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1,270 datasets for “cours-d-eau”
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Couche des principaux cours d'eau surveillés BDTOPO
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 24 Sept 2021
… Chiers - Meurthe - Moselle - Mortagne - Seille - Vezouze - Madon - Orne Sélection des cours d'eau de la BDTOPO TRONCON - ©IGN …
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Cours d'eau version publique - Pyrénées Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Apr 2022
Représentation du linéaire de cours d'eau sur le département; version utilisée dans la carte interactive sur le …
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Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien des Cours d’Eau de l’Avesnois (smaecea)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
… DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien des Cours d’Eau de l’Avesnois
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Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Dec 2022
… Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais Description : Plans de Gestion des cours d …
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Lit majeur des cours d'eau dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 12 Jul 2024
C'est une couche du contour du lit majeur pour les cours d'eau non concernés par un …
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Cours d'eau pour la conditionnalité
DDT ArdennesUpdated 10 Sept 2020
Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …
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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 17 Dec 2015
N_CAT_PISCICOLE_L_067
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Cours d'eau BCAE des Côtes d'Armor
DDTM Côtes d'ArmorUpdated 8 Jun 2026
Cours d'eau concernés par les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) des Côtes d'Armor …
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Atlas des zones inondables des cours d’eau Creuse, Petite Creuse et Thaurion (département de la Creuse)
DDT CreuseUpdated 9 Jun 2016
Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d’eau Creuse, Petite Creuse et Thaurion.
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Cours d'eau bénéficiant d'une étude d'aléas en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2020
L_COURS_EAU_DANS_ETUDE_ALEA_L_0.19 Cours d'eau de la bd topo présents dans …
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EAU : Cours d'eau à gestion domaniale
DDT IndreUpdated 2 Dec 2009
Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l …
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Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Erclin et des cours d'eau non domaniaux (smabe)
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
… DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Erclin et des cours d'eau non …
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EAU : Cours d'eau BCAE de l'Indre
DDT IndreUpdated 31 Jan 2020
Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …
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Catégorie piscicole des cours d'eau et plans d'eau (surfaces)
DDT ArdennesUpdated 3 Apr 2017
Classement juridique de la catégorie piscicole des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes …
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Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux)
DDT ArdennesUpdated 24 Mar 2017
Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non-domaniaux) des établissements publics de coopération intercommunale …
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Linéaires considérés comme cours d'eau en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 Nov 2022
linéaires considérés comme cours d'eau au titre de la loi sur l'Eau en Ile-de-France
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Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 27 Nov 2025
Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le …
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Cours d'eau - police de l'eau ddt53 en vigueur
DDT MayenneUpdated 16 Oct 2026
Cartographie des cours d’eau "police de l'eau". Mise à jour en continu en fonction des expertises …
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Générique - [Dossier] Fonds de cartes département, commune, cours d'eau du Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 15 Nov 2024
Ensemble de fonds de cartes diverses.
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Servitude A4 (L) de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux (Savoie)
DDT SavoieUpdated 23 Oct 2020
servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
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