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403 datasets for “creation”

  1. data.gouv.fr

    Expérimentation d’élevage d’huîtres creuses et plates sur la commune de Oye-Plage

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021

    … Orthophotoplan Date de création : 01/07/2019

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  2. data.gouv.fr

    Expérimentation d’élevage d’huîtres creuses et plates sur la commune de Oye-Plage

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021

    … Orthophotoplan Date de création : 01/07/2019

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  3. data.gouv.fr

    Périmètres de Transports Urbains (PTU) en Charente-Maritime.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 27 May 2019

    … La création et la délimitation de ce périmètre sont fixées par le représentant de l''État sur demande …

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  4. BC Data Catalogue

    Forest Tenure Managed Licence

    Forest Tenures BranchUpdated 11 Nov 2026

    … The Forest Tenures Section (FTS) is responsible for the creation and maintenance of digital Forest Atlas files for …

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  5. data.gouv.fr

    Routes principales dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 6 Apr 2023

    … Données fermées Création : 06/04/2023 Mis à jour :

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  6. data.gouv.fr

    Périmètre de transports urbains

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 16 Mar 2011

    … La création et la délimitation de ce périmètre sont fixées par le représentant de l'État sur demande …

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  7. data.gouv.fr

    Périmètres de transports urbains sur le département du Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 1 Dec 2014

    … La création et la délimitation de ce périmètre sont fixées par le représentant de l'État sur demande …

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  8. BC Data Catalogue

    Forest Tenure Road Section Lines

    Forest Tenures BranchUpdated 13 Nov 2026

    … The Forest Tenures Section (FTS) is responsible for the creation and maintenance of digital Forest Atlas files for …

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  9. data.gouv.fr

    Plans de prévention des risques naturels d'inondation - Département de Tarn-et-Garonne - Isocotes

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 10 Oct 2023

    … département de Tarn-et-Garonne, issues de l'étude pour la création des zonages à risque d'inondation.

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  10. data.gouv.fr

    Communes des Zones inondées constatées (par classe de hauteurs d’eau) inondation de novembre 2023 dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 13 May 2025

    … DDTM62/SDE Date de création : 14/01/2025 Millésime : 18/03/2025 Diffusion : Ouverte

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  11. data.gouv.fr

    Périmètres de transports urbains (PTU) en Charente-Maritime - Communes adhérentes à un PTU

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 27 May 2019

    … La création et la délimitation de ce périmètre sont fixées par le représentant de l''État sur demande …

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  12. Open Government Canada

    Forest Tenure Managed Licence

    Government of British Columbia | Gouvernment de la Colombie-BritanniqueUpdated 28 Jan 2026

    … The Forest Tenures Section (FTS) is responsible for the creation and maintenance of digital Forest Atlas files for …

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  13. BC Data Catalogue

    Forest Tenure Road Use Permits

    Forest Tenures BranchUpdated 13 Nov 2026

    … The Forest Tenures Section (FTS) is responsible for the creation and maintenance of digital Forest Atlas files for …

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  14. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] cantonnement de pêche

    DREAL OccitanieUpdated 11 Mar 2026

    La création de zone de cantonnement doit permettre la préservation et le renforcement de la richesse biologique du …

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  15. data.gouv.fr

    Lais et relais de mer en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Oct 2021

    … Orthophotoplan Date de création : 15/09/14 Mise à jour : 30/09/2021 Source : DDTM62/SAML Diffusion : Ouverte

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  16. data.gouv.fr

    Périmètre de transports urbains (PTU) de Lorraine (année 2012)

    DREAL Grand EstUpdated 16 Oct 2014

    … La création et la délimitation de ce périmètre sont fixées par le représentant de l''État sur demande …

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  17. data.gouv.fr

    État d'avancement des procédures relatives aux plan locaux d'urbanisme intercommunaux en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    … Veuillez vous reporter à la date de création.

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  18. data.gouv.fr

    Périmètre de transports urbains (PTU) de Lorraine (année 2011)

    DREAL Grand EstUpdated 24 Feb 2014

    … La création et la délimitation de ce périmètre sont fixées par le représentant de l''État sur demande …

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  19. data.gouv.fr

    Localisant ponctuel de parcelle

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 Apr 2025

    … numéro de la parcelle sur 4 caractères. - creation : année de création de la parcelle. - dispar : vide si la …

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  20. data.gouv.fr

    État d'avancement des procédures relatives aux documents d'urbanisme en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    … Veuillez vous reporter à la date de création.

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