Search results for Bail
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43 datasets for “Bail”
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Programme local de l'habitat du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …
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Site de Conservatoire d'espaces naturels en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jan 2022
… pleinement acquis et/ou en location longue durée (bail emphytéotique et contrat de plus de 30 ans) sont …
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Statistiques des simulations de Monte Carlo de l'analyse des risques d'effets cumulés entre les pressions physiques et les habitats benthiques (analyse refc_plateau_20190409) à l'échelle métropolitaine - projet Carpediem 2019
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Quemmerais-Amice F., Barrere J., La Rivière M., Contin G., Bailly D., 2020. A Methodology and Tool for …
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Programme local de l'habitat de Saône et Loire
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 29 Oct 2020
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …
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Programme local de l'habitat - Puy-de-Dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 16 Mar 2026
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …
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Programmes locaux de l'habitat en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 27 May 2020
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …
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n_plh_s_061
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 31 Aug 2022
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …
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Habitat - Programme local de l'habitat en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Mar 2024
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …
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Programme local de l'habitat (PLH) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 25 Sept 2025
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …
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Programmes Locaux de l'Habitat (PLH) dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 25 Mar 2016
… logement social, - opérateurs professionnels privés, - propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH en cours …
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Contrat urbain de cohésion sociale de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 8 Oct 2013
… caisse des dépôts et consignations, caisses d'allocations familiales, bailleurs sociaux, rectorats...Les données ne contiennent que les …
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Programme local de l'habitat (PLH) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Aug 2026
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …
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Programme local de l'habitat (PLH) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Pour les autres territoires n'ayant pas …
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Programme Local de l'Habitat (PLH) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …
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Habitat - (CUCS) Contrat urbain de cohésion sociale en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2018
… caisse des dépôts et consignations, caisses d'allocations familiales, bailleurs sociaux, rectorats... Les données ne contiennent que les …
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Programme local de l'habitat dans l'Ardèche
DDT de l'ArdècheUpdated 1 Oct 2015
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …
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Programme local de l'habitat dans l'Ardèche
DDT de l'ArdècheUpdated 1 Oct 2015
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …
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Prêt locatif à usage social (PLUS) financé en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Sa mise en place doit donner aux bailleurs sociaux les moyens, notamment juridiques, de répondre aux exigences de …
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Localisation des sites acquis ou gérés par le Conservatoire d'espaces naturels, en France (000), de mars 2022
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 16 Dec 2022
… pleinement acquis et/ou en location longue durée (bail emphytéotique et contrat de plus de 30 ans) sont …
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Programme local de l'habitat dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 4 Jun 2026
… organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …
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