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58 datasets for “azotes”
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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole nouvellement classées en 2026
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 3 Sept 2026
… nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court …
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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole déclassées en 2026
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 3 Sept 2026
… nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court …
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Secteurs d'allongement des périodes d'interdiction d'épandage en partie dite "centrale" (art. 3 du PAR) des zones vulnérables en Grand-Est.
DREAL Grand EstUpdated 1 Jul 2026
… Dans ces zones, les périodes d'interdiction d'épandage sont étendues pour limiter les apports azotés pendant les …
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Zones sensibles dans le bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Mar 2022
… Sur le bassin Seine-Normandie, l’ensemble du territoire est classé en zone sensible pour l’azote et …
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Secteurs concernés par un fort risque d'érosion (art. 12-2-a du PAR) en zones vulnérables du Grand-Est.
DREAL Grand EstUpdated 1 Jul 2026
… végétale particulière destinée à limiter les fuites d'azote au cours des périodes pluvieuses : ainsi en est-il …
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Nombre d'exploitations par typologie et zonages d'EQUINOXE - Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… ICPE, déclarants à la PAC, déclarant de flux d'azote) et leur statut d'appartenance (siège ou parcelles).
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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole
Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 4 Sept 2026
… nitrates d’origine agricole ou d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court …
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Eau - Zones sensibles à l'eutrophisation en Région Centre
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 18 Sept 2017
… et dans lesquelles les rejets de phosphore, d'azote ou de ces deux substances doivent, s'ils sont …
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Secteurs concernés par la migration et l'hivernage des grues cendrées (art. 12-2-b du PAR) en zones vulnérables du Grand-Est.
DREAL Grand EstUpdated 30 Jun 2026
… végétale particulière destinée à limiter les fuites d'azote au cours des périodes pluvieuses : ainsi en est-il …
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[DREAL OCCITANIE] Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole 2021 sur le bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 10 Nov 2021
… nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court …
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Zones vulnérables à la pollution des nitrates d’origine agricole dans le PUY DE DOME (arrêtés des 31/07/2026 et 03/08/2026)
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 1 Sept 2026
… de périodes d'interdiction d'épandage des fertilisants azotés, dès cet hiver. • La réalisation d'un plan de …
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Zone à contrainte argileuse - Département de Tarn-et-Garonne
DDT Tarn-et-GaronneUpdated 27 Jun 2018
… bandes végétalisées le long de tous les cours d'eau, et de fournir un bilan azoté post-récolte.
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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2015 - Aveyron
DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021
… manière efficace par une réduction des apports en azote ; - les eaux menacées par la pollution : eaux souterraines et …
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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2012 - Aveyron
DDT AveyronUpdated 5 Apr 2013
… manière efficace par une réduction des apports en azote ; - les eaux menacées par la pollution : eaux souterraines et …
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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2002 - Aveyron
DDT AveyronUpdated 22 Oct 2012
… manière efficace par une réduction des apports en azote ; - les eaux menacées par la pollution : eaux souterraines et …
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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2007 - Aveyron
DDT AveyronUpdated 5 Apr 2013
… manière efficace par une réduction des apports en azote ; - les eaux menacées par la pollution : eaux souterraines et …
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Stations de traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement d'Auvergne-Rhône-Alpes et le bassin Rhône Méditerranée _ Assainissement collectif
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 17 Apr 2026
… décantation) et biologiques (élimination du carbone, de l'azote et du phosphore). Ce processus se fait au sein …
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Rejet des Stations de traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement d'Auvergne-Rhône-Alpes et le bassin Rhône Méditerranée _ Assainissement collectif
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 17 Apr 2026
… décantation) et biologiques (élimination du carbone, de l'azote et du phosphore). Ce processus se fait au sein …
- UTF8
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Zone vulnérable aux nitrates, en Eure-et-Loir (28) : arrêté du préfet de région des 03/08/2026 (Loire-Bretagne) et 31/08/2026 (Seine-Normandie)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 12 Nov 2026
… manière efficace par une réduction des apports en azote, - les eaux menacées par la pollution : eaux souterraines et …
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Zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Grand-Est
DREAL Grand EstUpdated 24 Sept 2026
… nitrates d’origine agricole ou d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court …
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