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86 datasets for “BCA”

  1. data.gouv.fr

    BCAE 2026 dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 2 Feb 2026

    … bandes enherbées le long de certains cours d'eau au titre des Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales (BCAE).

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  2. data.gouv.fr

    EAU : Cours d'eau BCAE de l'Indre

    DDT IndreUpdated 31 Jan 2020

    Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …

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  3. data.gouv.fr

    cours d'eau BCAE

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 31 Mar 2023

    Identification des cours d’eau concernés par les règles des bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) en 2022 …

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  4. data.gouv.fr

    Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) dans le département des Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 20 Aug 2025

    Les Cours d'eau BCAE (Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales) sont définis par arrêté du 24 avril 2015 …

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  5. data.gouv.fr

    Éléments à maintenir au titre de la BCAE 7 campagne 2022 - Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 10 Mar 2023

    Les éléments topographiques protégés par la BCAE(*) 7 sont tous les éléments suivants présents sur les exploitations agricoles …

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  6. data.gouv.fr

    Éléments à maintenir au titre de la BCAE 7 campagne 2021 - Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 1 Dec 2021

    Les éléments topographiques protégés par la BCAE(*) 7 sont tous les éléments suivants présents sur les exploitations agricoles …

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  7. data.gouv.fr

    Réseau hydro BCAE pour la conditionnalité au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales de la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Jan 2026

    Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …

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  8. data.gouv.fr

    2024 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale

    DDT TarnUpdated 23 Jul 2024

    … Les cours d'eau retenus au titre des BCAE dans le Tarn sont ceux définis au titre de …

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  9. data.gouv.fr

    2026 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale

    DDT TarnUpdated 2 Sept 2026

    … Les cours d'eau retenus au titre des BCAE dans le Tarn sont ceux définis au titre de …

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  10. data.gouv.fr

    Cours d'eau concernés par les BCAE dans l'Hérault, campagne 2019.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 19 Feb 2019

    … Ces cours d'eau sont définis dans l'arrêté du 24 avril 2015 relatif aux BCAE. Le détail …

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  11. data.gouv.fr

    N_COURS_EAU_BCAE_L_039

    DDT JuraUpdated 20 Jan 2026

    … Tous les départements métropolitains disposent d'une référence numérique représentant les cours d'eau BCAE dans leur département …

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  12. data.gouv.fr

    Zones BCAE pour la mise en place de couverts environnementaux Pac .

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 24 Jul 2018

    … aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE). Ces cours d'eau devant être bordés par des …

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  13. data.gouv.fr

    2025 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale

    DDT TarnUpdated 12 Mar 2025

    … Les cours d'eau retenus au titre des BCAE dans le Tarn sont ceux définis au titre de …

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  14. data.gouv.fr

    BCAE

    Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 22 May 2026

    Les bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) sont un ensemble de pratiques agricoles qu'un agriculteur doit suivre …

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  15. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour le respect des BCAE(campagne pac 2024)à et des distances d'épandages - Ille-et-Vilaine (35)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 15 Sept 2023

    … La présente couche est la couche consolidée des cours d'eau de référence pour le respect des BCAE …

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  16. data.gouv.fr

    Cours d'eau BCAE et police de l'eau en 2021 dans le département de Maine-et-Loire (49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 19 Sept 2024

    … unique pour : - les Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales(BCAE) - les cours d'eau police de l'eau. - et …

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  17. data.gouv.fr

    Cours d'eau BCAE et police de l'eau en 2025 dans le département de Maine-et-Loire (49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 30 Jun 2025

    … unique pour : - les Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales(BCAE) - les cours d'eau police de l'eau. - et …

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  18. data.gouv.fr

    2023 - Cours d’eau BCAE pour la saison culturale

    DDT TarnUpdated 18 Jun 2022

    … Les cours d'eau retenus au titre des BCAE à partir de 2023 dans le Tarn sont ceux …

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  19. data.gouv.fr

    Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2025)

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 28 Oct 2025

    Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE …

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  20. data.gouv.fr

    Bonnes Conditions Agro-Environnementales - Maintien des particularités topographiques (BCAE7) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 30 Dec 2020

    N_BCAE7_2020_S_019 Bonnes Conditions Agro-Environnementales (BCAE) - Maintien des particularités topographiques (7) (haies, bosquets, mares …

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