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75 datasets for “defavorable”
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Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 2 Sept 2019
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zones défavorisées simples de Saône-et-Loire en 2019
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 21 Oct 2021
Zones agricoles défavorisée définies par arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation du 27 mars …
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Zones agricoles défavorisées (Savoie)
DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022
Délimitation des zones soumises à contraintes naturelles (ZSCN) ou spécifiques (ZSCS) (dites "zones défavorisées simples") et zones de …
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Communes situées sur le territoire d'une zone agricole défavorisée telle que définie par arrêté du ministère de l'agriculture et de l'alimentation du 27 mars 2019.
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 30 Jun 2020
Communes situées en zone agricole défavorisée telle que définie par arrêté du ministère de l'agriculture et de …
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Zone agricole défavorisée infracommunale dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Jun 2019
Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles …
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Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 16 Feb 2022
Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles …
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Zones agricoles soumises à des contraintes - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 15 Mar 2019
Zone agricole défavorisée infracommunale définie par arrêté préfectoral de classement Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant …
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Quartier politique de la ville 2018 (QPV)
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 16 Aug 2018
… de la ville est une politique de cohésion urbaine et de solidarité envers les quartiers les plus défavorisés.
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Indicateurs de « fragilités potentielles » des zones pavillonnaires post 1950
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 4 Jan 2024
… Au total, 9 indicateurs ont été calculés, et des seuils de « quartiles les plus défavorables » - parmi toutes les …
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Zone franche urbaine (ZFU) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 4 Feb 2025
… situés dans des périmètres géographiques dits sensibles ou défavorisés. Il en existe une centaine sur le territoire français …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Dec 2022
… En cas d'avis défavorable de l'une d'entre elles, le changement ne peut être autorisé que …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 14 Dec 2022
… En cas d'avis défavorable de l'une d'entre elles, le changement ne peut être autorisé que …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) dans la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 2 Feb 2022
… En cas d'avis défavorable de l'une d'entre elles, le changement ne peut être autorisé que …
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Assiettes surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) dans la Marne
DDT de la Marne (DDT51)Updated 2 Feb 2022
… En cas d'avis défavorable de l'une d'entre elles, le changement ne peut être autorisé que …
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 7 May 2021
… zones défavorisées • Arrêté du 20 septembre 1983 classement de communes et parties de communes en zones défavorisées au …
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 May 2023
… zones défavorisées • Arrêté du 20 septembre 1983 classement de communes et parties de communes en zones défavorisées au …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A9 de la Corse du Sud
DDTM Corse-du-SudUpdated 3 Jun 2021
… En cas d'avis défavorable de l'une d'entre elles, le changement ne peut être autorisé que …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A9 de la Corse du Sud
DDTM Corse-du-SudUpdated 3 Jun 2021
… En cas d'avis défavorable de l'une d'entre elles, le changement ne peut être autorisé que …
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Servitudes - A9 Assiettes relatives aux Zones Agricoles Protégées en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 Jul 2018
… En cas d'avis défavorable de l'une d'entre elles, le changement ne peut être autorisé que …
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Générateurs surfaciques liés aux servitudes des zones agricoles protégées (catégorie A9) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 15 Jul 2020
… En cas d'avis défavorable de l'une d'entre elles, le changement ne peut être autorisé que …
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