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937 datasets for “source code”
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Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente, de Montignac à Balzac) en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 17 Sept 2018
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d’aléa par un code …
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Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame pelouses et lisières sèches sur sols calcaires du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 14 Mar 2024
… En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité …
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Zone d’aléas de PPRN mouvements de terrain (St-Même-les-Carrières) en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 19 Sept 2018
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d’aléa par un code …
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Zone d’aléas de PPRN mouvements de terrain (St-Sulpice-de-Cognac) en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 17 Sept 2018
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d’aléa par un code …
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Assemblage des zones d'aléas des PPRN (inondation ou mouvements de terrain) en Charente.
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 8 Jul 2026
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d’aléa par un code …
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Prairies sensibles dans le Pas-de-Calais en 2024
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Feb 2026
… En application de ces dispositions, le code rural et de la pêche maritime prévoit l'identification de ces …
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Zone d’aléas de PPRN inondation (la Charente amont et l'Argentor) en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 17 Sept 2018
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d’aléa par un code …
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Zone réglementée du PPRT CRODA CHOCQUES SAS
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Sept 2023
… Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …
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ICPE ou sites de stockage souterrains générateurs de servitudes PM3 dans le cadre d'un PPRT
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 4 Jul 2025
… 515-8 du code de l'environnement ou dans les stockages souterrains mentionnés à l'article 3-1 …
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Périmètres des sites et sols pollués de Lorraine
DREAL Grand EstUpdated 16 Sept 2016
… vue de préserver les enjeux identifiés dans le Code de l’Environnement, notamment d’un point de vue …
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Zone réglementée du PPR technologique de SEQENS à Rives d'Andaine dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Mar 2025
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …
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Zones humides effectives référencées dans le Finistère
DDTM FinistèreUpdated 27 Mar 2026
… 1 du code de l'environnement. Cette donnée est issue de la concaténation de plusieurs sources de données …
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Zone réglementée du PPR technologique de Finagaz à Merlerault-le-Pin dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Mar 2025
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515 …
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Localisants des sites et sols pollués de Lorraine
DREAL Grand EstUpdated 16 Sept 2016
… vue de préserver les enjeux identifiés dans le Code de l’Environnement, notamment d’un point de vue …
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PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Zone d'aléa tranchées et ouvrages annexes du PPRMT lié aux cavités souterraines
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Aug 2025
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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PPRMT Achicourt Arras Beaurains – Zone d'aléa d'effondrement de cavité du PPRMT lié aux cavités souterraines
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Aug 2025
… Pour les PPRN multi-aléas, chaque zone est usuellement repérée sur la carte d'aléa par un code …
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Zones de gestion des eaux souterraines associées à l'arrêté cadre sécheresse du Puy-de-Dôme - 2024
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 26 Jun 2024
… Ressource(s) liée(s) et complémentaire(s) : - Arrêté cadre sécheresse N° 20241045 de la DDT63. ( Source de l …
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Espace naturel sensible en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 31 Dec 2020
… Articles L142-1 à L142-13 et R142-1 à R142-19 du code de l'urbanisme. source …
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Atlas toponymique des espaces maritimes du Bassin d'Arcachon (Points et lignes)
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Voici les codes de ces deux couches en Système de référence de la donnée source / téléchargement (EPSG:2154 …
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Réservoirs de biodiversité constitutifs de la sous-trame milieux prairiaux du SRCE de la région Centre-Val de Loire
DREAL Centre-Val de LoireUpdated 14 Mar 2024
… En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité …
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