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61 datasets for “cee”
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Zones Vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département de l'Orne en 2012.
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Sept 2022
… en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque région par des groupes …
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Zones Vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département de l'Orne en 2009.
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Sept 2022
… en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque région par des groupes …
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Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 31 Dec 2004
… directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN) dans …
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Propositions de Sites d'Intérêt Communautaire Natura 2000 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Nov 2024
… de la Directive européenne "Habitats naturels" (92/43 CEE) du 21/05/1992 .Pour désigner les ZSC, chaque …
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Zones agricoles défavorisées infracommunales des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 15 Nov 2024
… directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN) dans …
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Eau - Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d'origine agricole en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Oct 2026
… en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque département et dans chaque …
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Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 2 Sept 2019
… directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN) dans …
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Zones Défavorisées ICHN dans les Hautes Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Apr 2022
… directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture dans ses fonctions …
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Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d origine agricole en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 4 Jul 2023
… en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque département et dans chaque …
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Délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 26 Sept 2019
… La directive européenne n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dénommée « directive Nitrates », vise à protéger les …
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Zone agricole défavorisée infracommunale de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 15 Apr 2019
… directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN) dans …
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Zone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 8 Jan 2021
… directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN) dans …
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Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux dans le Loiret (ZICO)
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 12 Sept 2018
… ATEN, Fiches juridiques 1998 & Glossaire EIDER) - Directive CEE n° 79-409 du 2 avril 1979 dite "Directive Oiseaux …
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Zone agricole défavorisée infracommunale du Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 28 Mar 2022
… directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN) dans …
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Ancienne délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or valable entre 2014 et 2018.
DDT Côte-d'OrUpdated 6 Sept 2018
… La directive européenne n° 91/676/CEE du 12 décembre 1991, dénommée « directive Nitrates », vise à protéger les …
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Zone agricole défavorisée infracommunale définie par arrêté préfectoral de classement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 19 Jun 2019
… directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN) dans …
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Zones agricoles défavorisées infracommunales définies par arrêté préfectoral de classement 2007 - Aveyron
DDT AveyronUpdated 20 May 2015
… directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN) dans …
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Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Directive du Conseil des Communautés européennes 79/409/CEE du 2 avril 1979, dite directive Oiseaux, concernant la …
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Zones agricoles défavorisées dans la Vienne
DDT VienneUpdated 14 Apr 2025
… directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN) dans …
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Présence ADNe d'huîtres plates (Ostrea edulis) dans des ports méditerranéens français - Projet MarEEE
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 21 Jul 2026
… ISEM en collaboration avec l’UMR MARBEC et CEEM, vise à étudier les espèces non-indigènes (ENIs) se …
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