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61 datasets for “cee”

  1. data.gouv.fr

    Zones Vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département de l'Orne en 2012.

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Sept 2022

    … en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque région par des groupes …

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  2. data.gouv.fr

    Zones Vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département de l'Orne en 2009.

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Sept 2022

    … en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque région par des groupes …

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  3. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 31 Dec 2004

    … directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN) dans …

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  4. data.gouv.fr

    Propositions de Sites d'Intérêt Communautaire Natura 2000 en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Nov 2024

    … de la Directive européenne "Habitats naturels" (92/43 CEE) du 21/05/1992 .Pour désigner les ZSC, chaque …

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  5. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées infracommunales des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 15 Nov 2024

    … directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN) dans …

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  6. data.gouv.fr

    Eau - Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d'origine agricole en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Oct 2026

    … en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque département et dans chaque …

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  7. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 2 Sept 2019

    … directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN) dans …

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  8. data.gouv.fr

    Zones Défavorisées ICHN dans les Hautes Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Apr 2022

    … directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture dans ses fonctions …

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  9. data.gouv.fr

    Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d origine agricole en Côte d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 4 Jul 2023

    … en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque département et dans chaque …

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  10. data.gouv.fr

    Délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 26 Sept 2019

    … La directive européenne n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dénommée « directive Nitrates », vise à protéger les …

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  11. data.gouv.fr

    Zone agricole défavorisée infracommunale de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 15 Apr 2019

    … directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN) dans …

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  12. data.gouv.fr

    Zone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 8 Jan 2021

    … directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN) dans …

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  13. data.gouv.fr

    Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux dans le Loiret (ZICO)

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 12 Sept 2018

    … ATEN, Fiches juridiques 1998 & Glossaire EIDER) - Directive CEE n° 79-409 du 2 avril 1979 dite "Directive Oiseaux …

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  14. data.gouv.fr

    Zone agricole défavorisée infracommunale du Rhône

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 28 Mar 2022

    … directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN) dans …

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  15. data.gouv.fr

    Ancienne délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or valable entre 2014 et 2018.

    DDT Côte-d'OrUpdated 6 Sept 2018

    … La directive européenne n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dénommée « directive Nitrates », vise à protéger les …

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  16. data.gouv.fr

    Zone agricole défavorisée infracommunale définie par arrêté préfectoral de classement - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 19 Jun 2019

    … directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN) dans …

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  17. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées infracommunales définies par arrêté préfectoral de classement 2007 - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 20 May 2015

    … directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN) dans …

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  18. data.gouv.fr

    Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Directive du Conseil des Communautés européennes 79/409/CEE du 2 avril 1979, dite directive Oiseaux, concernant la …

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  19. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 14 Apr 2025

    … directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN) dans …

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  20. data.gouv.fr

    Présence ADNe d'huîtres plates (Ostrea edulis) dans des ports méditerranéens français - Projet MarEEE

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 21 Jul 2026

    … ISEM en collaboration avec l’UMR MARBEC et CEEM, vise à étudier les espèces non-indigènes (ENIs) se …

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