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Search results for Bail

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43 datasets for “Bail”

  1. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …

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  2. data.gouv.fr

    Site de Conservatoire d'espaces naturels en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jan 2022

    … pleinement acquis et/ou en location longue durée (bail emphytéotique et contrat de plus de 30 ans) sont …

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  3. data.gouv.fr

    Statistiques des simulations de Monte Carlo de l'analyse des risques d'effets cumulés entre les pressions physiques et les habitats benthiques (analyse refc_plateau_20190409) à l'échelle métropolitaine - projet Carpediem 2019

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Quemmerais-Amice F., Barrere J., La Rivière M., Contin G., Bailly D., 2020. A Methodology and Tool for …

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  4. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat de Saône et Loire

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 29 Oct 2020

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …

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  5. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat - Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 16 Mar 2026

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …

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  6. data.gouv.fr

    Programmes locaux de l'habitat en Haute-Savoie

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 27 May 2020

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …

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  7. data.gouv.fr

    n_plh_s_061

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 31 Aug 2022

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …

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  8. data.gouv.fr

    Habitat - Programme local de l'habitat en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Mar 2024

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …

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  9. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat (PLH) dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 25 Sept 2025

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …

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  10. data.gouv.fr

    Programmes Locaux de l'Habitat (PLH) dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 25 Mar 2016

    … logement social, - opérateurs professionnels privés, - propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH en cours …

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  11. data.gouv.fr

    Contrat urbain de cohésion sociale de l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 8 Oct 2013

    … caisse des dépôts et consignations, caisses d'allocations familiales, bailleurs sociaux, rectorats...Les données ne contiennent que les …

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  12. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat (PLH) dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Aug 2026

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs.Ces données ne contiennent que les PLH …

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  13. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat (PLH) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Pour les autres territoires n'ayant pas …

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  14. data.gouv.fr

    Programme Local de l'Habitat (PLH) en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …

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  15. data.gouv.fr

    Habitat - (CUCS) Contrat urbain de cohésion sociale en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2018

    … caisse des dépôts et consignations, caisses d'allocations familiales, bailleurs sociaux, rectorats... Les données ne contiennent que les …

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  16. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat dans l'Ardèche

    DDT de l'ArdècheUpdated 1 Oct 2015

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …

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  17. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat dans l'Ardèche

    DDT de l'ArdècheUpdated 1 Oct 2015

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …

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  18. data.gouv.fr

    Prêt locatif à usage social (PLUS) financé en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … Sa mise en place doit donner aux bailleurs sociaux les moyens, notamment juridiques, de répondre aux exigences de …

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  19. data.gouv.fr

    Localisation des sites acquis ou gérés par le Conservatoire d'espaces naturels, en France (000), de mars 2022

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 16 Dec 2022

    … pleinement acquis et/ou en location longue durée (bail emphytéotique et contrat de plus de 30 ans) sont …

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  20. data.gouv.fr

    Programme local de l'habitat dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 4 Jun 2026

    … organismes de logement social, opérateurs professionnels privés, propriétaires occupants ou bailleurs. Ces données ne contiennent que les PLH …

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