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101 datasets for “chemin”
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Point d'intérêt situé à proximité immédiate du sentier du littoral et accessible sans quitter celui-ci.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 21 Nov 2017
Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer …
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Sentier du Littoral du département du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 12 Sept 2025
… L'ensemble du cheminement constituant le sentier du littoral comprend le cheminement ouvert aux piétons, le linéaire de …
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Point d'intérêt situé à proximité immédiate du sentier du littoral
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021
… L'ensemble du cheminement constituant le sentier du littoral comprend le cheminement ouvert aux piétons, le linéaire de …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie T1
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones …
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Zones de protection liées aux servitudes T1 (Voies ferrées) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 25 Jul 2024
… Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes relatives aux voies ferrées.
DDT Haute-VienneUpdated 16 Sept 2025
… Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie T1
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones …
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Générateurs des servitudes de catégorieT1 - voies ferrées
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 16 Feb 2024
… Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones …
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Assiettes des servitudes de catégorie T1 - Voies ferrées
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 16 Feb 2024
… Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie T1 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
… Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones …
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Point d'intérêt situé à proximité immédiate du sentier du littoral dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 28 Oct 2022
… L'ensemble du cheminement constituant le sentier du littoral comprend le cheminement ouvert aux piétons, le linéaire de …
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SUP T1 - Servitudes relatives aux voies ferrées en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones …
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Ouvrage de protection collective linéaire (OPC_L)
Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 10 Sept 2024
Ouvrage de protection collective linéaire (OPC_L) : chemin, route, piste, voie, etc. Couche résultante de l'agrégation des …
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Le sentier du littoral du Var en 2017
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 12 Feb 2018
Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer …
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Axes de ruissellement issu du MNT RGE au pas de 25m
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 29 May 2024
… Ils ne décrivent pas, avec exactitude, le cheminement et l’emprise des écoulements, précision latérale avec une tolérance …
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Secteurs de bruit 2023 autour des infrastructures ferroviaires en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 8 Nov 2023
… Zone tampon autour des axes de chemin de fer du classement sonore SNCF 2023 en Corrèze (L_CLASST …
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PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER FER en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Dec 2021
… RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL La syntaxe des chemins des pièces jointes (PDF) différent entre carto v0 et …
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PPRN - Zones réglementées des PPR Technologique en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Nov 2023
… RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_TECHNOLOGIQUE La syntaxe des chemins des pièces jointes (PDF) différent entre carto v0 et …
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Remontées mécaniques en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 9 Dec 2025
« Les remontées mécaniques sont des appareils de transports publics de personnes par chemin de fer funiculaire ou à …
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PPRN - Zones réglementées des PPR MT en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Dec 2021
… RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL La syntaxe des chemins des pièces jointes (PDF) différent entre carto v0 et …
- INCONNU
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