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405 datasets for “aliments”

  1. data.gouv.fr

    Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP du Vaucluse

    DDT VaucluseUpdated 4 Jun 2024

    Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en …

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  2. data.gouv.fr

    Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 4 Oct 2018

    Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en …

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  3. data.gouv.fr

    Occupation du Sols dans les Aires d'Alimentation e Captages en Grand Est (2021)

    DREAL Grand EstUpdated 19 May 2025

    Ce jeux de données spatiales montre l'occupation du sol dans les Aires d'Alimentation de Captages de …

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  4. data.gouv.fr

    Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 16 Nov 2024

    Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en …

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  5. data.gouv.fr

    Bassins d'alimentation des réservoirs biologiques du SDAGE Loire-Bretagne

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 27 Sept 2024

    … La donnée sur les bassins d'alimentation des réservoirs biologiques vise à rendre opérationnelle cette disposition

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  6. data.gouv.fr

    Aire Alimentation Captage - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Feb 2024

    … L'AAC (Aire d''alimentation de captage) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. L'aire d …

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  7. data.gouv.fr

    Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie PM2 (Installations classées) en Eure-et-Loir (28), au 05/12/2025 : format CNIG 2016 ( (avec mise à jour du format en février 2022) pour alimenter le géoportail de l'Urbanisme

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 8 Dec 2025

    L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel …

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  8. data.gouv.fr

    Couche des zones de portection des aires d'alimentation de captage en Meurthe-et-Moselle (ZP-AAC)

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 21 Nov 2023

    … délimitation des aires d'alimentation de captages (parfois aussi nommées bassins d'alimentation de captages ou BAC ) qui …

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  9. data.gouv.fr

    Industries agroalimentaires (IAA) des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 13 Jun 2017

    Localisation des principales industries agro-alimentaires (implantation principale et établissements rattachés) y compris les abattoirs.

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  10. data.gouv.fr

    AIRES D'ALIMENTATION DES CAPTAGES

    Système d'Information sur l'EauUpdated 21 Apr 2017

    … 114-10, l'aire d’alimentation du captage (AAC) est definie sur des baseshydrologiques ou hydro-geologiques. L …

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  11. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation des captages prioritaires pour la lutte contre les pollutions agricoles diffuses dans le Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 10 May 2021

    … Sur le département 3 aires d'alimentation de captages ont été désignés comme prioritaires et inscrits dans le …

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  12. data.gouv.fr

    AEP : Point de prélèvement au milieu naturel pour l'Alimentation en Eau Potable - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 7 Nov 2023

    … personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 …

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  13. data.gouv.fr

    Aires d'alimentation de captages prioritaires en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 10 Dec 2025

    Cette donnée reprend la délimitation des aires d'alimentation des captages prioritaires définis par les sdage 2022-2027 …

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  14. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans les Yvelines(78)

    DDT YvelinesUpdated 9 Feb 2018

    … Au droit du guide méthodologique produit, le bassin d'alimentation d'un captage souterrain est défini comme le …

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  15. data.gouv.fr

    Parcelles identifiées à risque dans le cadre des ZSCE Algues vertes des Côtes d'Armor

    DDTM Côtes d'ArmorUpdated 19 Jun 2023

    l_parcelles_risque_zsce_22

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  16. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 19 Nov 2019

    … Au droit du guide méthodologique produit, le bassin d'alimentation d'un captage souterrain est défini comme le …

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  17. data.gouv.fr

    Zones de compétences en Alimentation en Eau Potable (AEP) - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 8 Dec 2011

    Zones de compétence en AEP couvertes par les entités intercommunales concernées. Un EPCI quelle que soit sa forme …

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  18. data.gouv.fr

    issu de Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 4 Aug 2025

    … Au droit du guide méthodologique produit, le bassin d'alimentation d'un captage souterrain est défini comme le …

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  19. data.gouv.fr

    Aire d’alimentation du captage (AAC) en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 15 May 2025

    L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux …

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  20. data.gouv.fr

    Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP du Vaucluse

    DDT VaucluseUpdated 4 Jun 2024

    … Au droit du guide méthodologique produit, le bassin d'alimentation d'un captage souterrain est défini comme le …

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