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205 datasets for “directeurs”
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Schéma de cohérence territoriale (Savoie)
DDT SavoieUpdated 17 Jul 2020
… schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin …
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Schémas de cohérence territoriale dans la Vienne
DDT VienneUpdated 10 Oct 2025
… schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin …
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Planification : Schéma de cohérence territoriale de l'Indre
DDT IndreUpdated 13 Oct 2023
… schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin …
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Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - DDT 65
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 10 Dec 2024
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Schéma de cohérence territoriale dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 18 Jul 2022
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Schéma de cohérence territoriale dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 10 Feb 2026
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Schéma de cohérence territoriale dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 10 Feb 2026
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Schémas de cohérence territoriale (SCoT) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 30 Apr 2026
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Schéma de cohérence territoriale
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Sept 2023
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Planification - Schéma de cohérence territoriale en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 27 Dec 2023
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[DREAL OCCITANIE] Schemas d'Aménagement et de Gestion des Eaux
DREAL OccitanieUpdated 6 Oct 2020
… Il doit être compatible avec le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). Un groupement …
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Planification - Schéma de cohérence territoriale en Centre Val-de-Loire
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Jan 2019
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Schéma de COhérence Territoriale (SCOT) - Val-d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 26 Feb 2021
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Schéma de cohérence territoriale dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 16 Jul 2026
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Schéma de cohérence territoriale sur le département de la Sarthe.
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 5 May 2026
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Schémas de cohérence territoriale (Scot) en Corrèze en 2017
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 6 Oct 2017
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Référentiel des masses d’eau soutteraine en Bretagne en 2022
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 14 Mar 2023
… Le Sdage Loire-Bretagne, schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux, et son programme de mesures …
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Schéma de cohérence territoriale (SCoT) en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Jan 2026
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Masses d’eau souterraines - Etat et Objectifs des masses d’eau
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2018
… de la DCE.Cette donnée concerne le Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux 2016-2021 …
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Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 28 Aug 2025
… schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Élaborés par les élus, à l'échelle du bassin …
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