feb 2023

    … des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI). Les collectivités territoriales ou leurs groupements peuvent structurer leurs …

    • WMS
    • ZIP
  20. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Liste des ouvrages du programme de priorisation du bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 16 Nov 2020

    … le territoire en associant les collectivités ayant compétence GEMAPI ou de bassin. LE PROGRAMME DE PRIORISATION DU BASSIN …

    • WMS
    • WFS
    • ZIP
“gemapi” datasets · Open Data Finder