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923 datasets for “Consultancy”
- data.gouv.fr
RISQUE - Zones inondables en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 3 Dec 2025
… Meurthe-et-Moselle hors PPRi ou PSS Couche mise-à-jour le 12/10/2022 pour Consulta'Risques
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Nuisance : Classement sonore linéaire des voies ferrées de l'Indre
DDT IndreUpdated 14 Jan 2019
… règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes.
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Nuisance : Classement sonore linéaire des routes de l'Indre 2017
DDT IndreUpdated 30 Jan 2019
… règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes.
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes de Loire-Atlantique (44) recensées comme infestées par les termites ou susceptibles de l’être par l’arrêté du 13 novembre 2018
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Mar 2023
… Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Risque de présence de mérule en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Aug 2021
… Lorsque, dans une ou plusieurs communes, des foyers de mérule sont identifiés, un arrêté préfectoral consultable en préfecture …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Contraintes connues induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 21 Jun 2018
… La DREAL n’a pas à être consultée sur les contraintes induites par ces sites. L’objectif de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 21 Sept 2026
… Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Classement sonore 2014 des infrastructures routières en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 19 Apr 2017
… Étude réalisée en 2014 et classement approuvé le 27 juillet 2015 après consultation des communes traversées par les …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 4 Oct 2017
… La DREAL n’a pas à être consultée sur les contraintes induites par ces sites. La couche « plan …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Classement sonore des infrastructures de transport terrestre - Tarn
DDT TarnUpdated 10 Dec 2012
… règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes.
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gov.au
Wards - City of Greater Geelong
City of Greater GeelongUpdated 1 Oct 2026
Following consultation on boundaries that were based on recommendations from the Geelong Citizens’ jury in 2017, the electoral …
- SHP
- WMS
- WFS
- GEOJSON
- data.gouv.fr
Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Mar 2025
… Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Secteurs de bruit 2014 autour des infrastructures routières en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 4 Sept 2015
… Étude réalisée en 2014 et classement approuvé le 27 juillet 2015 après consultation des communes traversées par les …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gov.au
State Planning Policy 2.4: Perth Peel Region (DMIRS-071)
Department of Energy, Mines, Industry Regulation and SafetyUpdated 30 Sept 2026
… The Perth Peel Region was subject to extensive interagency strategic BRM planning, including public consultation in 2015 and …
- WFS
- API ARCGIS SERVER MAP SERVICE
- WMS
- GEOPACKAGE
- SHP
- GEOJSON
- +1
- data.gov.au
Water Supply Protection Areas (Groundwater & Surface Water) within Victoria
Department of Energy, Environment and Climate ActionUpdated 31 Jul 2026
… An extensive consultative process guarantees that surface water users have a major input into the development of the …
- DWG
- DXF
- GDB
- SHP
- MIF
- TAB
- +3
- data.gouv.fr
Contraintes en cours de connaissance induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 21 Jun 2018
… La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Nuisance : Zone de bruit des voies ferrées de l'Indre 2017
DDT IndreUpdated 14 Jan 2019
… est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes. Couche tampon issue de la couche n …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- Open Government Canada
Indigenous agreements
Crown-Indigenous Relations and Northern Affairs Canada | Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord CanadaUpdated 26 Mar 2025
… 2) Consultation agreements (Consultation protocol) which represents an agreement signed between the Indigenous group and one or more …
- WMS
- KML
- WFS
- FGDB/GDB
- SHP
- CSV
- +1
- data.gouv.fr
Nuisance : Zone de bruit des routes et voies ferrées de l'Indre 2023
DDT IndreUpdated 31 Jul 2023
… est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes. Périmètre d'emprise des "voies bruyantes"par …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.au
Strathbogie Shire Passive Irrigation Opportunities 2019
Strathbogie Shire CouncilUpdated 29 Sept 2026
… Data supplied by Urban Forest Consulting. Although due care has been taken to ensure that this data is …
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