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87 datasets for “eligible”
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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en 2025 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 10 Jun 2025
… du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®
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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en 2021 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 23 Jan 2023
… du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®
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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en 2024 jusqu'au 23 mai 2024 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 14 Jun 2024
… du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®
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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 27 Jan 2026
… du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®
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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation après le 21 mai 2025 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 27 Jan 2026
… du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®
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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en 2024 depuis le 24 mai 2024 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 6 Jan 2025
… du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®
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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (Ours et Loup) - Département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 16 Jun 2020
… liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité.
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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en 2023 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 12 Feb 2024
… du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®
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INSPIRE Land Cover / InVeKoS Nichtlandwirtschaftliche förderfähige Flächen BB
Open Data BrandenburgUpdated 11 Nov 2026
… data set contains data about the non-agricultural eligible areas in the State of Brandenburg from the paying …
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Zonage des communes en Meuse éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation
DDT de la MeuseUpdated 18 Mar 2026
Délimitation des zones d’éligibilité à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (cercles 1, 2 …
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- GovData Germany
INSPIRE SH Bodenbedeckungsvektor InVeKoS
Land Schleswig-HolsteinUpdated 11 Nov 2026
Der Datensatz beinhaltet aus dem InVeKoS Verfahren abgeleitete Datensätze Schleswig-Holsteins für das INSPIRE Thema Annex II Bodenbedeckungsvektor …
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Zones d’éligibilité à l’aide à la protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup dans le Finistère
DDTM FinistèreUpdated 20 Jan 2026
… https://agriculture.gouv.fr/aides-contre-la-predation Les types de dépenses éligibles à l’aide à la …
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Zonage des communes du Var éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation au titre de l'année 2026
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Jul 2026
… de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Le zonage « loup » comporte 4 cercles : - cercle 0 déterminé …
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Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR)
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 20 Feb 2026
… Le dispositif FRR comporte deux niveaux : - FRR socle, qui concerne la majorité des communes éligibles - FRR plus, un …
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Poids communal des propriétaires occupants très modestes en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2018
Poids communal des propriétaires occupants très modestes (critères d’éligibilité Anah) – source Filocom 2015
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Zonage du dispositif Pinel en Bretagne 2024
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 29 Oct 2025
… Ainsi, les communes ou parties de communes éligibles à la réduction d'impôt « Pinel » et se caractérisant par …
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12ème programme d'interventions : zonage baignade
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
… des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie …
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12ème programme d'interventions : zonage macropolluants
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
… des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie …
- WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
- OGC:WFS
- OGC:WMS
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12ème programme d'interventions : zonage solidarité territoriale
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
… des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie …
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- OGC:WMS
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12ème programme d'interventions : zonage enjeu eau potable
Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024
… des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie …
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