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69 datasets for “canalisation”

  1. data.gouv.fr

    SUP A5 - Canalisations publiques d'eau ou d'assainissement en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Nov 2023

    … publics qui entreprennent des travaux d'établissement de canalisations d'eau potable ou d'évacuation d'eaux usées …

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  2. data.gouv.fr

    Assiette de servitude A5 liée aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement - version numérisée DDT 63

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025

    … publics qui entreprennent des travaux d'établissement de canalisations d'eau potable ou d'évacuation d'eaux usées …

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  3. data.gouv.fr

    Générateur de la servitude canalisation d'eau potable dite A5 dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Aug 2015

    Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il …

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  4. data.gouv.fr

    Assiette de la servitude canalisation d'eau potable dite A5 dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Aug 2015

    Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il …

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  5. data.gouv.fr

    SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations …

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  6. data.gouv.fr

    Assiettes linéaires des servitudes A5 (Canalisations d'eau et d'assainissement) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 19 Feb 2024

    A5_ASSIETTE_SUP_L_019.shp Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques …

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  7. data.gouv.fr

    L_REJETS_P_050

    DDTM MancheUpdated 13 Jan 2025

    Localisation et type des rejets sur le DPM du département de la Manche (50) en l'état de …

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  8. data.gouv.fr

    L_CAPTAGES_P_050

    DDTM MancheUpdated 13 Jan 2025

    Localisation des points de captage d'eau de mer sur le DPM du département de la Manche (50 …

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  9. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Communes impactées par une canalisation de transport de matières dangereuses (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 9 Jun 2026

    Ce jeu de données contient les périmètres des communes impactées par une bande d'effet d'une canalisation …

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  10. data.gouv.fr

    I1_GENERATEUR_SUP_L_073

    DDT SavoieUpdated 28 Apr 2020

    Servitudes relatives à la maîtrise de l'urbanisation autour des canalisations de transport de gaz, d'hydrocarbures et …

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  11. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A5 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il …

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  12. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie A5 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il …

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  13. data.gouv.fr

    SUP A2 - Servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation - Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025

    … Si le permis de construire est accordé sous réserve d'un déplacement des canalisations, les frais de ce …

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  14. data.gouv.fr

    Digue contre les inondations et submersion (Savoie) 2026

    DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022

    Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées.Elles sont …

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  15. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I6 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … Les bénéficiaires de titres peuvent : - établir des câbles, canalisations ou engins transporteurs ainsi que des pylônes et les …

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  16. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I6 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … Les bénéficiaires de titres peuvent : - établir des câbles, canalisations ou engins transporteurs ainsi que des pylônes et les …

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  17. data.gouv.fr

    I6 : servitudes relatives à l’exploitation des mines et carrières dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Aug 2023

    … Les bénéficiaires de titres peuvent : - établir des câbles, canalisations ou engins transporteurs ainsi que des pylônes et les …

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  18. data.gouv.fr

    A2-Servitude relative au passage des conduites souterraines d'irrigation

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024

    … et future, en vue de l'irrigation, des canalisations souterraines dans les terrains privés non bâtis, excepté les …

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  19. data.gouv.fr

    Strcutures exerçant la compétence eau dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 14 Feb 2022

    … la production d'eau potable, son transport via le réseau de canalisations, et sa distribution jusqu'au branchement …

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  20. data.gouv.fr

    Conduites et câbles sous-marins répertoriés par le Shom

    ShomUpdated 7 Jan 2019

    … il s’agit de canalisations permettant le rejet, le prélèvement ou la circulation de fluides.

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