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6,943 datasets for “code”
- BC Data Catalogue
Terrestrial Protected Areas Representation by Biogeoclimatic Code (PARC)
BC ParksUpdated 7 Aug 2026
Biogeoclimatic Ecosystem Classification (BEC) zone boundaries with percent protected, number of overlapping protected areas and other attributes added …
- MULTIPLE
- WMS
- KML
- BC Data Catalogue
MTA - Mineral Mining Divisions with Codes
Mineral TitlesUpdated 13 Nov 2026
… This dataset contains the codes for each of the 24 mining division. For example, 1=ALBERNI, 2=ATLIN …
- MULTIPLE
- WMS
- KML
- data.gouv.fr
Route : Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) - Type C - ETAT CONCEDE
DDT AveyronUpdated 7 Dec 2018
… 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h) Carte des …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Espaces remarquables et caractéristiques du littoral du Calvados au titre de l’article L. 121-23 et R. 121-4 du Code de l'urbanisme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 24 Jul 2024
… 121-4 du Code de l'urbanisme) et de toutes les données de protection cartographiées disponibles pour identifier …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- Open Government Canada
MTA - Mineral Mining Divisions with Codes
Government of British Columbia | Gouvernment de la Colombie-BritanniqueUpdated 28 Jan 2026
… This dataset contains the codes for each of the 24 mining division. For example, 1=ALBERNI, 2=ATLIN …
- HTML
- KML
- WMS
- data.gouv.fr
Forêt de protection (articles L.411-1 à L.413-1 du code forestier)
DDT VaucluseUpdated 26 Sept 2025
Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.overheid.nl
Afvalstortplaatsen (NAVOS)
NationaalGeoregister.nlUpdated 16 Oct 2024
Kaart geeft de ligging van afvalstortplaatsen weer. NAVOS staat voor Nazorg Voormalige Stortplaatsen.
- WMS
- WFS
- PNG
- data.gouv.fr
Cours d'eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Seine-Normandie dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.
DDT NièvreUpdated 6 Dec 2019
… 214-17 du code de l'environnement sur lesquels tout ouvrage doit être géré, entretenu et équipé selon …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Rayon de 15km - Article L122-2 Code Urbanisme - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 22 May 2014
… en application de l'article L122-2 du code de l'urbanisme. Les communes sont situées à moins …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Cours d'eau classés en liste 1 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Seine-Normandie dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.
DDT NièvreUpdated 13 Aug 2019
… 214-17 du code de l'environnement, sur lesquels aucune autorisation ou concession ne peut être accordée pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Cours d'eau classés en liste 1 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Loire-Bretagne dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.
DDT NièvreUpdated 13 Aug 2019
… 214-17 du code de l'environnement, sur lesquels aucune autorisation ou concession ne peut être accordée pour …
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- data.gouv.fr
Forêt de protection (articles L.411-1 à L.413-1 du code forestier) dans l'Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 1 Feb 2018
Forêt de protection (articles L.411-1 à L.413-1 du code forestier) Peuvent être classées comme …
- MAPINFO TAB
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- WFS
- data.gouv.fr
Bande d'inconstructibilité défini au L111-6 du code de l'urbanisme le long de certains axes routiers du Puy de Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 18 Sept 2024
Bande d'inconstructibilité défini au L111-6 du code de l'urbanisme le long de certains axes routiers …
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Espace boisé classé issu des documents d'urbanisme en vigueur dans le Puy-de-Dome au titre des articles L113-1 et suivants du code de l'urbanisme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 11 Sept 2026
Assemblage des espaces boisés classés issues des prescriptions surfaciques d'urbanisme générés par les PLU et PLUi publiées …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Cours d'eau classés en liste 2 au titre de l’article L. 214-17 du code de l’Environnement du bassin Loire-Bretagne dans le département de la Nièvre (58) et ses environs.
DDT NièvreUpdated 20 Sept 2019
… 214-17 du code de l'environnement sur lesquels tout ouvrage doit être géré, entretenu et équipé selon …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Massif forestier du L. 321-6 du code forestier dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 22 Jun 2017
… 321-25 du code forestier. Les massifs forestiers (cf. définition annexe 2 de la circulaire DERF/SDF/C2002 …
- MAPINFO TAB
- WMS
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- data.gouv.fr
Zone de protection d'habitat naturel instituée en vertu de l'article R411-17-7 du code de l'environnement dans le Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 11 Jun 2024
Zone de protection d'habitat naturel instituée en vertu de l'article R411-17-7 du code de …
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- WMS
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- data.overheid.nl
Kaarten bij Beleidsregels Grote Rivieren 2012
NationaalGeoregister.nlUpdated 5 Aug 2026
… delen met stroomvoerend regime (REG-CODE = 2), delen met bergend regime (REG-CODE = 1), delen die vallen onder …
- WMS
- WFS
- CSV
- GML
- JSON
- GPKG
- +2
- data.gouv.fr
Cours d'eau classés pour la continuité écologique (application de de l'art. L.214-17 du code de l'environnement) dans l’Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 13 Jun 2023
… 214-17 du code de l'environnement) a pour vocation de protéger certains cours d'eau des dégradations …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Cours d'eau non domanial soumis à la loi sur l'eau (article L 215-7-1 du Code de l'environnement)
DDT DrômeUpdated 13 Oct 2023
La qualification de cours d'eau donnée par la jurisprudence(1) repose essentiellement sur les deux critères suivants …
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