Search results for charge
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1,352 datasets for “charge”
- data.gov.uk
Compulsary Purchase Orders
Malvern Hills District CouncilUpdated 22 Feb 2014
… Data supplied from the Local Land Charges Register.
- XML
- WMS
- Open Government Canada
Projects funded by the EVAFIDI, ZEVIP, and CHRI infrastructure programs
Natural Resources Canada | Ressources naturelles CanadaUpdated 26 May 2026
… This data defines the project number, the number of chargers, the name of the promoter, the type of …
- ESRI REST
- WMS
- XLSX
- data.gouv.fr
Itinéraires de circulation des transports exceptionnels dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Apr 2025
… charge ne doit pas excéder 120 tonnes pour le réseau "120 tonnes"; - le poids total en charge ne …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Carte communale CNIG de la Manche
DDTM MancheUpdated 26 Nov 2024
… Il s'agit de choix spécifiques à l'infrastructure de données commune des ministères en charge de l …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- WFS
- BC Data Catalogue
Forest Tenure Free Use Permit
Forest Tenures BranchUpdated 11 Nov 2026
… permittee to cut and use Crown timber without charge. The permit is confined to a small area and …
- MULTIPLE
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- KML
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Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 1 Jul 2025
… Le ministère de la Culture est chargé directement, par l'intermédiaire de ses services régionaux et de ses …
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[DREAL OCCITANIE] Photos aériennes obliques - mission du 20 septembre 2024
DREAL OccitanieUpdated 10 Oct 2024
Séries de photos aériennes obliques réalisées depuis 1970 par les services de l'état en charge du littoral …
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- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Photos aériennes obliques - mission du 20 septembre 2022
DREAL OccitanieUpdated 12 Oct 2022
Séries de photos aériennes obliques réalisées depuis 1970 par les services de l'état en charge du littoral …
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Carte Communale d'Aubeterre
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …
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Carte communale de Baroville
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …
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Carte communale de Boulages
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …
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Carte communale de Brillecourt
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …
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Carte communale de Fralignes
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …
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Carte communale de Lirey
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …
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Carte communale de Longsols
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …
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Carte communale de Luyères
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …
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Carte communale de Meurville
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …
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Carte communale de Poligny
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …
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Carte communale de Polisy
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …
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Carte communale de Racines
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… Ce standard de données COVADIS a été élaboré à partir du cahier des charges pour la dématérialisation des …
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