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162 datasets for “contrat”

  1. data.gouv.fr

    Contrats territoriaux - Limites et coordonnateurs

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 6 Jan 2023

    … 12/2022 Couche contenant les limites des contrats territoriaux, le nom des coordonnateurs (coord_ct et coord_lb …

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  2. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : contrats de relance et de transition écologique (CRTE) - surfacique

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 6 May 2026

    Le CRTE organise l’action publique à partir des attentes du terrain avec un cadre partenarial entre l …

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  3. data.gouv.fr

    Les contrats de ruralité dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 21 Oct 2019

    … À l’instar des contrats de ville, le contrat de ruralité coordonne les moyens financiers et prévoit l …

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  4. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Contrat de relance et de transition écologique (CRTE)

    DREAL OccitanieUpdated 8 Oct 2021

    … Le contrat de relance et de transition écologique. Le CRTE, signé pour six ans, illustre la généralisation d …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètres des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE) du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 29 Jan 2021

    Cette couche contient les 7 périmètres des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE) du Finistère …

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  6. data.gouv.fr

    Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 8 Oct 2013

    Les CUCS ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au …

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  7. data.gouv.fr

    Contrats territoriaux sur le bassin Loire-Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025

    Contrats territoriaux souscrits avec l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne Le contrat territorial assure la déclinaison des …

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  8. data.gouv.fr

    Habitat - Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale en loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Mar 2024

    Les CUCS ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet de territoire développé au …

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  9. data.gouv.fr

    Contrat urbain de cohésion sociale de l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 8 Oct 2013

    Les contrats urbain de cohésion sociale ont succédé en 2007 aux contrats de ville comme cadre du projet …

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  10. data.gouv.fr

    Contrats de milieu dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 10 Mar 2020

    … Contrairement au SAGE, les objectifs du contrat de rivière n'ont pas de portée juridique. Le contrat de …

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  11. data.gouv.fr

    Contrats de Milieu - Guadeloupe

    Système d'Information sur l'EauUpdated 5 Oct 2026

    Un contrat de milieu (généralement contrat de rivière, mais également de lac, de baie ou de nappe) est …

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  12. data.gouv.fr

    Habitat - (CUCS) Contrat urbain de cohésion sociale en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2018

    >>A compter de 2015 voir QPV Quartier prioritaire de la ville. _______________________________________________ Les contrats urbain de cohésion sociale ont …

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  13. data.gouv.fr

    Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 19 Jan 2016

    Historique : Ilots PAC (éventuellement avant validation complète par la DDAF dans le cadre de l'instruction du RPG …

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  14. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Contrat de transition écologique (CTE)

    DREAL OccitanieUpdated 11 Oct 2021

    Le Contrat de transition écologique (CTE) est un dispositif contractuel construit à l’échelle d’un ou plusieurs …

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  15. data.gouv.fr

    Cartographie des champs de macroalgues sur substrat rocheux présentes au sein du Parc naturel marin de l’estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis, par télédétection multi temporelle Pléiades/Planet (2020) – Contrat CartoHECo2 (OFB PNMEGMP / I-Sea) [polygone]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … méthode de production de la donnée [Contrat] : nom du contrat [Confiance] : indice de confiance

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  16. data.gouv.fr

    Zonages Planification - ZPL

    Système d'Information sur l'EauUpdated 25 Jun 2024

    … métadonnées de données du thème: - Contrat de Milieu - Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)

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  17. data.gouv.fr

    Relevés terrain étudiés en 2021 lors de la cartographie des herbiers de zostères naines sur les estrans du Parc naturel marin de l’estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis – Contrat CartoHECo2 (OFB PNMEGMP / I-Sea) [point]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … été cartographiée en 2020 dans le cadre du contrat de Recherche et Développement CartoHECo (OFB/PNM EGMP et …

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  18. data.gouv.fr

    Relevés terrain étudiés en 2020 lors de la cartographie des herbiers de zostères naines sur les estrans du Parc naturel marin de l’estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis – Contrat CartoHECo (OFB PNMEGMP / I-Sea) [point]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … identifiant de la station avec le nom du contrat [TYPO] : typologie

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  19. data.gouv.fr

    Demandes d'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015

    … demande de CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se sont achevés …

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  20. data.gouv.fr

    Relevés terrain étudiés en 2020 lors de la cartographie des prés salés présents au sein du Parc naturel marin de l’estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis – Contrat CartoHECo (OFB PNMEGMP / I-Sea) [point]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … été cartographiée en 2020 dans le cadre du contrat de Recherche et Développement CartoHECo (OFB/PNM EGMP et …

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