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84 datasets for “canton”
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Cantons en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 21 Feb 2017
Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de …
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Canton au sens de l'INSEE - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 21 Dec 2016
… Dans la plupart des cas, les cantons englobent plusieurs communes. Mais les cantons ne respectent pas toujours les …
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Cantons électoraux de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 20 Apr 2021
Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de …
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Canton au sens de l'INSEE - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
Le canton au sens de l'INSEE est une subdivision administrative d'un département. Le canton est une …
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Cantons électoraux 2020 de la Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 9 Sept 2026
L_CANTONS_ELECTORAUX_2020_FLA_S_019.shp Cantons électoraux 2020 de la Corrèze Cantons valable aux 7 …
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Cantons de la Vienne
DDT VienneUpdated 9 Jul 2025
Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de …
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Administratif - Population par cantons en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 31 Dec 2025
Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de …
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[DREAL OCCITANIE] cantonnement de pêche
DREAL OccitanieUpdated 11 Mar 2026
La création de zone de cantonnement doit permettre la préservation et le renforcement de la richesse biologique du …
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Canton au sens de l'INSEE de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 5 Jan 2016
Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de …
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Canton au sens de l'INSEE dans le département de l'Yonne
DDT YonneUpdated 29 May 2026
Le canton est une subdivision départementale. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu …
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Cantons électoraux, découpage 2015
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 12 Dec 2018
Les cantons ont été créés, comme les départements, par la loi du 22 décembre 1789. Dans la plupart …
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Canton du PUY-DE-DOME au 01/01/2020
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 25 Jan 2024
Le canton est la circonscription servant de cadre à l'élection des conseils départementaux, anciennement conseils généraux, définie …
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Communes et Cantons de la Zone de répartition des eaux Vendée
DDTM VendéeUpdated 4 Oct 2016
Communes et Cantons concernées par les zones où est constatée une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par …
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Les cantons au sens de l'INSEE dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 15 Nov 2024
Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de …
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Périmètre de PPRI des cantons de Chaulnes et Bray sur Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jul 2013
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Zone réglementée du PPRI des cantons de Chaulnes et Bray sur Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 7 Apr 2016
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Enjeu ponctuel du PPRI des cantons de Chaulnes et Bray sur somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jul 2013
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Enjeu linéaire du PPRI des cantons de Chaulnes et Bray sur Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jul 2013
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Enjeu surfacique du PPRI des cantons de Chaulnes et Bray sur Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 5 Jul 2013
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par …
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Communes cadastrales
SIG-GRUpdated 7 Jul 2025
Cette couche représente les limites des 130 communes telles qu'elles existaient au début du 19e siècle lors …
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