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58 datasets for “azotes”

  1. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole nouvellement classées en 2026

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 3 Sept 2026

    … nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court …

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  2. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole déclassées en 2026

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 3 Sept 2026

    … nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court …

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  3. data.gouv.fr

    Secteurs d'allongement des périodes d'interdiction d'épandage en partie dite "centrale" (art. 3 du PAR) des zones vulnérables en Grand-Est.

    DREAL Grand EstUpdated 1 Jul 2026

    … Dans ces zones, les périodes d'interdiction d'épandage sont étendues pour limiter les apports azotés pendant les …

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  4. data.gouv.fr

    Zones sensibles dans le bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Mar 2022

    … Sur le bassin Seine-Normandie, l’ensemble du territoire est classé en zone sensible pour l’azote et …

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  5. data.gouv.fr

    Secteurs concernés par un fort risque d'érosion (art. 12-2-a du PAR) en zones vulnérables du Grand-Est.

    DREAL Grand EstUpdated 1 Jul 2026

    … végétale particulière destinée à limiter les fuites d'azote au cours des périodes pluvieuses : ainsi en est-il …

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  6. data.gouv.fr

    Nombre d'exploitations par typologie et zonages d'EQUINOXE - Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … ICPE, déclarants à la PAC, déclarant de flux d'azote) et leur statut d'appartenance (siège ou parcelles).

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  7. data.gouv.fr

    Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole

    Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 4 Sept 2026

    … nitrates d’origine agricole ou d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court …

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  8. data.gouv.fr

    Eau - Zones sensibles à l'eutrophisation en Région Centre

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 18 Sept 2017

    … et dans lesquelles les rejets de phosphore, d'azote ou de ces deux substances doivent, s'ils sont …

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  9. data.gouv.fr

    Secteurs concernés par la migration et l'hivernage des grues cendrées (art. 12-2-b du PAR) en zones vulnérables du Grand-Est.

    DREAL Grand EstUpdated 30 Jun 2026

    … végétale particulière destinée à limiter les fuites d'azote au cours des périodes pluvieuses : ainsi en est-il …

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  10. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole 2021 sur le bassin Adour-Garonne

    DREAL OccitanieUpdated 10 Nov 2021

    … nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court …

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  11. data.gouv.fr

    Zones vulnérables à la pollution des nitrates d’origine agricole dans le PUY DE DOME (arrêtés des 31/07/2026 et 03/08/2026)

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 1 Sept 2026

    … de périodes d'interdiction d'épandage des fertilisants azotés, dès cet hiver. • La réalisation d'un plan de …

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  12. data.gouv.fr

    Zone à contrainte argileuse - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 27 Jun 2018

    … bandes végétalisées le long de tous les cours d'eau, et de fournir un bilan azoté post-récolte.

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  13. data.gouv.fr

    Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2015 - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 7 Sept 2021

    … manière efficace par une réduction des apports en azote ; - les eaux menacées par la pollution : eaux souterraines et …

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  14. data.gouv.fr

    Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2012 - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 5 Apr 2013

    … manière efficace par une réduction des apports en azote ; - les eaux menacées par la pollution : eaux souterraines et …

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  15. data.gouv.fr

    Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2002 - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 22 Oct 2012

    … manière efficace par une réduction des apports en azote ; - les eaux menacées par la pollution : eaux souterraines et …

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  16. data.gouv.fr

    Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2007 - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 5 Apr 2013

    … manière efficace par une réduction des apports en azote ; - les eaux menacées par la pollution : eaux souterraines et …

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  17. data.gouv.fr

    Stations de traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement d'Auvergne-Rhône-Alpes et le bassin Rhône Méditerranée _ Assainissement collectif

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 17 Apr 2026

    … décantation) et biologiques (élimination du carbone, de l'azote et du phosphore). Ce processus se fait au sein …

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  18. data.gouv.fr

    Rejet des Stations de traitement des eaux usées des agglomérations d'assainissement d'Auvergne-Rhône-Alpes et le bassin Rhône Méditerranée _ Assainissement collectif

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 17 Apr 2026

    … décantation) et biologiques (élimination du carbone, de l'azote et du phosphore). Ce processus se fait au sein …

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  19. data.gouv.fr

    Zone vulnérable aux nitrates, en Eure-et-Loir (28) : arrêté du préfet de région des 03/08/2026 (Loire-Bretagne) et 31/08/2026 (Seine-Normandie)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 12 Nov 2026

    … manière efficace par une réduction des apports en azote, - les eaux menacées par la pollution : eaux souterraines et …

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  20. data.gouv.fr

    Zones vulnérables aux nitrates d'origine agricole en Grand-Est

    DREAL Grand EstUpdated 24 Sept 2026

    … nitrates d’origine agricole ou d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court …

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