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85 datasets for “base pay”
- data.gouv.fr
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2020 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 21 Mar 2022
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme sur le département de l'Isère
DDT de l'IsèreUpdated 2 Oct 2020
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
ERM
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 17 Jan 2025
… cartographie et de cadastre (NMA) des pays participants en utilisant les bases de données nationales officielles. Ce produit …
- WMS
- WMTS
- WFS
- data.gouv.fr
Courbes de niveau de 5m en 5m - Brest métropole
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations calculées à partir du modèle numérique de terrain 50 cm, lui-même basé sur la photographie aérienne …
- WFS
- ARCGIS
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Courbes de niveau de 50cm en 50cm - Brest métropole
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations calculées à partir du modèle numérique de terrain 50 cm, lui-même basé sur la photographie aérienne …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- WFS
- data.gouv.fr
Stations d'échantillonnage et d'observations prospectées pour la réalisation de la cartographie des habitats marins des sites Natura 2000 de l'estuaire de la Loire externe (TBM, 2013) - point
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Pays de la Loire. Ces données sont au format point. le code de la donnée en base est …
- WFS
- WMS
- data.gouv.fr
Courbes de niveau de 2,5m en 2,5m - Brest métropole
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Informations calculées à partir du modèle numérique de terrain 50 cm, lui-même basé sur la photographie aérienne …
- WFS
- ARCGIS
- SHP
- WMS
- data.gouv.fr
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2017 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 5 Oct 2017
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2016 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 1 Feb 2018
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme 2015 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 31 Mar 2021
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Ilots culturaux du registre Parcellaire Graphique anonyme 2018 dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 28 Sept 2020
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Relevés terrain étudiés en 2021 lors de la cartographie des herbiers de zostères naines sur les estrans du Parc naturel marin de l’estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis – Contrat CartoHECo2 (OFB PNMEGMP / I-Sea) [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Elle est basée sur l'usage de données de référence relevées sur le terrain entre le 10/08 …
- WFS
- WMS
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Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme du Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 19 Aug 2026
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Ilots culturaux du registre Parcellaire Graphique anonyme 2019 dans le Loiret (RPG2019)
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 22 Nov 2021
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Les locaux (logement, dépendances, commerce, industrie, ...)
Brest métropoleUpdated 17 Jul 2023
… taxe foncière, son descriptif, son évaluation et ses bases de taxation. **Thématique **Référentiels (plan de ville, photo, cadastre …
- ARCGIS
- WMS
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Consommation des îlots RPG entre 2008 et 2013 en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le …
- MAPINFO TAB
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Zone de pêche de la seiche au chalut de la baie de Saint-Cast à la baie du Mont-Saint-Michel
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 21 Jun 2017
Cette base de données représente la localisation des zones pour exercer la pêche au chalut de la seiche …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Cartographie des champs de macroalgues sur substrat rocheux présentes au sein du Parc naturel marin de l’estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis, par télédétection multi temporelle Pléiades/Planet (2020) – Contrat CartoHECo2 (OFB PNMEGMP / I-Sea) [polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Elle est basée sur l'usage de données de référence relevées sur le terrain entre le 20/08 …
- WFS
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Relevés terrain étudiés en 2020 lors de la cartographie des prés salés présents au sein du Parc naturel marin de l’estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis – Contrat CartoHECo (OFB PNMEGMP / I-Sea) [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Elle est basée sur l'usage de données de référence relevées sur le terrain entre le 16/06 …
- WFS
- WMS
- data.gouv.fr
Relevés terrain étudiés en 2020 lors de la cartographie des macroalgues sur substrat rocheux présentes au sein du Parc naturel marin de l’estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis – CartoHECo (OFB PNMEGMP / I-Sea) [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Elle est basée sur l'usage de données de référence relevées sur le terrain entre le 20/08 …
- WFS
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