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757 datasets for “circulation”

  1. data.gouv.fr

    Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 26 Mar 2015

    Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer …

    • MAPINFO TAB
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  2. data.gouv.fr

    Liste des règles de circulation et de stationnement

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Table qui liste les règles de circulation et de stationnement mises en place à Brest métropole **Thématique **Mobilité …

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  3. data.gouv.fr

    Arrêtés permanents de circul. et station. (Tronçons, linéaires, ...)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Tronçons uniquement (stationnement, limitation de vitesse...) Cartographie du contenu des arrêtés municipaux de circulation et du stationnement. Cette …

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  4. data.gouv.fr

    Arrêtés permanents de circul. et station. (Panneaux, ...)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Règles ponctuelles uniquement (stop, cédez le passage, place PMR...) Cartographie du contenu des arrêtés municipaux de circulation et …

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  5. data.gouv.fr

    Circulation et stationnement (Projet d'arrêtés) - Lignes

    Brest métropoleUpdated 20 Jan 2025

    Règles de circulation et stationnement en projet. Une fois l'arrêté signé et matérialisé, l'arrêté devient en …

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  6. data.gouv.fr

    Circulation et stationnement (Projet d'arrêtés) - Points

    Brest métropoleUpdated 20 Jan 2025

    Règles de circulation et stationnement en projet. Une fois l'arrêté signé et matérialisé, l'arrêté devient en …

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  7. data.gouv.fr

    Transport - Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 28 May 2024

    Tronçons routiers participant à la définition d'un réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels pour lesquels la …

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  8. data.gouv.fr

    ZCR - Zone à Circulation Restreinte de Paris.

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 15 Oct 2018

    La ZCR (Zone à Circulation Restreinte) de Paris a été établie par le décret n°2016-847 du …

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  9. data.gouv.fr

    Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 3 Jul 2025

    Tronçons routiers participant à la définition d'un réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels pour lesquels la …

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  10. data.gouv.fr

    Routes à grande circulation - Département du Puy de Dôme - Mai 2010

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 18 Sept 2024

    Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer …

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  11. data.gouv.fr

    Routes à Grande Circulation (RGC) en Ile-de-France

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 17 Nov 2023

    Les routes à grande circulation (RGC) définies à l’article L.110-3 du code de la route …

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  12. data.gouv.fr

    Circulation et stationnement (Projet d'arrêtés) - Surfaces

    Brest métropoleUpdated 20 Jan 2025

    Règles de circulation et stationnement en projet. Une fois l'arrêté signé et matérialisé, l'arrêté devient en …

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  13. data.gouv.fr

    Arrêtés permanents de circul. et station. (Aires, périmètres, ...)

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … verte...) Cartographie du contenu des arrêtés municipaux de circulation et du stationnement. Cette cartographie est mise à jour …

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  14. data.gouv.fr

    Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 29 May 2024

    Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un …

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  15. data.gouv.fr

    Routes classées à grande circulation dans le Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 12 Sept 2018

    Identification des routes classées à grande circulation dans le département du Finistère au titre du décret n° 2010 …

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  16. data.gouv.fr

    Tronçons de routes formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage national

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 25 Mar 2015

    Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer …

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  17. data.gouv.fr

    Secteurs OLD priorisés en 2026 pour les voies ouvertes à la circulation publique et les voies SNCF - département du Morbihan

    DDTM MorbihanUpdated 27 Oct 2026

    Donnée d'aide à la mise en œuvre des obligations Légales de Débroussaillement (OLD) pour les opérateurs, leur …

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  18. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Juillet 2025

    DDT Haute-MarneUpdated 21 Jul 2025

    Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Juillet …

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  19. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Août 2025

    DDT Haute-MarneUpdated 4 Aug 2025

    Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Août …

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  20. data.gouv.fr

    Aménagements cyclables dans le département de la Haute-Marne en Septembre 2025

    DDT Haute-MarneUpdated 2 Sept 2025

    Cette base de données contient l'ensemble des aménagements cyclables du département de la Haute-Marne en Septembre …

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