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2,877 datasets for “connaissance”

  1. data.gouv.fr

    Porter à connaissance (PAC) de l'aléas inondation par débordement de le Verdon sur la commune de Vinon-sur-Verdon

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 11 Jan 2024

    Couche des aléas inondation par débordement de le Verdon pour la crue de référence centennale sur la commune …

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  2. data.gouv.fr

    EUROSHELL - Structures de production ou de transfert de connaissances dans le secteur conchylicole européen

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024

    … missions la production ou le transfert de la connaissance relative à la conchyliculture. Il peut s’agir d …

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  3. data.gouv.fr

    Etat des connaissances des plans d'eau en Ille et vialine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 11 Nov 2026

    Cette couche inventorie les plans d'eau connus des services de la Direction Départementale des Territoires et de …

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  4. data.gouv.fr

    Risques anthropiques en cours de connaissance dans la région Grand-Est

    DREAL Grand EstUpdated 27 Mar 2025

    Les secteurs où les risques anthropiques sont en cours de connaissance correspondent aux secteurs où des études/documents …

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  5. data.gouv.fr

    Révision PPRI Morge : aléas portés à connaissance en date du 19/08/2025

    DDT de l'IsèreUpdated 16 Oct 2025

    … Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de la réalisation des études préalables …

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  6. data.gouv.fr

    Lot du porter à connaissance submersion marine à l'horizon 2100

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 13 Nov 2024

    … A partir de ces données un Porter à connaissance de l’aléa submersion marine a été transmis aux …

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  7. data.gouv.fr

    PPRI Porté à connaissance de la Sanne en date du 29/12/2017

    DDT de l'IsèreUpdated 9 Jul 2025

    … Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de la réalisation des études préalables …

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  8. data.gouv.fr

    Porter à connaissance submersion marine à l'horizon 2100 dans le Var

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 4 Apr 2019

    Amélioration de la connaissance de l’aléa submersion marine avec intégration du changement climatique à l’horizon 2100 …

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  9. data.gouv.fr

    Porté à connaissance de Aléa 2100 de submersion marine pour le Département d’Ille-et-Vilaine.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 23 Aug 2021

    Cette couche constitue le porté à connaissance de Aléa 2100 de submersion marine pour le Département d’Ille …

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  10. data.gouv.fr

    PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    … Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de la réalisation des études préalables …

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  11. data.gouv.fr

    PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026

    … Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de la réalisation des études préalables …

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  12. data.gouv.fr

    PPRN Porté à Connaissance de Auris-en-Oisans en date du 20/07/1999

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024

    … Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de la réalisation des études préalables …

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    • NF52A3A9EFFDE40E98B14D471106B1637
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  13. data.gouv.fr

    DDT05 - Porter à connaissance des évolutions des règles d’urbanisme dans les Hautes-Alpes dans le cadre de l’article R.111-2

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 16 Feb 2026

    Porter à connaissance des évolutions des règles d’urbanisme dans les Hautes-Alpes dans le cadre de l …

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  14. data.gouv.fr

    PPRN de La Buissière porté à connaissance le 14/09/2001

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024

    … Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de la réalisation des études préalables …

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  15. data.gouv.fr

    PPRN Porté à connaissance de Theys en date du 09/10/2014

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024

    … Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de la réalisation des études préalables …

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  16. data.gouv.fr

    PPRN Porté à connaissance de Revel en date du 17/12/2012

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024

    … Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de la réalisation des études préalables …

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  17. data.gouv.fr

    PPRN Porté à connaissance de Huez en date du 02/05/2000

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024

    … Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de la réalisation des études préalables …

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  18. data.gouv.fr

    PPRN Porté à connaissance de Siévoz en date du 04/04/1997

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024

    … Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de la réalisation des études préalables …

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  19. data.gouv.fr

    PPRN Porté à connaissance de Vaujany en date du 06/06/1997

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024

    … Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de la réalisation des études préalables …

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  20. data.gouv.fr

    PPRN Porté à connaissance de Allemont en date du 30/04/2004

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024

    … Avant sa prescription et son approbation, les connaissances des risques acquises lors de la réalisation des études préalables …

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