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650 datasets for “cep”
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Contrats signés pour l'engagement d'éléments linéaires CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015
… à terme Leur caractère pérenne et légal permet cependant des usages autres, dans la limite des droits et …
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Soela Voyage SO 3/80 Biological Data Overview
CSIRO Marlin Data CatalogueUpdated 25 Jun 2025
… Numerous larval and juvenile cephalopods. Pilchard (27 kg) samples, the otoliths, scales and stomach contents of pilchards were …
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PAC aléa minier de la Touche
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 17 Sept 2026
… de-Valains localisées sur la CA Fougères Agglomération. Cependant les textes réglementaires nous obligent à informer toute les …
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Protection des plans d'eau en zone de montagne - PUY-DE-DÔME - 2014
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026
… et tous affouillements y sont interdit " Peuvent être cependant autorisés : - les bâtiments à usage agricole, pastoral ou forestier …
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Herbiers de Zostera marina de Plouha : prospections réalisées en 05/2024 (point et table attributaire)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… environ 1000 m sur 200 m de large) Cependant, cet herbier reste très fractionné (taux de recouvrement < 25 …
- OGC:OWS-C
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PPRN PAC : Périmètres d’exposition aux risques approuvés et numérisés porter à connaissance - Isére
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Elles ne valent cependant pas servitude d'utilité publique. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction …
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PPRN PAC : Zonage réglementaire des projets de prévention des risques naturels approuvés et numérisés portés à la connaissance - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 18 Mar 2026
… Elles ne valent cependant pas servitude d'utilité publique. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction …
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Restitutions des aménagements hydroélectriques autorisés d'Auvergne-Rhône-Alpes.
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Mar 2026
… L’usine associée n’est pas représentée pour des raisons de disponibilité de la donnée, cependant, dans le …
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PPRN Porté à Connaissance de Auris-en-Oisans en date du 20/07/1999
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
… Elles ne valent cependant pas servitude d'utilité publique. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction …
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Prises d’eau des aménagements hydroélectriques autorisés d'Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Mar 2026
… L’usine associée n’est pas représentée pour des raisons de disponibilité de la donnée, cependant, dans le …
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PPRN de La Buissière porté à connaissance le 14/09/2001
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
… Elles ne valent cependant pas servitude d'utilité publique. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction …
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PPRN Porté à connaissance de Theys en date du 09/10/2014
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
… Elles ne valent cependant pas servitude d'utilité publique. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction …
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PPRN Porté à connaissance de Revel en date du 17/12/2012
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
… Elles ne valent cependant pas servitude d'utilité publique. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction …
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PPRN Porté à connaissance de Huez en date du 02/05/2000
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
… Elles ne valent cependant pas servitude d'utilité publique. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction …
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PPRN Porté à connaissance de Siévoz en date du 04/04/1997
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
… Elles ne valent cependant pas servitude d'utilité publique. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction …
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PPRN Porté à connaissance de Vaujany en date du 06/06/1997
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
… Elles ne valent cependant pas servitude d'utilité publique. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction …
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PPRN Porté à connaissance de Allemont en date du 30/04/2004
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
… Elles ne valent cependant pas servitude d'utilité publique. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction …
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PPRN Porté à connaissance de Chapareillan en date du 11/04/2013
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
… Elles ne valent cependant pas servitude d'utilité publique. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction …
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PPRN Porté à connaissance de La Valette en date du 18/02/1997
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
… Elles ne valent cependant pas servitude d'utilité publique. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction …
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PPRN Porté à connaissance de La Garde en date du 20/08/1999
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
… Elles ne valent cependant pas servitude d'utilité publique. Les règlements des PPR distinguent les "zones d'interdiction …
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