Skip to content
Open Data Finder

Search results for comite

FiltersWMS

174 datasets for “comite”

  1. data.gouv.fr

    État écologique des masses d’eau de transition en Bretagne en 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023

    … Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    État écologique des masses d’eau côtière en Bretagne en 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023

    … Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    État chimique des eaux souterraines en Ille-et-Vilaine en 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023

    … Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    État quantitatif des eaux souterraines en Ille-et-Vilaine en 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023

    … Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    État écologique des masses d’eau plan d’eau en Bretagne en 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023

    … Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    État écologique des masses d’eau cours d’eau en Bretagne en 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023

    … Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    État écologique des masses d’eau côtière en Ille-et-Vilaine en 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023

    … Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    État écologique des masses d’eau de transition en Ille-et-Vilaine en 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023

    … Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    État écologique des masses d’eau de surface des bassins versants en Bretagne en 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023

    … Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    État écologique des masses d’eau cours d’eau en Ille-et-Vilaine en 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 17 Mar 2023

    … Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    État écologique des masses d’eau plan d’eau en Ille-et-Vilaine en 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023

    … Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    État écologique des masses d’eau de surface des bassins versants en Ille-et-Vilaine en 2017

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 16 Mar 2023

    … Le 12 décembre 2019, le comité de bassin Loire-Bretagne adopte l'état des lieux. Le préfet coordonnateur …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Sites d'intérêt patrimonial

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Interfaces ville-port, ville-gare et ville-aéroport

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

    • WMS
    • ARCGIS
    • SHP
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    SRC Normandie - La hiérarchisation des enjeux environnementaux - niveau gris

    Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 25 Jun 2024

    … groupe de travail SRC et validée par le comité de pilotage du schéma (cf. généalogie). Il a été …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    SCoT du Pays de Brest : Entités paysagères du Pays de Brest

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays de Brest - modifié …

    • SHP
    • WMS
    • ARCGIS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    Classement de continuité écologique en liste 1 dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse

    DREAL Grand EstUpdated 6 Jun 2013

    … Après concertation au niveau départemental, le préfet de département transmet au comité de bassin un avant projet de …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Classement de continuité écologique en liste 2 dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse

    DREAL Grand EstUpdated 9 Sept 2015

    … Après concertation au niveau départemental, le préfet de département transmet au comité de bassin un avant projet de …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Inventaire des cours d'eau d'Ariège

    Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 27 Mar 2026

    … de propositions remontées par les membres d'un comité de pilotage et d'expertises de terrain systématiques. Cette …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Classement de continuité écologique dans la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse

    DREAL Grand EstUpdated 6 Jun 2013

    … Après concertation au niveau départemental, le préfet de département transmet au comité de bassin un avant projet de …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
“comite” datasets · Open Data Finder