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Search results for conditional reserve

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87 datasets for “conditional reserve”

  1. data.gouv.fr

    Zones de vigilance pour l'implantation des ENR en éolien, en Eure-et-Loir (028) au 01/01/2025

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 23 Jul 2026

    … Données diffusables à condition de mentionner les sources : Utilisation libre sous réserve de citer la "Direction Départementale des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Zones d'exclusion pour l'installation des énergies renouvelables en éolien, en Eure-et-Loir (028) au 01/01/2025

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 23 Jul 2026

    … Données diffusables à condition de mentionner les sources : Utilisation libre sous réserve de citer la "Direction Départementale des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Zones à éviter pour l'implantation des énergies renouvelables en éolien, en Eure-et-Loir (028), au 01/01/2025

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 23 Jul 2026

    … Données diffusables à condition de mentionner les sources : Utilisation libre sous réserve de citer la "Direction Départementale des …

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    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Zones de moindre impact pour l'implantation des énergies renouvelables en éolien, en Eure-et-Loir (028) au 01/01/2025

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 23 Jul 2026

    … Données diffusables à condition de mentionner les sources : Utilisation libre sous réserve de citer la "Direction Départementale des …

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  5. data.gouv.fr

    Zones d'exclusion pour l'installation de Méthaniseur soumis à déclaration ICPE en Eure-et-Loir (028), au 25/03/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Mar 2024

    … Données diffusables à condition de mentionner les sources : Utilisation libre sous réserve de citer la "Direction Départementale des …

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  6. data.gouv.fr

    Zones de vigilance pour l'installation de Méthaniseur soumis à déclaration ICPE en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2024.

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Mar 2024

    … Données diffusables à condition de mentionner les sources : Utilisation libre sous réserve de citer la "Direction Départementale des …

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  7. data.gouv.fr

    Zones de vigilance pour l'installation de Méthaniseur soumis à enregistrement ICPE en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Mar 2024

    … Données diffusables à condition de mentionner les sources : Utilisation libre sous réserve de citer la "Direction Départementale des …

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    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Zones de vigilance pour l'installation de Méthaniseur soumis à autorisation ICPE en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2024.

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Mar 2024

    … Données diffusables à condition de mentionner les sources : Utilisation libre sous réserve de citer la "Direction Départementale des …

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  9. data.gouv.fr

    Zones d'exclusion pour l'installation de méthaniseur soumis à autorisation ou à l'enregistrement ICPE en Eure-et-Loir (028), au 25/03/2024

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Mar 2024

    … Données diffusables à condition de mentionner les sources : Utilisation libre sous réserve de citer la "Direction Départementale des …

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  10. data.gouv.fr

    Contours des feux de forêts dans l'Hérault en 2022

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 9 Dec 2022

    … stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)

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  11. data.gouv.fr

    Contours des feux de forêt dans le Var en 2019

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 24 Mar 2020

    … stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)

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    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Contours des feux de forêt dans le Var en 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 28 Mar 2018

    … stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)

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  13. data.gouv.fr

    Contour des feux de forêt dans le Var en 2020

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 28 Jan 2026

    … stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  14. BC Data Catalogue

    TANTALIS - Land Claim Settlement Areas

    Lands BranchUpdated 13 Nov 2026

    … Treaty Settlement Lands are not subject to any condition, proviso, restriction, exception or reservation set out in the …

    • ORACLE SDE
    • WMS
    • KML
  15. data.gouv.fr

    Contour des feux de forêt dans le Var en 2020, 2021 et 2022

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 28 Jan 2026

    … stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)

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  16. data.gouv.fr

    Barrages Classés formant une retenue d'eau dans la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 21 Aug 2019

    … Les barrages de classe B, de hauteur supérieure ou égale à 10 m, respectent en outre la condition …

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  17. data.gouv.fr

    Contours des feux de forêts dans l'Hérault en 2024

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 18 Dec 2025

    … stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)

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  18. data.gouv.fr

    Contours des feux de forêts dans l'Hérault de l'année en cours

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 5 Nov 2026

    … stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)

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  19. data.gouv.fr

    Contours des feux de forêts dans l'Hérault en 2025

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 2 Feb 2026

    … stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)

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  20. data.gouv.fr

    Contours des feux de forêts dans l'Hérault en 2023

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 23 Jan 2024

    … stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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