Search results for constitution
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436 datasets for “constitution”
- data.gouv.fr
Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame zones humides du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 14 Mar 2024
"Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité pour la sous-trame zones humides du SRCE en région …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.au
Australia - Coastal Waters Act 1970 and 1980 WMS
Geoscience Australia DataUpdated 8 Jan 2026
… The polygon includes areas that fall within the constitutional limits of the States. When information depicting the landward …
- WMS
- data.gov.au
Fiber Asset Management - Declaration Dulwich Hill NSW - February 2023
SIP Register - Fiber Asset Management Pty LtdUpdated 21 Aug 2025
… 62 Constitution Rd Dulwich Hill 2203 NSW no anticipatory notice given Infrastructure to be installed: FTTP - Fibre to …
- ZIP MAPINFO
- WMS
- WFS
- GEOJSON
- data.gov.au
OPGGSA 2006 WMS
Geoscience Australia DataUpdated 16 Oct 2025
… Coverage includes indicative areas of coastal waters and land, within the constitutional limits of the States and territories.
- WMS
- HTML
- BC Data Catalogue
Provincial Electoral Districts - Electoral Boundaries Redistribution, 2023
Elections BCUpdated 4 Dec 2025
… Electoral districts are also known as constituencies or ridings. (Constitution Act, s. 18) The 2023 Electoral Boundaries Commission …
- MULTIPLE
- WMS
- KML
- ORACLE SDE
- BC Data Catalogue
Current Provincial Electoral Districts of British Columbia
Elections BCUpdated 30 Jul 2024
… Electoral districts are also known as constituencies or ridings. (Constitution Act, s. 18; Electoral Districts Act, s. 1 …
- MULTIPLE
- WMS
- KML
- data.gouv.fr
Zone de bruit stratégique période nocturne - Type C - Autoroute A10 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Jun 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de bruit stratégique période nocturne - Type C - Autoroute A6 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Jun 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de bruit stratégique période nocturne - Type C - Autoroute A10 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Jun 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de bruit stratégique période nocturne - Type C - Autoroute A71 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Jun 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de bruit stratégique période nocturne - Type C - Réseau ferré dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 10 Feb 2023
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de bruit stratégique période nocturne - Type C - Autoroute A77 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Jun 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
PAOT - Erosion / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Erosion / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau …
- WMS
- WFS
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PAOT - Nitrates / Actions prévues en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
Plan d'actions opérationnel territorialisé (PAOT) - Nitrates / Actions prévues en Bretagne Constitution : bassins versant des masses d'eau …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Autoroute A19 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Jun 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Autoroute A6 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Jun 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Autoroute A71 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Jun 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Autoroute A77 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Jun 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
- INCONNU
- WMS
- WFS
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Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Autoroute A10 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Jun 2022
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Zone de bruit stratégique sur 24 heures - Type C - Réseau ferré dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 10 Feb 2023
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Chaque zone de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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