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46 datasets for “electronique”
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Zones et secteurs de dégagement liés aux servitudes PT2 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Sept 2025
… 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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Assiettes liées à la servitude de catégorie PT3 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
… Servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication électronique) ouverts au …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie PT3 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
… Servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication électronique) ouverts au …
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SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles en Meurthe-et-Moselle (Générateur Type Ligne)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 28 Oct 2021
… 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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SUP PT2 - Servitude de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles en Meurthe-et-Moselle (Générateur Type Point)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 28 Oct 2021
… 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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Zones d'exploitation liées aux servitudes PT3 (Réseaux de télécommunication) en Eure-et-Loir (28) : MAJ au 27/06/2019
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 9 Jul 2019
… 48 du code des postes et des communications électroniques.L'assiette d'une servitude est le champ spatial …
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Structures labellisées France services dans le Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 15 Jan 2026
… de l'adresse postale, des coordonnées (téléphone, adresse électronique), des horaires d'ouverture et de fermeture. Source: ANCT …
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Générateur des servitudes de catégorie PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques des centres de réception radioélectriques
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025
… 39 du code des postes et des communications électroniques. L'assiette d'une servitude est le champ spatial …
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Assiettes des servitudes de catégorie PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques des centres de réception radioélectriques
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025
… 39 du code des postes et des communications électroniques. L'assiette d'une servitude est le champ spatial …
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Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024
… 39 du code des postes et des communications électroniques.L'assiette d'une servitude est le champ spatial …
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Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024
… 39 du code des postes et des communications électroniques.L'assiette d'une servitude est le champ spatial …
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Liste des structures labellisées France services FS dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Jun 2026
… de l'adresse postale, des coordonnées (téléphone, adresse électronique), des horaires d'ouverture et de fermeture ; - la liste …
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Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024
… 62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… L'installation des ouvrages du réseau de télécommunication (communication électronique) ne peut faire obstacle au droit des propriétaires …
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Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1, en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024
… 62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les …
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Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie PT3
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… L'installation des ouvrages du réseau de télécommunication (communication électronique) ne peut faire obstacle au droit des propriétaires …
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Assiettes linéaires liées aux servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication
DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025
… L'installation des ouvrages du réseau de télécommunication (communication électronique) ne peut faire obstacle au droit des propriétaires …
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Carte de couverture 2G (voix) à partir de données ARCEP 2025 T3
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 16 Jan 2026
… Ces données proviennent de l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de …
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Assiète des servitudes de catégorie PT2 - Assiettes concernant les obstacles physiques à la propagation des ondes
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025
… 56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les …
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