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205 datasets for “directeurs”

  1. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 17 Jul 2020

    … schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin …

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  2. data.gouv.fr

    Schémas de cohérence territoriale dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 10 Oct 2025

    … schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin …

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  3. data.gouv.fr

    Planification : Schéma de cohérence territoriale de l'Indre

    DDT IndreUpdated 13 Oct 2023

    … schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin …

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  4. data.gouv.fr

    Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - DDT 65

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 10 Dec 2024

    … schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin …

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  5. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 18 Jul 2022

    … schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin …

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  6. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 10 Feb 2026

    … schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Élaborés par les élus, à l'échelle du bassin …

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  7. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 10 Feb 2026

    … schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Élaborés par les élus, à l'échelle du bassin …

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  8. data.gouv.fr

    Schémas de cohérence territoriale (SCoT) en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 30 Apr 2026

    … schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin …

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  9. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Sept 2023

    … schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin …

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  10. data.gouv.fr

    Planification - Schéma de cohérence territoriale en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 27 Dec 2023

    … schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin …

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  11. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Schemas d'Aménagement et de Gestion des Eaux

    DREAL OccitanieUpdated 6 Oct 2020

    … Il doit être compatible avec le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). Un groupement …

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  12. data.gouv.fr

    Planification - Schéma de cohérence territoriale en Centre Val-de-Loire

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Jan 2019

    … schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin …

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  13. data.gouv.fr

    Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - Val-d'Oise

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 26 Feb 2021

    … schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin …

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  14. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Jul 2026

    … schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin …

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  15. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale sur le département de la Sarthe.

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 5 May 2026

    … schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin …

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  16. data.gouv.fr

    Schémas de cohérence territoriale (Scot) en Corrèze en 2017

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 6 Oct 2017

    … schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin …

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  17. data.gouv.fr

    Référentiel des masses d’eau soutteraine en Bretagne en 2022

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Mar 2023

    … Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures …

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  18. data.gouv.fr

    Schéma de cohérence territoriale (SCoT) en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jan 2026

    … schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin …

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  19. data.gouv.fr

    Masses d’eau souterraines - Etat et Objectifs des masses d’eau

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2018

    … de la DCE.Cette donnée concerne le Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 …

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  20. data.gouv.fr

    Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 28 Aug 2025

    … schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Élaborés par les élus, à l'échelle du bassin …

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