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56 datasets for “emplacements”

  1. data.gouv.fr

    Zones portuaires et de mouillage présentes sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    … Région Bretagne - La description est réduite aux éléments administratifs de base (nom du port, statut, nombre d'emplacement).

    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T7

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021

    … Cette ressource décrit les générateurs ponctuels des servitudes de la catégorie T7, à savoir les emplacements de telles …

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    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Points d'apport volontaires sur la métropole

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Emplacement des conteneurs de collecte par "apport volontaire" de déchets valorisables (verre /plastique /papiers-carton...). Depuis Oct 2009 …

    • ARCGIS
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    • WMS
  4. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T8

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021

    … servitudes de la catégorie T8, à savoir les emplacements des centres et stations d'émission et de réception …

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  5. data.gouv.fr

    Matériels de paiement du stationnement sur voirie

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Emplacement des matériels de paiement du stationnement sur voirie en coeur de ville de Brest : - horodateurs sur voirie …

    • WFS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  6. data.gouv.fr

    Projets de TCSP – Stations des lignes B et D

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Emplacements des stations soumis à concertation en 2019 et à l'étude dans le cadre du projet de …

    • WMS
    • ARCGIS
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  7. data.gouv.fr

    Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 28 Apr 2026

    … supplémentaire au règlement de la zone ; par exemple : emplacements réservés, espaces boisés classés, orientations d'aménagement -OAP-, etc ...).

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  8. data.gouv.fr

    Zones de gestion de la nappe de Beauce – bassin Seine Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 22 Mar 2022

    … La carte indique l’emprise des 3 secteurs de gestion de la nappe et l’emplacement des stations …

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  9. data.gouv.fr

    Zones d'Accélération des Énergies Renouvelable - ZAEnR - dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 4 Feb 2025

    … L’objectif est d’attirer l’implantation des projets sur les emplacements que les collectivités auront jugés les …

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  10. data.gouv.fr

    Zone de protection des cultures semencières dans le Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 17 Dec 2025

    … autorité administrative peut réglementer le choix et l'emplacement des cultures. Dans le département de Maine-et-Loire …

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  11. data.gouv.fr

    Zones de gestion de la nappe de Beauce – bassin Seine Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 14 Apr 2022

    … La carte indique l’emprise des 3 secteurs de gestion de la nappe et l’emplacement des stations …

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  12. data.gouv.fr

    Stations hydroliques de la nappe de Beauce – bassin Seine Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 Mar 2022

    … La carte indique l’emprise des 3 secteurs de gestion de la nappe et l’emplacement des stations …

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  13. data.gouv.fr

    Huttes de Chasse - Postes fixes pour la chasse au gibier d'eau la nuit - Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017

    Emplacement des postes fixes de tir pour la chasse de nuit au gibier d'eau, autorisés au titre …

    • MAPINFO TAB
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  14. data.gouv.fr

    Prescription d'urbanisme issue des documents d'urbanisme en vigueur dans le Puy de Dome - Mise à jour en continu

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Oct 2026

    … pour des raisons de nuisances ou de risques - emplacement réservé - élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine …

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  15. data.gouv.fr

    Données descriptives des mouillages permanents sur le secteur Estuaire de la Loire Nord et Estuaire de la Loire Sud - Baie de Bourgneuf, Life Marha Action C4, 2024

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … La couche us_atl_marhac4_bdl_mouillages_permanents_ofb_pol_4326 synthétise les emplacements des mouillages permanents recensés …

    • GEOPACKAGE - GPKG
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  16. data.gouv.fr

    Zonage d'assainissement Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Oct 2026

    … ou en cours de réalisation, en précisant les emplacements retenus pour le captage, le traitement et le stockage …

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  17. data.gouv.fr

    SUP T7 - Servitude établies à l'extérieur des zones de dégagement aéronautique en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … T7 confondues avec leurs générateurs, à savoir les emplacements de telles installations. Le générateur d'une servitude d …

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  18. data.gouv.fr

    Données maillées représentant l'intensité de l'activité de mouillages permanents à l'échelle métropolitaine (grille 1' par 1') - Carpediem 03/08/2018

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026

    … Données maillées représentant l'intensité de l'activité produite à partir du nombre d'emplacements de mouillages permanents …

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    • WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
  19. data.gouv.fr

    Taxe d'aménagement dans les Hautes-Alpes (zonages par commune)

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 3 Nov 2025

    … un parking extérieur, une piscine, une éolienne, des emplacements de camping...) - Changement de la destination d'un local …

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  20. data.gouv.fr

    Axes terrestres bruyants (empreintes sonores) en Pas-de-Calais (ATB)

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020

    … d’ouverture d’enquête publique, l'inscription en emplacement réservé dans le PLU ou l'institution d’un …

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