Search results for chant
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51 datasets for “chant”
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2002
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
… chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture du chantier.
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2001
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
… chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture du chantier.
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2006
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
… chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture du chantier.
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2008
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
… chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture du chantier.
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2007
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
… chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture du chantier.
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2004
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
… chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture du chantier.
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 1999
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
… chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture du chantier.
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2005
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
… chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture du chantier.
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Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2003
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 25 Jun 2010
… chantier, -l’éventuelle annulation (abandon du projet, recours de tiers ...), après l’autorisation ou aprèsl’ouverture du chantier.
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Arbres plantés
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… sur les chantiers, mais aussi les arbres qui sont plantés dans le cadre de ces chantiers **Thématique **Espace …
- ARCGIS
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- SHP
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Aires de carénage dans les ports de plaisance 2024
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 26 Dec 2024
2024 – Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de la …
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Aires de carénage dans les ports de plaisance 2022
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 14 Mar 2023
2022 – Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Construction neuve - série longue 2011 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… chaque événement (autorisation, ouverture de chantier, etc.) est rattaché à la date de saisie dans la base de …
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Construction neuve sur 5 ans 2013 - 2017 (SITADEL) en Bretagne en date de prise en compte
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… chaque événement (autorisation, ouverture de chantier, etc.) est rattaché à la date de saisie dans la base de …
- ESRI SHAPEFILE
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78DDT19930002 - PPRN-MT du Massif de l'Hautil
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 7 May 2013
… BOISEMONT, CONDECOURT, COURDIMANCHE, JOUY-LE-MOUTIER, MENUCOURT et sur les communes des YVELINES :ANDRESY, CHANTELOUP-LES-VIGNES,EVECQUEMONT …
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Construction neuve 2014 (SITADEL) en Bretagne en date réelle
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés et mis en chantier (commencés). cf note descriptive SITADEL
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Construction neuve 2015 (SITADEL) en Bretagne en date réelle
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… permis de construire, logements et locaux d'activité, autorisés et mis en chantier (commencés). cf note descriptive SITADEL
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Compétence des communes et des EPCI en matière de sécurité des personnes dans le cadre de la lutte contre l’habitat indigne – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 10 Oct 2023
… La lutte contre l'habitat indigne est un chantier prioritaire des pouvoirs publics. Cette action constitue un enjeu …
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- ZIP
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Destinations touristiques de Bretagne
Région BretagneUpdated 16 Mar 2022
Les "Destinations touristiques" est un des chantiers majeurs de l'Acte 2 du Schéma régional du tourisme, voté …
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Nouvelle-Aquitaine : Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Périmètres (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 19 May 2026
… Ce JDD a été créé sur le périmètre de la région Nouvelle-Aquitaine lors du chantier d'harmonisation …
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