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87 datasets for “conditional reserve”
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Zones de vigilance pour l'implantation des ENR en éolien, en Eure-et-Loir (028) au 01/01/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 23 Jul 2026
… Données diffusables à condition de mentionner les sources : Utilisation libre sous réserve de citer la "Direction Départementale des …
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Zones d'exclusion pour l'installation des énergies renouvelables en éolien, en Eure-et-Loir (028) au 01/01/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 23 Jul 2026
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Zones à éviter pour l'implantation des énergies renouvelables en éolien, en Eure-et-Loir (028), au 01/01/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 23 Jul 2026
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Zones de moindre impact pour l'implantation des énergies renouvelables en éolien, en Eure-et-Loir (028) au 01/01/2025
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 23 Jul 2026
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Zones d'exclusion pour l'installation de Méthaniseur soumis à déclaration ICPE en Eure-et-Loir (028), au 25/03/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Mar 2024
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Zones de vigilance pour l'installation de Méthaniseur soumis à déclaration ICPE en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2024.
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Mar 2024
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Zones de vigilance pour l'installation de Méthaniseur soumis à enregistrement ICPE en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Mar 2024
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Zones de vigilance pour l'installation de Méthaniseur soumis à autorisation ICPE en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2024.
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Mar 2024
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Zones d'exclusion pour l'installation de méthaniseur soumis à autorisation ou à l'enregistrement ICPE en Eure-et-Loir (028), au 25/03/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 25 Mar 2024
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Contours des feux de forêts dans l'Hérault en 2022
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 9 Dec 2022
… stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)
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Contours des feux de forêt dans le Var en 2019
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 24 Mar 2020
… stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)
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Contours des feux de forêt dans le Var en 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 28 Mar 2018
… stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)
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Contour des feux de forêt dans le Var en 2020
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 28 Jan 2026
… stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)
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- BC Data Catalogue
TANTALIS - Land Claim Settlement Areas
Lands BranchUpdated 13 Nov 2026
… Treaty Settlement Lands are not subject to any condition, proviso, restriction, exception or reservation set out in the …
- ORACLE SDE
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- KML
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Contour des feux de forêt dans le Var en 2020, 2021 et 2022
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 28 Jan 2026
… stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)
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Barrages Classés formant une retenue d'eau dans la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 21 Aug 2019
… Les barrages de classe B, de hauteur supérieure ou égale à 10 m, respectent en outre la condition …
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Contours des feux de forêts dans l'Hérault en 2024
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 18 Dec 2025
… stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)
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Contours des feux de forêts dans l'Hérault de l'année en cours
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 5 Nov 2026
… stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)
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Contours des feux de forêts dans l'Hérault en 2025
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 2 Feb 2026
… stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)
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Contours des feux de forêts dans l'Hérault en 2023
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 23 Jan 2024
… stockées dans la base Prométhée est possible sous réserve du respect de certaines conditions (voir sur le site)
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