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424 datasets for “Intercity”
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Secteurs infracommunaux, communaux ou intercommunaux des réseaux d'assainissement collectif.
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 23 Feb 2018
Délimitation à l'échelle infra-communale, communale ou intercommunale des territoires dépendant des STEU existants. Les réseaux infra …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2015
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Apr 2025
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …
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N_EPCI_ZSUP_BDTOPO_072
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 9 Apr 2025
N_EPCI_ZSUP_BDTOPO_072
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2016
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Aug 2022
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …
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Établissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2022
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 3 Jan 2023
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2020
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Aug 2022
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2024
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Jan 2025
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2021
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Aug 2022
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2017
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Aug 2022
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Jan 2024
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2019
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Aug 2022
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …
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Les référents des services Mégalis par intercommunalité
Mégalis BretagneUpdated 28 Jul 2025
Identification du.de la référent.e Mégalis côté services numériques et par intercommunalité. Mégalis a désigné un.e …
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Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme - 26 - N_COMP_INTERCOM_AMRIV_ZSUP_026
DDT DrômeUpdated 8 Jan 2016
Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211 …
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Communes du littoral (limites intercommunales) du département de la Manche (50)
DDTM MancheUpdated 30 Mar 2022
Limites intercommunales (hors trait de côte) des communes littorales (zone de compétence de la DDTM/DML50) du département …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale à fiscalité propre dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 2 Oct 2014
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de …
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Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) à Fiscalité Propre (FP) en vigueur au 01/01/2017 en Seine-et-Marne.
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 9 Jan 2017
Périmètre des EPCI au 01/01/2017 suite au Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) arrêté au 30 …
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Plan locaux d'urbanisme intercommunaux (PLUi) sur le département des Pyrénées-Atlantiques - (L_PLUI_ZSUP_064.shp)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 30 Mar 2026
Le PLUi est un document d'urbanisme opérationnel qui porte sur le territoire de plusieurs communes.
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 01/01/2019, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 6 Mar 2025
Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 01/01/2019, en Eure-et-Loir (28) D'après les communes …
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Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 01/01/2018, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 16 Nov 2017
Etablissement Public de Coopération Intercommunale au 01/01/2018, en Eure-et-Loir (28) D'après les communes …
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Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) en Charente-Maritime - Périmètres et suivi des procédures.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 26 Dec 2024
Localisation des périmètres et suivi des procédures de Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) sur le département de …
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