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390 datasets for “appel”

  1. data.gouv.fr

    Etat d'avancement du dispositif Dynamisme des centres-villes et des bourgs ruraux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Deux appels à candidatures sont proposés, l’un pour les centres-villes d'une part et des bourgs …

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  2. data.gouv.fr

    Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans le Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 1 Mar 2021

    Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans le Cantal La Directive 1/2000 …

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  3. data.gouv.fr

    Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type vin dans le Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 1 Mar 2021

    … L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C …

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  4. data.gouv.fr

    Dispositifs en faveur des centres-villes et bourgs ruraux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Deux appels à candidatures sont proposés, l’un pour les centres-villes d'une part et des bourgs …

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  5. data.gouv.fr

    Fréquentation saisonnière des marsouins et delphinidés - projet "Levée des risques pour l'appel d'offres éolien au large de Dunkerque par acoustique passive", dénommé Dunkrisk – LEDKAP (ENSTA Bretagne, CMNF)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Levée des risques pour l’appel d’offres éolien au large de Dunkerque par acoustique passive. Programme DUNKRISK …

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  6. data.gouv.fr

    Zones de déploiement du réseau fibre

    Région Bourgogne-Franche-ComtéUpdated 10 Aug 2020

    … 4 zones sont distinguées ici : \- les Zones d'Appel à Manifestation d’Intention d’Investissement (AMII) où les …

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  7. data.gouv.fr

    Observations réalisées lors du projet "Levée des risques pour l'appel d'offres éolien au large de Dunkerque par observation nautique", dénommé Dunkrisk - LEDKON (GON) [point]

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Levée des risques pour l’appel d’offres éolien au large de Dunkerque par observation nautique. Programme DUNKRISK …

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  8. data.gouv.fr

    zonage des AOC

    Direction Départementale des Territoires de Lot-et-GaronneUpdated 26 Apr 2024

    Vignobles à Appellation d'Origine Contrôlée

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  9. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : Programmes d'Actions de Prévention contre les Inondations (PAPI) (surfacique)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 18 Apr 2024

    … Le nouvel appel à projets PAPI doit permettre le maintien de la dynamique instaurée par le premier appel …

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  10. data.gouv.fr

    AOP de type vin des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 1 Aug 2012

    L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C …

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  11. data.gouv.fr

    AOP de type fromage des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 3 Mar 2018

    L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type fromage (fromage de Banon) correspond à l'appellation d …

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  12. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Démarche Ecoquartier Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 23 Oct 2020

    … Les 2 premiers appels à projets de 2009 et 2011 L'appel à projets de 2009 avait pour …

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  13. data.gouv.fr

    Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC)

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 17 Mar 2021

    … DREAL HdF / SEN (17/03/2021) Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) Également appelés Contrats Globaux sur …

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  14. data.gouv.fr

    Sites et sols pollués ou potentiellement pollués

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 24 Aug 2020

    Sites et sols pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics à titre préventif ou curatif.

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  15. data.gouv.fr

    Zones ou points de perception privilégiée

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    Emplacement privilégié à partir duquel tout observateur peut avoir accès aux vues panoramiques remarquables appelées également "cônes de …

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  16. data.gouv.fr

    Vasières en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 8 Oct 2026

    Les bassins versants concernés par les échouages d’algues vertes sur vasières, appelées par la suite vasières, sont …

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  17. data.gouv.fr

    Aire géographique d'une indication géographique protégée de type autre que le vin dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 6 Aug 2014

    … une appellation inclut 1 à n dénomination(s) ou mentions, et 1 à n produits. La relation entre …

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  18. data.gouv.fr

    Les massifs forestiers du département de l'Essonne

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 3 Feb 2022

    … 25 ha et d'une largeur minimale de 75m, appelé DEC (domaine d'étude cartographique) par l'IFN

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  19. data.gouv.fr

    AOP de type autre que vin ou fromage des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 3 Mar 2018

    L'AOP, l'appellation d'origine protégée de type autre que vin ou fromage (Huile essentielle de lavande …

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  20. data.gouv.fr

    Zone de préemption au titre des espaces naturels sensibles de la Gironde

    Conseil Départemental de la GirondeUpdated 11 Mar 2026

    Le Département de la Gironde est acquéreur prioritaire sur certains territoires sensibles appelés zones de préemption au titre …

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