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134 datasets for “aep”

  1. data.gouv.fr

    Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron

    DDT AveyronUpdated 24 Jun 2020

    Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes …

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  2. data.gouv.fr

    Syndicats d'eau potable

    DDT TarnUpdated 14 Mar 2026

    Dernière mise à jour : 16/01/2026 Syndicats d'eau potable dans le département du Tarn. Restriction : aucune …

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  3. data.gouv.fr

    Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017

    DDT AveyronUpdated 19 Jul 2018

    Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2017 (syndicats, communautés de communes, communes …

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  4. data.gouv.fr

    Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron - 2018

    DDT AveyronUpdated 24 Jun 2020

    Zones infra-communales des services et des syndicats AEP sur l'Aveyron (syndicats, communautés de communes, communes autonomes …

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  5. data.gouv.fr

    Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 4 Oct 2018

    Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en …

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  6. data.gouv.fr

    Les collectivités productrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 29 Jun 2023

    Les collectivités productrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Donnée au 1er janvier …

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  7. data.gouv.fr

    Les collectivités distributrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 29 Jun 2023

    Les collectivités distributrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Donnée au 1er janvier …

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  8. data.gouv.fr

    Partie de la nappe de l’Eocène en Ile-de-France, stratégique pour l’AEP future

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 16 Dec 2022

    … regard de la protection des réserves pour l’AEP future. Elle correspond aux communes de la Seine-et …

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  9. data.gouv.fr

    Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP du Vaucluse

    DDT VaucluseUpdated 4 Jun 2024

    Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en …

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  10. data.gouv.fr

    Zone de compétence AEP infra-communal

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 16 Oct 2026

    Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article …

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  11. data.gouv.fr

    Zones de compétences en Alimentation en Eau Potable (AEP) - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 8 Dec 2011

    Zones de compétence en AEP couvertes par les entités intercommunales concernées. Un EPCI quelle que soit sa forme …

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  12. data.gouv.fr

    Les adhérents au SMG d'Ille-et-Vilaine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 29 Jun 2023

    Les collectivités de l’eau représentant l’ensemble du territoire et le département d'Ille-et-Vilaine adhèrent …

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  13. data.gouv.fr

    Intercommunalité : Zones de compétence en AEP dans l'Indre

    DDT IndreUpdated 30 Sept 2026

    Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article …

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  14. data.gouv.fr

    Zones de compétence en AEP dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 21 Sept 2016

    Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article …

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  15. data.gouv.fr

    Zones de compétence en AEP dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 7 Oct 2014

    Zones de compétences en Alimentation en Eau Potable (AEP) des Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI). Un EPCI …

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  16. data.gouv.fr

    Services communautaires d'eau potable

    DDT TarnUpdated 14 Mar 2026

    Zonage des régies d'eau potable des EPCI tarnaises. Dernière mise à jour : 08/01/2026

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  17. data.gouv.fr

    Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 16 Nov 2024

    Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en …

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  18. data.gouv.fr

    Zar_Par7_R24

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 28 May 2026

    Zar_Par7_R24

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  19. data.gouv.fr

    Captages prioritaires du SDAGE 2022-2027

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 30 Sept 2024

    Captages prioritaires du SDAGE 2022-2027. Donnée dégradée au centroïde de la commune

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  20. data.gouv.fr

    Nappes stratégiques pour l'AEP future du bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 1 Apr 2022

    Les nappes stratégiques pour l’AEP future correspondent aux ressources en eau qui permettront l’alimentation en potable …

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