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86 datasets for “bca”
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BCAE 2026 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 2 Feb 2026
… bandes enherbées le long de certains cours d'eau au titre des Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE).
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EAU : Cours d'eau BCAE de l'Indre
DDT IndreUpdated 31 Jan 2020
Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …
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cours d'eau BCAE
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 31 Mar 2023
Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2022 …
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Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 20 Aug 2025
Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) sont définis par arrêté du 24 avril 2015 …
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Éléments à maintenir au titre de la BCAE 7 campagne 2022 - Finistère
DDTM FinistèreUpdated 10 Mar 2023
Les éléments topographiques protégés par la BCAE(*) 7 sont tous les éléments suivants présents sur les exploitations agricoles …
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Éléments à maintenir au titre de la BCAE 7 campagne 2021 - Finistère
DDTM FinistèreUpdated 1 Dec 2021
Les éléments topographiques protégés par la BCAE(*) 7 sont tous les éléments suivants présents sur les exploitations agricoles …
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Réseau hydro BCAE pour la conditionnalité au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales de la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2026
Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …
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2024 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale
DDT TarnUpdated 23 Jul 2024
… Les cours d'eau retenus au titre des BCAE dans le Tarn sont ceux définis au titre de …
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2026 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale
DDT TarnUpdated 2 Sept 2026
… Les cours d'eau retenus au titre des BCAE dans le Tarn sont ceux définis au titre de …
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Cours d'eau concernés par les BCAE dans l'Hérault, campagne 2019.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 19 Feb 2019
… Ces cours d'eau sont définis dans l'arrêté du 24 avril 2015 relatif aux BCAE. Le détail …
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N_COURS_EAU_BCAE_L_039
DDT JuraUpdated 20 Jan 2026
… Tous les départements métropolitains disposent d'une référence numérique représentant les cours d'eau BCAE dans leur département …
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Zones BCAE pour la mise en place de couverts environnementaux Pac .
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 24 Jul 2018
… aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE). Ces cours d'eau devant être bordés par des …
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2025 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale
DDT TarnUpdated 12 Mar 2025
… Les cours d'eau retenus au titre des BCAE dans le Tarn sont ceux définis au titre de …
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BCAE
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 22 May 2026
Les bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) sont un ensemble de pratiques agricoles qu'un agriculteur doit suivre …
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- N3424964BA07343C49983F23DB1E85D0C
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Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2024)à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Sept 2023
… La présente couche est la couche consolidée des cours d'eau de référence pour le respect des BCAE …
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Cours d'eau BCAE et police de l'eau en 2021 dans le département de Maine-et-Loire (49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 19 Sept 2024
… unique pour : - les Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales(BCAE) - les cours d'eau police de l'eau. - et …
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Cours d'eau BCAE et police de l'eau en 2025 dans le département de Maine-et-Loire (49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Jun 2025
… unique pour : - les Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales(BCAE) - les cours d'eau police de l'eau. - et …
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2023 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale
DDT TarnUpdated 18 Jun 2022
… Les cours d'eau retenus au titre des BCAE à partir de 2023 dans le Tarn sont ceux …
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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2025)
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 28 Oct 2025
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE …
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Bonnes Conditions Agro-Environnementales - Maintien des particularités topographiques (BCAE7) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 30 Dec 2020
N_BCAE7_2020_S_019 Bonnes Conditions Agro-Environnementales (BCAE) - Maintien des particularités topographiques (7) (haies, bosquets, mares …
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