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144 datasets for “concerte”

  1. data.gov.au

    RSV Nuyina Voyage 2 2021-22 Voyage Data, Southern Ocean, Antarctica

    Australian Ocean Data NetworkUpdated 17 Nov 2025

    … Deployable instruments that recorded data throughout the voyage include the XBT, RBR concerto CTD, sound velocity profiler, NUTTS …

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  2. data.gouv.fr

    Secteurs OLD priorisés en 2026 pour les voies ouvertes à la circulation publique et les voies SNCF - département du Morbihan

    DDTM MorbihanUpdated 27 Oct 2026

    … leur permettant de cibler certains tronçons prioritaires, en concertation avec les services de l’État. Les données 2026 …

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  3. data.gouv.fr

    Projets de TCSP – Stations des lignes B et D

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Emplacements des stations soumis à concertation en 2019 et à l'étude dans le cadre du projet de …

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  4. data.gouv.fr

    Classement des cours d'eau (Liste 2 écrevisse) du bassin Seine-Normandie en application de l'article L.214-17 du code de l'environnement

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 31 Mar 2023

    … dur l’eau et le SDAGE et en concertation avec les différentes instances du bassin Seine-Normandie. Il …

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  5. data.gouv.fr

    Parcs Naturels Régionaux des Hauts de France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2024

    … Un Parc naturel régional s’organise autour d’un projet concerté de développement durable, fondé sur la protection …

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  6. data.gouv.fr

    Contrat urbain de cohésion sociale de l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 8 Oct 2013

    … des partenaires à mettre en ½uvre des actions concertées pour améliorer la vie quotidienne des habitants dans les …

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  7. data.gouv.fr

    Classement des cours d'eau (Liste 2) du bassin Seine-Normandie en application de l'article L.214-17 du code de l'environnement (SDAGE 2022)

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 24 Aug 2022

    … dur l’eau et le SDAGE et en concertation avec les différentes instances du bassin Seine-Normandie. Il …

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  8. data.gouv.fr

    Zones d'accélération des énergies renouvelables

    DDT ArdennesUpdated 27 Mar 2026

    … Elles sont approuvées sur délibération du conseil municipal, après concertation des habitants.

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  9. data.gouv.fr

    Contrats de Milieu - Guadeloupe

    Système d'Information sur l'EauUpdated 5 Oct 2026

    … C'est un programme d'actions volontaire et concerté sur 5 ans avec engagement financier contractuel (désignation des …

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  10. data.gouv.fr

    Quartiers Prioritaires de la Ville de Seine-Maritime (surfacique)

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 22 Jan 2024

    … 2023 par les préfectures de département, avec une concertation locale, en s'appuyant sur l'ANCT et la …

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  11. data.gouv.fr

    Habitat - (CUCS) Contrat urbain de cohésion sociale en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2018

    … des partenaires à mettre en œuvre des actions concertées pour améliorer la vie quotidienne des habitants dans les …

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  12. data.gouv.fr

    Périmètre de schéma de desserte dans le Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Sept 2017

    C'est une démarche d'aménagement du territoire, élaborant une planification d'équipement en voirie forestière, en concertation …

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  13. data.gouv.fr

    Zone d'ativité bati dans le département de la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 10 Feb 2025

    … Placées en général sous le régime juridique du permis d'aménager ou d'une Zone d'Aménagement Concerté …

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  14. data.gouv.fr

    Zone d'ativité non batie dans le département de la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 4 Dec 2023

    … Placées en général sous le régime juridique du permis d'aménager ou d'une Zone d'Aménagement Concerté …

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  15. data.gouv.fr

    Cours d'eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Seine-Normandie dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.

    DDT NièvreUpdated 6 Dec 2019

    … les règles définies par l'autorité administrative, en concertation avec le propriétaire ou, à défaut, l'exploitant pour …

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  16. data.gouv.fr

    Zone activite economique dans le département de la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 1 Dec 2025

    … Placées en général sous le régime juridique du permis d'aménager ou d'une Zone d'Aménagement Concerté …

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  17. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Projets éoliens en mer Sud-Atlantique - surfacique

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 15 Oct 2026

    … Le développement de l’éolien en mer s’inscrit dans une démarche de planification concertée, prenant en compte …

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  18. data.gouv.fr

    Sites identifiés dans le plan d’actions pour les aires protégées d’Île-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 20 Jun 2024

    … Le périmètre effectif de chaque projet sera issu d'études complémentaires et de concertations locales.

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  19. data.gouv.fr

    Identification des cours d’eau - Tarn - Août 2026

    DDT TarnUpdated 5 Aug 2026

    La direction départementale des territoires du Tarn réalise, depuis juin 2015, un travail concerté de cartographie des cours …

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  20. data.gouv.fr

    Cours d'eau du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2025

    … sur la base d’une méthodologie d’identification concertée, une cartographie des écoulements déjà connus dans le département …

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