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Search results for competency development

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468 datasets for “competency development”

  1. data.gouv.fr

    Opération d’Intérêt National (OIN) du Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 15 Mar 2018

    … la compétence de l'Etat. Un périmètre d’action est alors défini afin de reconvertir et développer le …

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  2. data.gouv.fr

    Règlements locaux de publicité (RLP) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Mar 2022

    … En présence d'un RLP, c'est au maire uniquement (et non au préfet) que reviennent les compétences …

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  3. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 31/12/2016, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 3 Jan 2017

    … pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis …

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  4. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale, en Eure-et-Loir (28) : couche vivante mise à jour régulièrement

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 7 Jan 2019

    … pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis …

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  5. data.gov.ie

    National Monitoring Programme for Phytoplankton Species occurrence in Aquaculture Production Areas

    Marine InstituteUpdated 13 Nov 2026

    … of this analysis on a daily basis to competent authorities (The Food Safety Authority of Ireland and Sea …

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  6. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Dec 2021

    … Ce nouveau dispositif a pour ambition de développer une nouvelle approche de la gestion qualitative des territoires en …

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  7. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Dec 2021

    … Ce nouveau dispositif a pour ambition de développer une nouvelle approche de la gestion qualitative des territoires en …

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  8. data.gouv.fr

    Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC4 (Sites Patrimoniaux Remarquables : anciennes ZPPAUP, AVAP et secteurs sauvegardés), en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2025

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Sept 2025

    … Ce nouveau dispositif a pour ambition de développer une nouvelle approche de la gestion qualitative des territoires en …

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  9. data.gouv.fr

    SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine

    Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 19 Feb 2026

    … Ce nouveau dispositif a pour ambition de développer une nouvelle approche de la gestion qualitative des territoires en …

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  10. data.gouv.fr

    Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine

    DDT Haute-VienneUpdated 23 Jul 2025

    … Ce nouveau dispositif a pour ambition de développer une nouvelle approche de la gestion qualitative des territoires en …

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  11. data.gouv.fr

    Plan climat air énergie territorial (PCAET) de Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Le PCAET est aussi une opportunité de développement économique, social et environnemental pour réduire la facture énergétique du …

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  12. data.gouv.fr

    SUP AC4 - Servitudes relatives aux zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … Ce nouveau dispositif a pour ambition de développer une nouvelle approche de la gestion qualitative des territoires en …

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  13. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Etablissements Publics Territoriaux de Bassin

    DREAL OccitanieUpdated 12 Aug 2021

    … Un établissement public territorial de bassin dispose des compétences nécessaires pour agir dans trois domaines : - l'hydraulique avec …

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  14. data.gouv.fr

    Parcours et séquences routières à valoriser et à apaiser selon une approche paysagère proposée par les carnets de territoire du CAUE RM

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 14 Mar 2025

    … acteurs des paysages dans le cadre de leurs compétences respectives. *extrait du guide "Les Atlas de paysages Méthode …

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  15. data.gouv.fr

    * Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC4 en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Nov 2024

    … Ce nouveau dispositif a pour ambition de développer une nouvelle approche de la gestion qualitative des territoires en …

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  16. data.gouv.fr

    ETAT DES LIEUX 2013 DES RIVIERES CANAUX EN GRAND EST

    DREAL Grand EstUpdated 20 Mar 2019

    … http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/qualite-des-eaux-de-surface-r181.html

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  17. data.gouv.fr

    ETAT DES LIEUX 2013 DES PLANS D'EAUX EN GRAND EST

    DREAL Grand EstUpdated 20 Mar 2019

    … http://www.grand-est.developpement-durable.gouv.fr/qualite-des-eaux-de-surface-r181.html

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  18. data.gouv.fr

    Les Maisons du Département et de Services au Public en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 13 Apr 2023

    … individus, familles, associations, communes etc… sur l'ensemble des sujets relatifs aux compétences du Département. Il est possible …

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  19. data.gouv.fr

    District de Reims - Cavités souterraines

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 4 Nov 2024

    … L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …

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  20. data.gouv.fr

    Zonages risque technologique de l'Indre

    DDT IndreUpdated 15 Nov 2024

    … L'élaboration d'un PPR relève de la compétence de l'État. Elle est décidée par le Préfet …

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