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96 datasets for “cout”

  1. data.gouv.fr

    Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 - Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 10 Jun 2021

    … utilisation des terres et un accroissement important des coûts des travaux dus : - soit à l'existence, en raison …

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  2. data.gouv.fr

    Tronçon de fossé juré dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 8 Aug 2008

    … Relevant à l'origine de la coutume, ces fossés ont été réglementés et classés aux XVIIIè et XIXè …

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  3. data.gouv.fr

    Zone reglementée du PPR inondation de la Couze Chambon (63DDT19990006) approuvé le 22/12/2008 - Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 3 May 2019

    … mise en sécurité des personnes et exigence d’une non augmentation du coût économique des dégâts, II) Les …

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  4. data.gouv.fr

    Zones montagnes et pièmont en Saône et Loire (zonage agricole)

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 4 Jun 2020

    … utilisation des terres et un accroissement important des coûts des travaux dus. Trois critères déterminent ces territoires : des …

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  5. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPR inondation du bassin de la Durolle et de la Dore au droit de Thiers (63DDT20070008) approuvé le 22-12-2008 – Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 1 Apr 2023

    … mise en sécurité des personnes et exigence d’une non augmentation du coût économique des dégâts, II) Les …

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  6. data.gouv.fr

    Répartition des correspondants Transition Energétique - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 26 Jan 2026

    … lutte contre le dérèglement climatique, renforcement de l’indépendance énergétique, accès à une énergie à coût compétitif

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  7. data.gouv.fr

    Lauréats pour le recyclage foncier des friches dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 17 Mar 2026

    … remise en état du terrain importantes, représente un coût significatif pour les collectivités et porteurs de projet. Pour …

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  8. data.gouv.fr

    Communes de Saône et Loire appartenant partiellement ou totalement à une zone montagne (au sens agricole).

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 4 Jun 2020

    … utilisation des terres et un accroissement important des coûts des travaux dus. Trois critères déterminent ces territoires : des …

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  9. data.gouv.fr

    Zone de montagne en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 19 Sept 2024

    … difficile ou nécessitant l'utilisation de matériel spécifique coûteux.​ - Combinaison de ces deux facteurs, lorsque l'impact de …

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  10. data.gouv.fr

    Pérmètre des TRI du district Rhin 2019

    DREAL Grand EstUpdated 28 Nov 2019

    … particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. A cet effet, les …

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  11. data.gouv.fr

    Pérmètre des TRI du district Meuse 2019

    DREAL Grand EstUpdated 28 Nov 2019

    … particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. A cet effet, les …

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  12. data.gouv.fr

    Périmètres des TRI du district Rhône Méditerranée, 2019

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Sept 2019

    … particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. A cet effet, les …

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  13. data.gouv.fr

    Zone de montagne - Urbanisme - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 16 Apr 2014

    … d'utilisation des terres et un accroissement des coûts de travaux. Communes ou partie de communes soumises aux …

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  14. data.gouv.fr

    JS1 : Servitudes de protection des équipements sportifs dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Aug 2023

    … défaut d'une telle dépense, à 20% du coût total hors taxe de l'équipement sportif ainsi que …

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  15. data.gouv.fr

    Communes soumises à la loi littoral ou montagne dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 12 Mar 2025

    … utilisation des terres et un accroissement important des coûts des travaux dus : * soit à l''existence, en raison …

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  16. data.gouv.fr

    Périmètre des Territoires à Risques d'Inondation (TRI) - Cycle 1 (2012) du Bassin Rhin-Meuse

    DREAL Grand EstUpdated 21 Oct 2020

    … particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. A cet effet, les …

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  17. data.gouv.fr

    Périmètre des Territoires à Risques d'Inondation (TRI) - Cycle 2 (2020) du Bassin Rhin-Meuse

    DREAL Grand EstUpdated 21 Oct 2020

    … particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. A cet effet, les …

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  18. data.gouv.fr

    Périmètre des Territoires à Risques d'Inondation (TRI) - Cycle 2 (2020) de la région Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 21 Oct 2020

    … particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. A cet effet, les …

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  19. data.gouv.fr

    Périmètre des Territoires à Risques d'Inondation (TRI) - Cycle 1 (2012) de la région Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 21 Oct 2020

    … particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. A cet effet, les …

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  20. data.gouv.fr

    Territoires à Risque Important d'Inondation (TRI) des vallées du Clain et de la Vienne dans les agglomérations de Châtellerault et de Poitiers

    DDT VienneUpdated 30 Apr 2025

    … particulière des pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. Ainsi, aux côtés de …

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