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403 datasets for “creation”
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Expérimentation d’élevage d’huîtres creuses et plates sur la commune de Oye-Plage
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021
… Orthophotoplan Date de création : 01/07/2019
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Expérimentation d’élevage d’huîtres creuses et plates sur la commune de Oye-Plage
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021
… Orthophotoplan Date de création : 01/07/2019
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Périmètres de Transports Urbains (PTU) en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 27 May 2019
… La création et la délimitation de ce périmètre sont fixées par le représentant de l''État sur demande …
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- BC Data Catalogue
Forest Tenure Managed Licence
Forest Tenures BranchUpdated 11 Nov 2026
… The Forest Tenures Section (FTS) is responsible for the creation and maintenance of digital Forest Atlas files for …
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Routes principales dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 6 Apr 2023
… Données fermées Création : 06/04/2023 Mis à jour :
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Périmètre de transports urbains
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 16 Mar 2011
… La création et la délimitation de ce périmètre sont fixées par le représentant de l'État sur demande …
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Périmètres de transports urbains sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 1 Dec 2014
… La création et la délimitation de ce périmètre sont fixées par le représentant de l'État sur demande …
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Forest Tenure Road Section Lines
Forest Tenures BranchUpdated 13 Nov 2026
… The Forest Tenures Section (FTS) is responsible for the creation and maintenance of digital Forest Atlas files for …
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Plans de prévention des risques naturels d'inondation - Département de Tarn-et-Garonne - Isocotes
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 10 Oct 2023
… département de Tarn-et-Garonne, issues de l'étude pour la création des zonages à risque d'inondation.
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Communes des Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation de novembre 2023 dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 13 May 2025
… DDTM62/SDE Date de création : 14/01/2025 Millésime : 18/03/2025 Diffusion : Ouverte
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Périmètres de transports urbains (PTU) en Charente-Maritime - Communes adhérentes à un PTU
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 27 May 2019
… La création et la délimitation de ce périmètre sont fixées par le représentant de l''État sur demande …
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- Open Government Canada
Forest Tenure Managed Licence
Government of British Columbia | Gouvernment de la Colombie-BritanniqueUpdated 28 Jan 2026
… The Forest Tenures Section (FTS) is responsible for the creation and maintenance of digital Forest Atlas files for …
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- BC Data Catalogue
Forest Tenure Road Use Permits
Forest Tenures BranchUpdated 13 Nov 2026
… The Forest Tenures Section (FTS) is responsible for the creation and maintenance of digital Forest Atlas files for …
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- ORACLE SDE
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] cantonnement de pêche
DREAL OccitanieUpdated 11 Mar 2026
La création de zone de cantonnement doit permettre la préservation et le renforcement de la richesse biologique du …
- ZIP
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Lais et relais de mer en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Oct 2021
… Orthophotoplan Date de création : 15/09/14 Mise à jour : 30/09/2021 Source : DDTM62/SAML Diffusion : Ouverte
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Périmètre de transports urbains (PTU) de Lorraine (année 2012)
DREAL Grand EstUpdated 16 Oct 2014
… La création et la délimitation de ce périmètre sont fixées par le représentant de l''État sur demande …
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État d'avancement des procédures relatives aux plan locaux d'urbanisme intercommunaux en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023
… Veuillez vous reporter à la date de création.
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Périmètre de transports urbains (PTU) de Lorraine (année 2011)
DREAL Grand EstUpdated 24 Feb 2014
… La création et la délimitation de ce périmètre sont fixées par le représentant de l''État sur demande …
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Localisant ponctuel de parcelle
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Apr 2025
… numéro de la parcelle sur 4 caractères. - creation : année de création de la parcelle. - dispar : vide si la …
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État d'avancement des procédures relatives aux documents d'urbanisme en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023
… Veuillez vous reporter à la date de création.
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