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424 datasets for “Intercity”

  1. data.gouv.fr

    Secteurs infracommunaux, communaux ou intercommunaux des réseaux d'assainissement collectif.

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 23 Feb 2018

    Délimitation à l'échelle infra-communale, communale ou intercommunale des territoires dépendant des STEU existants. Les réseaux infra …

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  2. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2015

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Apr 2025

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …

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  3. data.gouv.fr

    N_EPCI_ZSUP_BDTOPO_072

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 9 Apr 2025

    N_EPCI_ZSUP_BDTOPO_072

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  4. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2016

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Aug 2022

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …

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  5. data.gouv.fr

    Établissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2022

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 3 Jan 2023

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …

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  6. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2020

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Aug 2022

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …

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  7. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2024

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Jan 2025

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …

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  8. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2021

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Aug 2022

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …

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  9. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2017

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Aug 2022

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …

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  10. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2023

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Jan 2024

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …

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  11. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2019

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Aug 2022

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …

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  12. data.gouv.fr

    Les référents des services Mégalis par intercommunalité

    Mégalis BretagneUpdated 28 Jul 2025

    Identification du.de la référent.e Mégalis côté services numériques et par intercommunalité. Mégalis a désigné un.e …

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  13. data.gouv.fr

    Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme - 26 - N_COMP_INTERCOM_AMRIV_ZSUP_026

    DDT DrômeUpdated 8 Jan 2016

    Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211 …

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  14. data.gouv.fr

    Communes du littoral (limites intercommunales) du département de la Manche (50)

    DDTM MancheUpdated 30 Mar 2022

    Limites intercommunales (hors trait de côte) des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département …

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  15. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 2 Oct 2014

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …

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  16. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne.

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 9 Jan 2017

    Périmètre des EPCI au 01/01/2017 suite au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) arrêté au 30 …

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  17. data.gouv.fr

    Plan locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) sur le département des Pyrénées-Atlantiques - (L_PLUI_ZSUP_064.shp)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 30 Mar 2026

    Le PLUi est un document d'urbanisme opérationnel qui porte sur le territoire de plusieurs communes.

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  18. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 01/01/2019, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 6 Mar 2025

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 01/01/2019, en Eure-et-Loir (28) D'après les communes …

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  19. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 01/01/2018, en Eure-et-Loir (28)

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 16 Nov 2017

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 01/01/2018, en Eure-et-Loir (28) D'après les communes …

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  20. data.gouv.fr

    Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) en Charente-Maritime - Périmètres et suivi des procédures.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Dec 2024

    Localisation des périmètres et suivi des procédures de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) sur le département de …

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