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87 datasets for “eligible”

  1. data.gouv.fr

    Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en 2025 dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 10 Jun 2025

    … du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®

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  2. data.gouv.fr

    Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en 2021 dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 23 Jan 2023

    … du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  3. data.gouv.fr

    Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en 2024 jusqu'au 23 mai 2024 dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 14 Jun 2024

    … du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®

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  4. data.gouv.fr

    Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Cercles 1, 2 et 3 dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 27 Jan 2026

    … du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®

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  5. data.gouv.fr

    Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation après le 21 mai 2025 dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 27 Jan 2026

    … du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®

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  6. data.gouv.fr

    Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en 2024 depuis le 24 mai 2024 dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 6 Jan 2025

    … du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®

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  7. data.gouv.fr

    Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (Ours et Loup) - Département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 16 Jun 2020

    … liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité.

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  8. data.gouv.fr

    Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en 2023 dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 12 Feb 2024

    … du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®

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  9. GovData Germany

    INSPIRE Land Cover / InVeKoS Nichtlandwirtschaftliche förderfähige Flächen BB

    Open Data BrandenburgUpdated 11 Nov 2026

    … data set contains data about the non-agricultural eligible areas in the State of Brandenburg from the paying …

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  10. data.gouv.fr

    Zonage des communes en Meuse éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation

    DDT de la MeuseUpdated 18 Mar 2026

    Délimitation des zones d’éligibilité à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (cercles 1, 2 …

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  11. GovData Germany

    INSPIRE SH Bodenbedeckungsvektor InVeKoS

    Land Schleswig-HolsteinUpdated 11 Nov 2026

    Der Datensatz beinhaltet aus dem InVeKoS Verfahren abgeleitete Datensätze Schleswig-Holsteins für das INSPIRE Thema Annex II Bodenbedeckungsvektor …

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  12. data.gouv.fr

    Zones d’éligibilité à l’aide à la protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup dans le Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 20 Jan 2026

    … https://agriculture.gouv.fr/aides-contre-la-predation Les types de dépenses éligibles à l’aide à la …

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  13. data.gouv.fr

    Zonage des communes du Var éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation au titre de l'année 2026

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 29 Jul 2026

    … de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Le zonage « loup » comporte 4 cercles : - cercle 0 déterminé …

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  14. data.gouv.fr

    Zonage France Ruralités Revitalisation (FRR)

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 20 Feb 2026

    … Le dispositif FRR comporte deux niveaux : - FRR socle, qui concerne la majorité des communes éligibles - FRR plus, un …

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  15. data.gouv.fr

    Poids communal des propriétaires occupants très modestes en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2018

    Poids communal des propriétaires occupants très modestes (critères d’éligibilité Anah) – source Filocom 2015

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  16. data.gouv.fr

    Zonage du dispositif Pinel en Bretagne 2024

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 29 Oct 2025

    … Ainsi, les communes ou parties de communes éligibles à la réduction d'impôt « Pinel » et se caractérisant par …

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    • WMS
  17. data.gouv.fr

    12ème programme d'interventions : zonage baignade

    Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024

    … des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
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    • +1
  18. data.gouv.fr

    12ème programme d'interventions : zonage macropolluants

    Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024

    … des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
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  19. data.gouv.fr

    12ème programme d'interventions : zonage solidarité territoriale

    Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024

    … des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
    • WWW:LINK
    • AUTRE
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  20. data.gouv.fr

    12ème programme d'interventions : zonage enjeu eau potable

    Système d'Information sur l'EauUpdated 23 Nov 2024

    … des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie …

    • WWW:LINK-1.0-HTTP--LINK
    • OGC:WFS
    • OGC:WMS
    • WWW:LINK
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