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174 datasets for “comite”
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État écologique des masses d’eau de transition en Bretagne en 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023
… Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …
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État écologique des masses d’eau côtière en Bretagne en 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023
… Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …
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État chimique des eaux souterraines en Ille-et-Vilaine en 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023
… Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …
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État quantitatif des eaux souterraines en Ille-et-Vilaine en 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023
… Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …
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État écologique des masses d’eau plan d’eau en Bretagne en 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023
… Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …
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État écologique des masses d’eau cours d’eau en Bretagne en 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023
… Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …
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État écologique des masses d’eau côtière en Ille-et-Vilaine en 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023
… Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …
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État écologique des masses d’eau de transition en Ille-et-Vilaine en 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023
… Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …
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État écologique des masses d’eau de surface des bassins versants en Bretagne en 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023
… Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …
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État écologique des masses d’eau cours d’eau en Ille-et-Vilaine en 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 17 Mar 2023
… Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …
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État écologique des masses d’eau plan d’eau en Ille-et-Vilaine en 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023
… Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …
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État écologique des masses d’eau de surface des bassins versants en Ille-et-Vilaine en 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023
… Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …
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SCoT du Pays de Brest : Sites d'intérêt patrimonial
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
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SCoT du Pays de Brest : Interfaces ville-port, ville-gare et ville-aéroport
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
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SRC Normandie - La hiérarchisation des enjeux environnementaux - niveau gris
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 25 Jun 2024
… groupe de travail SRC et validée par le comité de pilotage du schéma (cf. généalogie). Il a été …
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SCoT du Pays de Brest : Entités paysagères du Pays de Brest
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …
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Classement de continuité écologique en liste 1 dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 6 Jun 2013
… Après concertation au niveau départemental, le préfet de département transmet au comité de bassin un avant projet de …
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Classement de continuité écologique en liste 2 dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 9 Sept 2015
… Après concertation au niveau départemental, le préfet de département transmet au comité de bassin un avant projet de …
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Inventaire des cours d'eau d'Ariège
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 27 Mar 2026
… de propositions remontées par les membres d'un comité de pilotage et d'expertises de terrain systématiques. Cette …
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Classement de continuité écologique dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse
DREAL Grand EstUpdated 6 Jun 2013
… Après concertation au niveau départemental, le préfet de département transmet au comité de bassin un avant projet de …
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