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74 datasets for “adherent”

  1. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026

    … Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre …

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  2. data.gouv.fr

    Zones de compétence en Assainissement en Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017

    … Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence - la déléguer à un autre …

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  3. data.gouv.fr

    Organismes compétents en aménagement de rivières en Charente.

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Feb 2026

    Polygones intersectant le département de la Charente et regroupant les communes adhérentes à un syndicat de rivières compétent …

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  4. data.gouv.fr

    Compétence en assainissement non collectif en Charente.

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 11 Jan 2017

    … Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence ; - la déléguer à un autre …

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  5. data.gouv.fr

    Communes soumises à la règlementation des boisements 2018-2028 du Conseil Départemental de la Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 3 Apr 2023

    … de la Corrèze Certaines communes ne sont pas adhérentes à la règlementation des boisements proposée par le Conseil …

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  6. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif dans le département de l'Orne en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2025

    … Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre …

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  7. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2023

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Jan 2024

    … jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette …

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  8. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 13 Jul 2022

    … jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette …

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  9. data.gouv.fr

    Intercommunalité : Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux dans l'Indre

    DDT IndreUpdated 22 Jul 2023

    … Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre …

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  10. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2025

    … jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette …

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  11. data.gouv.fr

    Intercommunalité : Zones de compétence en AEP dans l'Indre

    DDT IndreUpdated 30 Sept 2026

    … jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette …

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  12. data.gouv.fr

    Zones de compétence en AEP dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 21 Sept 2016

    … Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence - la déléguer à un autre …

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  13. data.gouv.fr

    Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026

    … Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre …

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  14. data.gouv.fr

    Zones de compétences en Alimentation en Eau Potable (AEP) - Hautes-Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 8 Dec 2011

    … Une commune adhérente peut toutefois dans certains cas déléguer ses compétences sur tout ou partie de son territoire …

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  15. data.gouv.fr

    Zones de compétence en Assainissement collectif en 2022 dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023

    … Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre …

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  16. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Diffusion des demandes d'extractions de données dans le cadre du SINP Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 4 Feb 2022

    … de mise à disposition des données auprès des adhérents (Bureaux d'études, collectivités, associations, établissements publics, etc.) est …

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  17. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans le département de l'Orne en 2025

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 29 Jan 2026

    … jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette …

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  18. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif en 2023 dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 29 Jan 2024

    … Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre …

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  19. data.gouv.fr

    Zones de compétence en Assainissement collectif en 2021 dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022

    … Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre …

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  20. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2022

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023

    … jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette …

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