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Search results for charge

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1,352 datasets for “charge”

  1. data.gov.uk

    Compulsary Purchase Orders

    Malvern Hills District CouncilUpdated 22 Feb 2014

    … Data supplied from the Local Land Charges Register.

    • XML
    • WMS
  2. Open Government Canada

    Projects funded by the EVAFIDI, ZEVIP, and CHRI infrastructure programs

    Natural Resources Canada | Ressources naturelles CanadaUpdated 26 May 2026

    … This data defines the project number, the number of chargers, the name of the promoter, the type of …

    • ESRI REST
    • WMS
    • XLSX
  3. data.gouv.fr

    Itinéraires de circulation des transports exceptionnels dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Apr 2025

    … charge ne doit pas excéder 120 tonnes pour le réseau "120 tonnes"; - le poids total en charge ne …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Carte communale CNIG de la Manche

    DDTM MancheUpdated 26 Nov 2024

    … Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données commune des ministères en charge de l …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. BC Data Catalogue

    Forest Tenure Free Use Permit

    Forest Tenures BranchUpdated 11 Nov 2026

    … permittee to cut and use Crown timber without charge. The permit is confined to a small area and …

    • MULTIPLE
    • WMS
    • KML
  6. data.gouv.fr

    Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 1 Jul 2025

    … Le ministère de la Culture est chargé directement, par l'intermédiaire de ses services régionaux et de ses …

    • WMS
    • ZIP
  7. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Photos aériennes obliques - mission du 20 septembre 2024

    DREAL OccitanieUpdated 10 Oct 2024

    Séries de photos aériennes obliques réalisées depuis 1970 par les services de l'état en charge du littoral …

    • ZIP
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Photos aériennes obliques - mission du 20 septembre 2022

    DREAL OccitanieUpdated 12 Oct 2022

    Séries de photos aériennes obliques réalisées depuis 1970 par les services de l'état en charge du littoral …

    • WMS
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  9. data.gouv.fr

    Carte Communale d'Aubeterre

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    … Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …

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  10. data.gouv.fr

    Carte communale de Baroville

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    … Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …

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  11. data.gouv.fr

    Carte communale de Boulages

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    … Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …

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  12. data.gouv.fr

    Carte communale de Brillecourt

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    … Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …

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  13. data.gouv.fr

    Carte communale de Fralignes

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    … Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …

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  14. data.gouv.fr

    Carte communale de Lirey

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    … Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …

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  15. data.gouv.fr

    Carte communale de Longsols

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    … Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …

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  16. data.gouv.fr

    Carte communale de Luyères

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    … Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …

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  17. data.gouv.fr

    Carte communale de Meurville

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    … Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …

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  18. data.gouv.fr

    Carte communale de Poligny

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    … Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …

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  19. data.gouv.fr

    Carte communale de Polisy

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    … Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …

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  20. data.gouv.fr

    Carte communale de Racines

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    … Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …

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