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1,586 datasets for “Principal”
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PLU de LA GARDE ADHEMAR 26138 - Procédure principale 08/07/2019
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA GARDE …
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Réseau routier principal avec gestionnaires dans le Rhône et la Métropole de Lyon
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 5 Mar 2026
Cette couche regroupe le réseau routier principal constitué des autoroutes, des routes nationales, des routes départementales, des principales …
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CC de ROCHE SAINT SECRET BECONNE 26276 - Procédure principale 06/07/2006
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune deROCHE SAINT SECRET …
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CC de LA PENNE SUR L’OUVEZE 26229 - Procédure principale 12/11/2019
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
… PENNE SUR L’OUVEZE 26229 - Carte Communale - Procédure principale approbation préfet 12/11/2019 - délibération du 28/08 …
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Principaux canaux d'irrigation, à potentiel pour les ombrières photovoltaïques dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 2 Jun 2023
La loi du 10 mars 2023 portant accélération des énergies renouvelables (EnR) dispose que les communes identifient des …
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Localisation des principaux câbles sous-marins
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
Localisation des câbles sous-marins. Les données proviennent de différentes sources (http://www.kisca.org.uk, http://www …
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Evolution des principaux assolements de Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Les évolutions d'assolement sont estimées pour différents zonages d'EQUINOXE. Ces données sont extraites du registre parcellaire …
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Bassin versant - Principaux sous bassins versants de la rade de Brest (contour)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Bassin versant - sous bassins versant de la rade de Brest. Surveillance de la qualité de l'eau **Thématique …
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CC de VEAUNES 26366 - Procédure principale 17/08/2006 - FIN de VALIDITE : 24/01/2018 Mise à jour
DDT DrômeUpdated 14 Mar 2018
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de VEAUNES 26366 …
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CC de CORNILLON SUR L'OULE 26105 - Procédure principale 28/11/2012
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours de la Carte Communale sur la …
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CC de SAINT CHRISTOPHE ET LE LARIS 26298 - Procédure principale 12/02/2013
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT CHRISTOPHE …
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PLU de LE POET LAVAL 26243 - Procédure principale 19/06/2013 - FIN de VALIDITE : 07/11/2018 Mise à jour SUP
DDT DrômeUpdated 15 Nov 2018
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme deLE POET LAVAL …
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PLU de BARBIERES 26023 - Procédure principale 18/07/2017 - FIN de VALIDITE : 09/10/2017 Mise à jour
DDT DrômeUpdated 26 Feb 2018
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BARBIERES 26023 …
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Principaux assolements de Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
La surface des assolements de Bretagne (maïs, prairies, légumes et céréales) est déterminée pour chaque zonage identifié dans …
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PLU de BESAYES 26049 - Procédure principale 14/11/2017 - FIN de VALIDITE : 28/12/2017 Mise à jour
DDT DrômeUpdated 16 Mar 2018
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BESAYES 26049 …
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PLU de de BEAUSEMBLANT 26041 - Procédure principale 18/12/2017 - FIN de VALIDITE : 29/01/2018 Mise à jour
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de BEAUSEMBLANT 26041 …
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PLU de MALISSARD 26170 - Procédure principale 17/10/2017 - FIN de VALIDITE : 04/06/2019 Mise à jour SUP
DDT DrômeUpdated 3 Jul 2019
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MALISSARD 26170 …
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CC de ROCHEFORT EN VALDAINE 26272 - Procédure principale 19/09/2017 - FIN de VALIDITE : 20/11/2017 Mise à jour SUP
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROCHEFORT EN …
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PLU de EPINOUZE 26118 - Procédure principale 22/01/2018 - FIN de VALIDITE : 06/04/2018 Mise à jour
DDT DrômeUpdated 5 Jun 2018
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de EPINOUZE 26118 …
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POS de LABOREL 26153 - Procédure principale 20/01/1976 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR
DDT DrômeUpdated 2 Apr 2024
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LABOREL …
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