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56 datasets for “emplacements”
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Zones portuaires et de mouillage présentes sur le Domaine Public Fluvial appartenant à la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… Région Bretagne - La description est réduite aux éléments administratifs de base (nom du port, statut, nombre d'emplacement).
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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T7
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… Cette ressource décrit les générateurs ponctuels des servitudes de la catégorie T7, à savoir les emplacements de telles …
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- WMS
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Points d'apport volontaires sur la métropole
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Emplacement des conteneurs de collecte par "apport volontaire" de déchets valorisables (verre /plastique /papiers-carton...). Depuis Oct 2009 …
- ARCGIS
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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie T8
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… servitudes de la catégorie T8, à savoir les emplacements des centres et stations d'émission et de réception …
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Matériels de paiement du stationnement sur voirie
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Emplacement des matériels de paiement du stationnement sur voirie en coeur de ville de Brest : - horodateurs sur voirie …
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- SHP
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Projets de TCSP – Stations des lignes B et D
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Emplacements des stations soumis à concertation en 2019 et à l'étude dans le cadre du projet de …
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- ARCGIS
- SHP
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Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 28 Apr 2026
… supplémentaire au règlement de la zone ; par exemple : emplacements réservés, espaces boisés classés, orientations d'aménagement -OAP-, etc ...).
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Zones de gestion de la nappe de Beauce – bassin Seine Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 22 Mar 2022
… La carte indique l’emprise des 3 secteurs de gestion de la nappe et l’emplacement des stations …
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Zones d'Accélération des Énergies Renouvelable - ZAEnR - dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 4 Feb 2025
… L’objectif est d’attirer l’implantation des projets sur les emplacements que les collectivités auront jugés les …
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Zone de protection des cultures semencières dans le Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 17 Dec 2025
… autorité administrative peut réglementer le choix et l'emplacement des cultures. Dans le département de Maine-et-Loire …
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Zones de gestion de la nappe de Beauce – bassin Seine Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 14 Apr 2022
… La carte indique l’emprise des 3 secteurs de gestion de la nappe et l’emplacement des stations …
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Stations hydroliques de la nappe de Beauce – bassin Seine Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 Mar 2022
… La carte indique l’emprise des 3 secteurs de gestion de la nappe et l’emplacement des stations …
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Huttes de Chasse - Postes fixes pour la chasse au gibier d'eau la nuit - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
Emplacement des postes fixes de tir pour la chasse de nuit au gibier d'eau, autorisés au titre …
- MAPINFO TAB
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Prescription d'urbanisme issue des documents d'urbanisme en vigueur dans le Puy de Dome - Mise à jour en continu
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Oct 2026
… pour des raisons de nuisances ou de risques - emplacement réservé - élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine …
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Données descriptives des mouillages permanents sur le secteur Estuaire de la Loire Nord et Estuaire de la Loire Sud - Baie de Bourgneuf, Life Marha Action C4, 2024
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… La couche us_atl_marhac4_bdl_mouillages_permanents_ofb_pol_4326 synthétise les emplacements des mouillages permanents recensés …
- GEOPACKAGE - GPKG
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Zonage d'assainissement Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Oct 2026
… ou en cours de réalisation, en précisant les emplacements retenus pour le captage, le traitement et le stockage …
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SUP T7 - Servitude établies à l'extérieur des zones de dégagement aéronautique en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… T7 confondues avec leurs générateurs, à savoir les emplacements de telles installations. Le générateur d'une servitude d …
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Données maillées représentant l'intensité de l'activité de mouillages permanents à l'échelle métropolitaine (grille 1' par 1') - Carpediem 03/08/2018
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… Données maillées représentant l'intensité de l'activité produite à partir du nombre d'emplacements de mouillages permanents …
- WWW:LINK
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- WFS
- WWW:LINK-1.0-HTTP--METADATA-URL
- data.gouv.fr
Taxe d'aménagement dans les Hautes-Alpes (zonages par commune)
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 3 Nov 2025
… un parking extérieur, une piscine, une éolienne, des emplacements de camping...) - Changement de la destination d'un local …
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- data.gouv.fr
Axes terrestres bruyants (empreintes sonores) en Pas-de-Calais (ATB)
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020
… d’ouverture d’enquête publique, l'inscription en emplacement réservé dans le PLU ou l'institution d’un …
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