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1,854 datasets for “artisans”

  1. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Brillecourt

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Aug 2015

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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  2. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Polisy

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 Aug 2015

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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  3. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Racines

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 28 Jul 2015

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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  4. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Villemereuil

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Jul 2015

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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  5. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Villery

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Jul 2015

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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  6. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Vulaines

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 27 Jul 2015

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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  7. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Poligny

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 Aug 2015

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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  8. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Luyères

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 30 Jul 2015

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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  9. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Boulages

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Aug 2015

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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  10. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Lirey

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 3 Aug 2015

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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  11. data.gouv.fr

    Secteurs de la Carte Communale d'Aubeterre

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 4 Aug 2015

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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  12. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Meurville

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Aug 2015

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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  13. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Longsols

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Aug 2015

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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  14. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Les Croûtes

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 30 Jul 2015

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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  15. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Ferreux Quincey

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Aug 2015

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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  16. data.gouv.fr

    Secteurs règlementés des cartes communales - Aveyron

    DDT AveyronUpdated 30 Nov 2022

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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  17. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Plessis Barbuise

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 Aug 2015

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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  18. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Saint Oulph

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 14 Aug 2015

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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  19. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Chapelle Vallon

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Aug 2015

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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  20. data.gouv.fr

    Secteurs de la carte communale de Saint Phal

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 30 Jul 2015

    … définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées …

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