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74 datasets for “adherent”
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Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026
… Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre …
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Zones de compétence en Assainissement en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence - la déléguer à un autre …
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Organismes compétents en aménagement de rivières en Charente.
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Feb 2026
Polygones intersectant le département de la Charente et regroupant les communes adhérentes à un syndicat de rivières compétent …
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Compétence en assainissement non collectif en Charente.
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 11 Jan 2017
… Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence ; - la déléguer à un autre …
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Communes soumises à la règlementation des boisements 2018-2028 du Conseil Départemental de la Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 3 Apr 2023
… de la Corrèze Certaines communes ne sont pas adhérentes à la règlementation des boisements proposée par le Conseil …
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Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif dans le département de l'Orne en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2025
… Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre …
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Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Jan 2024
… jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette …
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Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 13 Jul 2022
… jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette …
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Intercommunalité : Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux dans l'Indre
DDT IndreUpdated 22 Jul 2023
… Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre …
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Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Jan 2025
… jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette …
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Intercommunalité : Zones de compétence en AEP dans l'Indre
DDT IndreUpdated 30 Sept 2026
… jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette …
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Zones de compétence en AEP dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 21 Sept 2016
… Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence - la déléguer à un autre …
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Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026
… Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre …
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Zones de compétences en Alimentation en Eau Potable (AEP) - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 8 Dec 2011
… Une commune adhérente peut toutefois dans certains cas déléguer ses compétences sur tout ou partie de son territoire …
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Zones de compétence en Assainissement collectif en 2022 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023
… Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre …
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[DREAL OCCITANIE] Diffusion des demandes d'extractions de données dans le cadre du SINP Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 4 Feb 2022
… de mise à disposition des données auprès des adhérents (Bureaux d'études, collectivités, associations, établissements publics, etc.) est …
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Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans le département de l'Orne en 2025
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 29 Jan 2026
… jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette …
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Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif en 2023 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 29 Jan 2024
… Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre …
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Zones de compétence en Assainissement collectif en 2021 dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
… Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette compétence- la déléguer à un autre …
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Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2023
… jusqu'au branchement de l'abonné.Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui déléguer cette …
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