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96 datasets for “cout”
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 - Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 10 Jun 2021
… utilisation des terres et un accroissement important des coûts des travaux dus : - soit à l'existence, en raison …
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Tronçon de fossé juré dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 8 Aug 2008
… Relevant à l'origine de la coutume, ces fossés ont été réglementés et classés aux XVIIIè et XIXè …
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Zone reglementée du PPR inondation de la Couze Chambon (63DDT19990006) approuvé le 22/12/2008 - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 May 2019
… mise en sécurité des personnes et exigence d’une non augmentation du coût économique des dégâts, II) Les …
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Zones montagnes et pièmont en Saône et Loire (zonage agricole)
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 4 Jun 2020
… utilisation des terres et un accroissement important des coûts des travaux dus. Trois critères déterminent ces territoires : des …
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Zone réglementée du PPR inondation du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers (63DDT20070008) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 1 Apr 2023
… mise en sécurité des personnes et exigence d’une non augmentation du coût économique des dégâts, II) Les …
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Répartition des correspondants Transition Energétique - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 26 Jan 2026
… lutte contre le dérèglement climatique, renforcement de l’indépendance énergétique, accès à une énergie à coût compétitif
- UTF8
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Lauréats pour le recyclage foncier des friches dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 17 Mar 2026
… remise en état du terrain importantes, représente un coût significatif pour les collectivités et porteurs de projet. Pour …
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Communes de Saône et Loire appartenant partiellement ou totalement à une zone montagne (au sens agricole).
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 4 Jun 2020
… utilisation des terres et un accroissement important des coûts des travaux dus. Trois critères déterminent ces territoires : des …
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Zone de montagne en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024
… difficile ou nécessitant l'utilisation de matériel spécifique coûteux. - Combinaison de ces deux facteurs, lorsque l'impact de …
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Pérmètre des TRI du district Rhin 2019
DREAL Grand EstUpdated 28 Nov 2019
… particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. A cet effet, les …
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Pérmètre des TRI du district Meuse 2019
DREAL Grand EstUpdated 28 Nov 2019
… particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. A cet effet, les …
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Périmètres des TRI du district Rhône Méditerranée, 2019
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Sept 2019
… particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. A cet effet, les …
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Zone de montagne - Urbanisme - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 Apr 2014
… d'utilisation des terres et un accroissement des coûts de travaux. Communes ou partie de communes soumises aux …
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JS1 : Servitudes de protection des équipements sportifs dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Aug 2023
… défaut d'une telle dépense, à 20% du coût total hors taxe de l'équipement sportif ainsi que …
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Communes soumises à la loi littoral ou montagne dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 12 Mar 2025
… utilisation des terres et un accroissement important des coûts des travaux dus : * soit à l''existence, en raison …
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Périmètre des Territoires à Risques d'Inondation (TRI) - Cycle 1 (2012) du Bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 21 Oct 2020
… particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. A cet effet, les …
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Périmètre des Territoires à Risques d'Inondation (TRI) - Cycle 2 (2020) du Bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 21 Oct 2020
… particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. A cet effet, les …
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Périmètre des Territoires à Risques d'Inondation (TRI) - Cycle 2 (2020) de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 21 Oct 2020
… particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. A cet effet, les …
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Périmètre des Territoires à Risques d'Inondation (TRI) - Cycle 1 (2012) de la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 21 Oct 2020
… particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. A cet effet, les …
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Territoires à Risque Important d'Inondation (TRI) des vallées du Clain et de la Vienne dans les agglomérations de Châtellerault et de Poitiers
DDT VienneUpdated 30 Apr 2025
… particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. Ainsi, aux côtés de …
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