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69 datasets for “canalisation”
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SUP A5 - Canalisations publiques d'eau ou d'assainissement en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 22 Nov 2023
… publics qui entreprennent des travaux d'établissement de canalisations d'eau potable ou d'évacuation d'eaux usées …
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Assiette de servitude A5 liée aux canalisations publiques d'eau et d'assainissement - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… publics qui entreprennent des travaux d'établissement de canalisations d'eau potable ou d'évacuation d'eaux usées …
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Générateur de la servitude canalisation d'eau potable dite A5 dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Aug 2015
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il …
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Assiette de la servitude canalisation d'eau potable dite A5 dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Aug 2015
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il …
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SUP I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport de gaz, d’hydrocarbures et de produits chimiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
Nouvelle nomenclature des servitudes d'utilité publique (SUP) janvier 2019 I3 - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations …
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Assiettes linéaires des servitudes A5 (Canalisations d'eau et d'assainissement) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 19 Feb 2024
A5_ASSIETTE_SUP_L_019.shp Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques …
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L_REJETS_P_050
DDTM MancheUpdated 13 Jan 2025
Localisation et type des rejets sur le DPM du département de la Manche (50) en l'état de …
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L_CAPTAGES_P_050
DDTM MancheUpdated 13 Jan 2025
Localisation des points de captage d'eau de mer sur le DPM du département de la Manche (50 …
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Nouvelle-Aquitaine : Communes impactées par une canalisation de transport de matières dangereuses (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 9 Jun 2026
Ce jeu de données contient les périmètres des communes impactées par une bande d'effet d'une canalisation …
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I1_GENERATEUR_SUP_L_073
DDT SavoieUpdated 28 Apr 2020
Servitudes relatives à la maîtrise de l'urbanisation autour des canalisations de transport de gaz, d'hydrocarbures et …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A5 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il …
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Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie A5 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il …
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SUP A2 - Servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… Si le permis de construire est accordé sous réserve d'un déplacement des canalisations, les frais de ce …
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Digue contre les inondations et submersion (Savoie) 2026
DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022
Digue de protection contre les inondations et submersion et digue de canaux et de rivières canalisées.Elles sont …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie I6 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… Les bénéficiaires de titres peuvent : - établir des câbles, canalisations ou engins transporteurs ainsi que des pylônes et les …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie I6 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… Les bénéficiaires de titres peuvent : - établir des câbles, canalisations ou engins transporteurs ainsi que des pylônes et les …
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I6 : servitudes relatives à l’exploitation des mines et carrières dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Aug 2023
… Les bénéficiaires de titres peuvent : - établir des câbles, canalisations ou engins transporteurs ainsi que des pylônes et les …
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A2-Servitude relative au passage des conduites souterraines d'irrigation
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024
… et future, en vue de l'irrigation, des canalisations souterraines dans les terrains privés non bâtis, excepté les …
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Strcutures exerçant la compétence eau dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 14 Feb 2022
… la production d'eau potable, son transport via le réseau de canalisations, et sa distribution jusqu'au branchement …
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Conduites et câbles sous-marins répertoriés par le Shom
ShomUpdated 7 Jan 2019
… il s’agit de canalisations permettant le rejet, le prélèvement ou la circulation de fluides.
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