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1,107 datasets for “espaces”

  1. data.gouv.fr

    Espaces rermarquables - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017

    Espaces définis afin de protéger les espaces littoraux fragiles, où seuls les aménagements légers peuvent y être implantés …

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  2. data.gouv.fr

    Zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles de la Gironde

    Conseil Départemental de la GirondeUpdated 11 Mar 2026

    … sensibles appelés zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles (ZPENS). Ce jeu de données présente la …

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  3. data.gouv.fr

    Zonage des espaces urbains - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 27 Jul 2017

    Zonages INSEE représentant les espaces urbains composés d'aires urbaines et de communes multipolarisées qui s'y rattachent …

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  4. data.gouv.fr

    Espaces Boisés Classés dans les Hautes Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 11 Oct 2022

    … Un espace peut donc être classé de manière à le protéger avant même qu'il ne soit boisé …

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  5. data.gouv.fr

    Zonage des espaces urbains du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 3 May 2016

    Zonages INSEE représentant les espaces urbains composés d'aires urbaines et de communes multipolarisées qui s'y rattachent …

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  6. data.gouv.fr

    Espaces terrestres (France et pays riverains)

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 5 Apr 2017

    Espaces terrestres de l'Europe occidentale (dont îles de France métropolitaine) et délimitations administratives

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  7. data.gouv.fr

    Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier)

    Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 11 Mar 2025

    Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier)

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  8. data.gouv.fr

    Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne à savoir les ports de Brest …

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  9. data.gouv.fr

    Consommation d’espace 2009-2017 selon fichiers fonciers (CEREMA)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 7 Nov 2019

    … Dans ce cadre, le CEREMA a produit des indicateurs de consommation d’espaces à partir des Fichiers fonciers …

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  10. data.gouv.fr

    Espace boisé classé - Morbihan (56)

    DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

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  11. data.gouv.fr

    Espaces Boisés classés ponctuels

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Oct 2023

    … arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC).

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  12. data.gouv.fr

    Espaces boisés classés linéaires

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Oct 2023

    … arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC).

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  13. data.gouv.fr

    Jardins Partagés

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Jardins partagés sur le territoire de Brest métropole **Thématique **Espace public **Producteur **Brest métropole **Créateur **Espaces verts [**Fiche …

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  14. data.gouv.fr

    Risques d'incendie vis à vis des espaces forestiers et naturels - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 5 Feb 2024

    Le risque d'incendie vis-à-vis des espaces forestiers et naturels est évalué à partir de l …

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  15. data.gouv.fr

    Flux de consommation d'espaces par commune d'après le MOS Foncier en Bretagne OBSOLETE

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    Sera supprimé en septembre 2026 Flux de consommation des espaces naturels agricoles et forestiers agrégés à la commune …

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  16. data.gouv.fr

    Emprises des espaces économiques

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Espaces économiques du Pays de Brest. Couche constituée dans le cadre de la mise en place du Système …

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  17. data.gouv.fr

    Espaces remarquables et caractéristiques du littoral du Calvados au titre de l’article L. 121-23 et R. 121-4 du Code de l'urbanisme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 24 Jul 2024

    … données de protection cartographiées disponibles pour identifier les espaces remarquables. Le concours des services SML et SEB de …

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  18. data.gouv.fr

    Espaces proches du rivage - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017

    Espaces proches des rives des estuaires les plus importants où l'extension de l'urbanisation doit être limitée …

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  19. data.gouv.fr

    Localisation des panneaux publicitaires

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Position des panneaux publicitaires sur l'espace public et privé. **Thématique **Espace public **Producteur **Ville de Brest **Créateur …

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  20. data.gouv.fr

    Espaces boisés classés simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 20 Apr 2017

    Zonages des espaces boisés classés simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau …

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