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923 datasets for “Consultancy”

  1. data.gouv.fr

    RISQUE - Zones inondables en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 3 Dec 2025

    … Meurthe-et-Moselle hors PPRi ou PSS Couche mise-à-jour le 12/10/2022 pour Consulta'Risques

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  2. data.gouv.fr

    Nuisance : Classement sonore linéaire des voies ferrées de l'Indre

    DDT IndreUpdated 14 Jan 2019

    … règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes.

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  3. data.gouv.fr

    Nuisance : Classement sonore linéaire des routes de l'Indre 2017

    DDT IndreUpdated 30 Jan 2019

    … règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes.

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  4. data.gouv.fr

    Communes de Loire-Atlantique (44) recensées comme infestées par les termites ou susceptibles de l’être par l’arrêté du 13 novembre 2018

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 17 Mar 2023

    … Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux …

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  5. data.gouv.fr

    Risque de présence de mérule en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 26 Aug 2021

    … Lorsque, dans une ou plusieurs communes, des foyers de mérule sont identifiés, un arrêté préfectoral consultable en préfecture …

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  6. data.gouv.fr

    Contraintes connues induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 21 Jun 2018

    … La DREAL n’a pas à être consultée sur les contraintes induites par ces sites. L’objectif de …

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  7. data.gouv.fr

    Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 21 Sept 2026

    … Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux …

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  8. data.gouv.fr

    Classement sonore 2014 des infrastructures routières en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 19 Apr 2017

    … Étude réalisée en 2014 et classement approuvé le 27 juillet 2015 après consultation des communes traversées par les …

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  9. data.gouv.fr

    Maitrise de l’urbanisme : contraintes induites par des Plans de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 4 Oct 2017

    … La DREAL n’a pas à être consultée sur les contraintes induites par ces sites. La couche « plan …

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  10. data.gouv.fr

    Classement sonore des infrastructures de transport terrestre - Tarn

    DDT TarnUpdated 10 Dec 2012

    … règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes.

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  11. data.gov.au

    Wards - City of Greater Geelong

    City of Greater GeelongUpdated 1 Oct 2026

    Following consultation on boundaries that were based on recommendations from the Geelong Citizens’ jury in 2017, the electoral …

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  12. data.gouv.fr

    Zones contaminées par les termites ou susceptibles de l'être à court terme dans le département d'Indre-et-Loire

    Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 6 Mar 2025

    … Cet arrêté est pris sur proposition ou après consultation des conseils municipaux intéressés, la consultation des conseils municipaux …

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  13. data.gouv.fr

    Secteurs de bruit 2014 autour des infrastructures routières en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 4 Sept 2015

    … Étude réalisée en 2014 et classement approuvé le 27 juillet 2015 après consultation des communes traversées par les …

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  14. data.gov.au

    State Planning Policy 2.4: Perth Peel Region (DMIRS-071)

    Department of Energy, Mines, Industry Regulation and SafetyUpdated 30 Sept 2026

    … The Perth Peel Region was subject to extensive interagency strategic BRM planning, including public consultation in 2015 and …

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    • API ARCGIS SERVER MAP SERVICE
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  15. data.gov.au

    Water Supply Protection Areas (Groundwater & Surface Water) within Victoria

    Department of Energy, Environment and Climate ActionUpdated 31 Jul 2026

    … An extensive consultative process guarantees that surface water users have a major input into the development of the …

    • DWG
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  16. data.gouv.fr

    Contraintes en cours de connaissance induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 21 Jun 2018

    … La donnée est destinée à toutes les personnes susceptibles de consulter les UD et le SPRA sur des …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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  17. data.gouv.fr

    Nuisance : Zone de bruit des voies ferrées de l'Indre 2017

    DDT IndreUpdated 14 Jan 2019

    … est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes. Couche tampon issue de la couche n …

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  18. Open Government Canada

    Indigenous agreements

    Crown-Indigenous Relations and Northern Affairs Canada | Relations Couronne-Autochtones et Affaires du Nord CanadaUpdated 26 Mar 2025

    … 2) Consultation agreements (Consultation protocol) which represents an agreement signed between the Indigenous group and one or more …

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  19. data.gouv.fr

    Nuisance : Zone de bruit des routes et voies ferrées de l'Indre 2023

    DDT IndreUpdated 31 Jul 2023

    … est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes. Périmètre d'emprise des "voies bruyantes"par …

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  20. data.gov.au

    Strathbogie Shire Passive Irrigation Opportunities 2019

    Strathbogie Shire CouncilUpdated 29 Sept 2026

    … Data supplied by Urban Forest Consulting. Although due care has been taken to ensure that this data is …

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