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937 datasets for “source code”

  1. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du PPRn de Ault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Oct 2019

    … Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …

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  2. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du plan de prévention du risque inondation (PPRI) de Vienne médiane - de Chauvigny à La Chapelle-Moulière

    DDT VienneUpdated 28 Nov 2025

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …

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  3. data.gouv.fr

    Herbiers de Zostera marina et Zostera noltei du secteur Trégor Goëlo (Ortho-Littorale V2, Ministère en charge de l'environnement), Marché AFB - Bio-Littoral 2019 (polygone)

    Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026

    … Support de numérisation des contours d’habitats, source et résolution. AUTEUR_NUM : Nom de l’auteur du polygone …

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  4. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du plan de prévention inondation (PPRI) de la rivière "La Vienne" amont, secteur d'Availles-Limouzine à Valdivienne

    DDT VienneUpdated 30 Apr 2025

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …

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  5. data.gouv.fr

    Ligne de recul d'aléa du PPRn Falaises picardes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 30 Jun 2023

    … Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …

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  6. data.gouv.fr

    Zone d'aléa d'un PPRN sur le département de la Meuse (55)

    DDT de la MeuseUpdated 11 Mar 2026

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …

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  7. data.gouv.fr

    Corridors écologiques assurant des connexions entre des réservoirs de biodiversité pour la sous-trame pelouses et lisières sèches sur sols calcaires du SRCE de la région Centre-Val de Loire

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 21 Mar 2024

    … de vie (article R.317-19 III du code de l’environnement). Les corridors écologiques potentiels permettant de …

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  8. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du PPRN mouvements de terrain de Châtellerault

    DDT VienneUpdated 18 Mar 2024

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …

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  9. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du PPRL de Carentan

    DDTM MancheUpdated 18 Feb 2020

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …

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  10. data.gouv.fr

    Zone d'aléa d'un PPRN de la Vallée de la Clarence

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Jul 2019

    … Elles ont pour vocation à faciliter l’application de l’article R 111-2 du code de l …

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  11. data.gouv.fr

    Zones d'aléas des PPRN du département de Corse du Sud

    DDTM Corse-du-SudUpdated 29 Jun 2023

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …

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  12. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du PPRN Inondation du Dadou - Tarn

    DDT TarnUpdated 16 May 2024

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …

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  13. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de glissements - Commune de Moissac - Zone d'aléas - Département de Tarn-et-Garonne.

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 12 Aug 2022

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …

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  14. data.gouv.fr

    Zones d'aléa d'un PPRN - Département du nord

    DDTM NordUpdated 13 Jun 2022

    … Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …

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  15. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du PPRN AZERGUES

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 16 Oct 2025

    … Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …

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  16. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du PPRN YZERON

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 4 Mar 2025

    … Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …

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  17. data.gouv.fr

    PPRI Seine (Argenteuil, Bezons)

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 17 Jul 2020

    … Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …

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  18. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du PPRn Falaises Picardes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 30 Oct 2015

    … Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …

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  19. data.gouv.fr

    N_ZONE_ALEA_PPRN_20220003_S_050

    DDTM MancheUpdated 21 Jan 2025

    … Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …

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  20. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du PPRN OZON

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 17 Sept 2025

    … Ces données sources ne sont pas concernées par cette classe d'objets mais par un autre standard traitant …

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