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6,943 datasets for “Code”
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Cartographie des herbiers de zostères naines, au sein du Parc naturel marin de l’estuaire de la Gironde et de la mer des Pertuis, par télédétection multi temporelle Pléiades/Planet (2020) – Contrat CartoHECo2 - socle CARTHAM (OFB PNMEGMP / I-Sea) [polygone]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… EUR27 : Code de l’habitat générique LIB_EUR27 : Libellé de l’habitat générique COD_CH2004 : Code de l …
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Routes à grande circulation dans le Var
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 16 May 2018
… 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123 …
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Tampon de 100 m autour des autoroutes (application du L111-6 CU) de la Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Feb 2017
… Dans ces secteurs s'applique le L111-6 (code de l'urbanisme) : >
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Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE) - Actions prioritaires - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… du code de l’environnement).
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Vicmap Admin - Postcode Polygon
Department of Transport and PlanningUpdated 27 Sept 2026
… These Boundaries are created by notification from Australia Post as their Post Code boundaries are aligned with Locality …
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Segments de classement de continuité écologique (liste 1) au 03/10/2016, en Eure-et-Loir (28) et sur un tampon de 10 kms autour
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 18 Aug 2023
… 214-17 du code de l’environnement) a pour vocation de protéger certains cours d’eau des dégradations …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes aéronautiques de dégagemen
DDT Haute-VienneUpdated 30 Jun 2025
… 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l …
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Carte de bruit stratégique 2017 dans le Loiret : troisième échéance - Voies communales ou intercommunales
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 15 Nov 2024
… L.572-1 à L.572-11 du code de l’environnement relatif à l’établissement des cartes …
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AEP : Point de prélèvement au milieu naturel pour l'Alimentation en Eau Potable - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 7 Nov 2023
… L131-2-1 du code de la santé publique, article L215-13 du code de l'environnement). Ces …
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Bedrock Geology 1:100,000 Ireland (ROI) ITM
Geological Survey IrelandUpdated 22 Sept 2026
… Each polygon holds information on the rock unit name, its description, stratigraphy code (rock layers with age profile …
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Communes classées à risque d’incendie de forêt – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 23 Nov 2023
Communes classées à risque d’incendie de forêt au titre du L132-1 du code forestier
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Herbier de Zostera marina des Etocs, Marché AAMP - Bio-Littoral 2016 (polygone)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… pol_4326 Description des champs attributaires COD_SITE : Code européen du site Natura 2000 ou de la mission …
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Habitats marins du site Natura 2000 FR7200812 - Portion du littoral sableux de la côte aquitaine (état 1977-2012) révisé en 2018 - polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 17 Dec 2018
… pol_2154 - Description des champs attributaires COD_SITE : Code européen du site Natura 2000 ou de la mission …
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ADMIN EXPRESS, ADMIN EXPRESS COG, ADMIN EXPRESS COG CARTO, ADMIN EXPRESS COG CARTO PE, ADMIN EXPRESS COG CARTO PLUS PE
Institut national de l'information géographique et forestièreUpdated 19 Oct 2026
… en compte le COG (Code Officiel Géographique) de l’INSEE qui rassemble les codes et libellés des entités …
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Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 8 Oct 2026
… département) Cette ressource présente comme caractéristiques : * Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme …
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MASSES D'EAU COURS D'EAU - VERSION EDL2025
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Code du type de la masse d'eau + Code du bassin (district au sens de la dce) + Incrément …
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Surfaces agricoles, naturelles et forestières ouvertes à un projet d'installation photovoltaïque
DDTM MorbihanUpdated 26 May 2026
La loi n°2012-1460 du 27 décembre 2012, codifiée dans le code de l’environnement aux articles …
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Herbiers de Zostera marina de l'archipel des Glénan, Marché AAMP - Bio-Littoral 2016 (polygone)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… pol_2154 Description des champs attributaires COD_SITE : Code européen du site Natura 2000 ou de la mission …
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Réseau des routes à grande circulation en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 15 Nov 2024
… 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123 …
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Zonages réglementaires PAC risques technologiques dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 6 Nov 2025
… Les PAC-RT doivent être intégrés au règlement des documents de planification (R.151-34 du code de …
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