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1,270 datasets for “cours-d-eau”

  1. data.gouv.fr

    Couche des principaux cours d'eau surveillés BDTOPO

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 24 Sept 2021

    … Chiers - Meurthe - Moselle - Mortagne - Seille - Vezouze - Madon - Orne Sélection des cours d'eau de la BDTOPO TRONCON - ©IGN …

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  2. data.gouv.fr

    Cours d'eau version publique - Pyrénées Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 7 Apr 2022

    Représentation du linéaire de cours d'eau sur le département; version utilisée dans la carte interactive sur le …

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  3. data.gouv.fr

    Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien des Cours d’Eau de l’Avesnois (smaecea)

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020

    … DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte d’Aménagement et d’Entretien des Cours d’Eau de l’Avesnois

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  4. data.gouv.fr

    Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Dec 2022

    … Plans de Gestion des cours d'eau du Pas-de-Calais Description : Plans de Gestion des cours d …

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  5. data.gouv.fr

    Lit majeur des cours d'eau dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 12 Jul 2024

    C'est une couche du contour du lit majeur pour les cours d'eau non concernés par un …

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  6. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité

    DDT ArdennesUpdated 10 Sept 2020

    Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …

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  7. data.gouv.fr

    Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 17 Dec 2015

    N_CAT_PISCICOLE_L_067

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  8. data.gouv.fr

    Cours d'eau BCAE des Côtes d'Armor

    DDTM Côtes d'ArmorUpdated 8 Jun 2026

    Cours d'eau concernés par les règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) des Côtes d'Armor …

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  9. data.gouv.fr

    Atlas des zones inondables des cours d’eau Creuse, Petite Creuse et Thaurion (département de la Creuse)

    DDT CreuseUpdated 9 Jun 2016

    Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d’eau Creuse, Petite Creuse et Thaurion.

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  10. data.gouv.fr

    Cours d'eau bénéficiant d'une étude d'aléas en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2020

    L_COURS_EAU_DANS_ETUDE_ALEA_L_0.19 Cours d'eau de la bd topo présents dans …

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  11. data.gouv.fr

    EAU : Cours d'eau à gestion domaniale

    DDT IndreUpdated 2 Dec 2009

    Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l …

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  12. data.gouv.fr

    Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Erclin et des cours d'eau non domaniaux (smabe)

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020

    … DREAL HdF / SEN Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin de l'Erclin et des cours d'eau non …

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  13. data.gouv.fr

    EAU : Cours d'eau BCAE de l'Indre

    DDT IndreUpdated 31 Jan 2020

    Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …

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  14. data.gouv.fr

    Catégorie piscicole des cours d'eau et plans d'eau (surfaces)

    DDT ArdennesUpdated 3 Apr 2017

    Classement juridique de la catégorie piscicole des cours d'eau et plans d'eau en fonction des groupes …

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  15. data.gouv.fr

    Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux)

    DDT ArdennesUpdated 24 Mar 2017

    Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non-domaniaux) des établissements publics de coopération intercommunale …

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  16. data.gouv.fr

    Linéaires considérés comme cours d'eau en Ile-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 Nov 2022

    linéaires considérés comme cours d'eau au titre de la loi sur l'Eau en Ile-de-France

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  17. data.gouv.fr

    Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 27 Nov 2025

    Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le …

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  18. data.gouv.fr

    Cours d'eau - police de l'eau ddt53 en vigueur

    DDT MayenneUpdated 16 Oct 2026

    Cartographie des cours d’eau "police de l'eau". Mise à jour en continu en fonction des expertises …

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  19. data.gouv.fr

    Générique - [Dossier] Fonds de cartes département, commune, cours d'eau du Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 15 Nov 2024

    Ensemble de fonds de cartes diverses.

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  20. data.gouv.fr

    Servitude A4 (L) de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 23 Oct 2020

    servitude de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux

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