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3,277 datasets for “exploitant”

  1. data.gouv.fr

    Cartographie des espèces d'algues exploitables de Belle-Ile-en-Mer (Source Kaas R., Barbaroux O., 2001) - Echelle : 1/5000 à 1/10000

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    Cette cartographie des espèces d'algues exploitables de Belle-Ile-en-Mer constitue la synthèse des études menées …

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  2. data.gouv.fr

    Lieu d'élevage ovin caprin

    DDT SavoieUpdated 20 Sept 2022

    ATELIER_OVIN_CAPRIN_073a

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  3. data.gouv.fr

    Gisements Potentiellement Exploitables en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    Les gisements potentiellement exploitables sont définis selon la méthode décrite dans le SRC tome 1 p 19 et …

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  4. data.overheid.nl

    Beheerkaart Nat thema Exploitatie vlakken

    NationaalGeoregister.nlUpdated 5 Aug 2026

    De historische Beheerkaart Nat was een geografisch bestand waarin het areaal van de natte infrastructuur in beheer van …

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  5. data.gouv.fr

    Zones d'exploitation liées aux servitudes PT3 (Réseaux de télécommunication) en Eure-et-Loir (28) : MAJ au 27/06/2019

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Jul 2019

    Servitude attachée aux réseaux de télécommunications instituée en application des articles L. 45-1 et L. 48 du …

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  6. data.gouv.fr

    Périmètres autour de bâtiments d'élevage (60)

    DDT OiseUpdated 29 May 2017

    Périmètres installation classée ou règlement sanitaire départemental autour des élevages agricoles - non exhaustifs

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  7. data.gouv.fr

    Itinéraires du réseau routier pour le transport de bois ronds dans les scieries et exploitations

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 9 Mar 2018

    Itinéraires du réseau routier pour le transport de bois ronds dans les scieries et exploitations suivant l arrete …

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  8. data.gouv.fr

    recensement agricole (RA) par canton du département de l'Essonne

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Sept 2013

    Le recensement agricole (RA) est une enquête exhaustive de l’ensemble des exploitations agricoles, menée tous les dix …

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  9. data.gouv.fr

    recensement agricolee (RA) par commune du département de l'Essonne

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Sept 2013

    Le recensement agricole (RA) est une enquête exhaustive de l’ensemble des exploitations agricoles, menée tous les dix …

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  10. data.gouv.fr

    Le recensement agricole (RA) du département de l'Essonne

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Sept 2013

    Le recensement agricole (RA) est une enquête exhaustive de l’ensemble des exploitations agricoles, menée tous les dix …

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  11. data.gouv.fr

    Installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 15 Feb 2017

    Les exploitations agricoles bovines susceptibles de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou nuisances, notamment pour …

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  12. data.gouv.fr

    Bilan des contrôles au titre de la Directive Nitrates dans les exploitations agricoles en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … par les DDTM et les DDPP dans les exploitations agricoles au titre des contrôles Directive Nitrates. Seuls les …

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  13. data.gouv.fr

    Abattoirs de volailles et de lagomorphes de la Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 16 Nov 2024

    Les abattoirs sont des établissements recevant des animaux vivants pour les transformer en carcasses destinées à l’alimentation …

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  14. data.gouv.fr

    ICPE élevage - Surface au sol des installations - Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026

    Une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue …

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  15. data.gouv.fr

    ICPE élevage - Localisation des installations - Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026

    Une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue …

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  16. data.gouv.fr

    I6 : servitudes relatives à l’exploitation des mines et carrières dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Aug 2023

    Les servitudes de catégorie I6 concernent les servitudes relatives à l’exploitation des mines et carrières. Il s …

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  17. data.gouv.fr

    Carrières actives définies par le schéma régional des carrières de Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Localisation des carrière actives effectuée en 2017 par le service régional du BRGM, dans le cadre du schéma …

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  18. data.gouv.fr

    Assiettes linéaires liées aux servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication

    DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025

    Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de …

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  19. data.gouv.fr

    Ressources en sables rouges définies par le schéma régional des carrières de Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025

    Localisation et évaluation des ressources minérales terrestres potentielles et avérées en granulats de roches meubles de type sables …

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  20. data.gouv.fr

    Localisation des installations aquacoles de Nouvelle-Calédonie

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    Localisation des installations aquacoles de Nouvelle-Calédonie.

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“exploitant” datasets · Open Data Finder