Search results for denomination
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70 datasets for “denomination”
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BD CARTO®
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 6 Nov 2026
La BD CARTO® est une description vectorielle homogène des différents éléments du paysage avec une précision décamétrique. La …
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Plan IGN
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 8 Oct 2026
Plan IGN est une carte numérique multi échelle, mise à jour en continu et déclinée en plusieurs styles …
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BD TOPO®
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 12 Nov 2026
La BD TOPO® version 3.5 contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire …
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BAN PLUS
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 9 Nov 2026
Une base de données qui permet de lier la Base Adresse Nationale à son environnement géographique (voie, bâti …
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Communes touristiques de Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 8 Sept 2023
… Le premier niveau se matérialise par l’obtention de la dénomination en commune touristique régie par les articles …
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Stations classées de tourisme en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 8 Sept 2023
… Le premier niveau se matérialise par l’obtention de la dénomination en commune touristique régie par les articles …
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AOP de type vin des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 1 Aug 2012
… Une appellation inclut 1 à n dénomination(s), et 1 à n produits (par exemple les couleurs des …
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Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Feb 2017
… Une appellation inclut 1 à n dénomination(s), et 1 à n produits (par exemple les couleurs des …
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Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 13 Mar 2015
… Une appellation inclut 1 à n dénomination(s), et 1 à n produits (par exemple les couleurs des …
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Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type vin dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 7 May 2014
… Une appellation inclut 1 à n dénomination(s), et 1 à n produits (par exemple les couleurs des …
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Aires géographiques des appelations d'origine protégée de type vin sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Mar 2016
… Une appellation inclut 1 à n dénomination(s), et 1 à n produits (par exemple les couleurs des …
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Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 7 May 2014
… Une appellation inclut 1 à n dénomination(s), et 1 à n produits (par exemple les couleurs des …
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Aires géographiques des appelations d'origine protégée de type fromage sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 6 Oct 2009
… Une appellation inclut 1 à n dénomination(s), et 1 à n produits (par exemple les couleurs des …
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issu de Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type vin
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 16 Mar 2015
… Une appellation inclut 1 à n dénomination(s), et 1 à n produits (par exemple les couleurs des …
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Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 24 Jul 2025
… Une appellation inclut 1 à n dénomination(s), et 1 à n produits (par exemple les couleurs des …
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AOP de type fromage des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 3 Mar 2018
… Une appellation inclut 1 à n dénomination(s), et 1 à n produits (par exemple les couleurs des …
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[DDTM-06] Cours d'eau de la zone sud des Alpes-Maritimes
DDTM Alpes-MaritimesUpdated 24 Sept 2020
… une carte IGN ou la mention de sa dénomination sur le cadastre. 1: CE 22 fév. 1980 M …
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Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 17 Aug 2020
… indication du « cours d'eau» sur une carte IGN ou la mention de sa dénomination sur le cadastre
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Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type autre que vin ou fromage de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 24 Jul 2025
… Une appellation inclut 1 à n dénomination(s), et 1 à n produits (par exemple les couleurs des …
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Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type vin dans la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 25 Jul 2025
… Une appellation inclut 1 à n dénomination(s), et 1 à n produits (par exemple les couleurs des …
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